***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Urbanisme

3 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Avis du Conseil Municipal avant approbation.

***Habitat

4 – Convention multi-sites E.P.F. PACA – Nice Côte d’Azur – Ville de Vence – Convention d’adhésion entre la commune et l’EPF PACA – Opération Maréchal Joffre : Autorisation de signature.

5 – Opération immobilière sise 9, avenue Marcellin Maurel – Acquisition par la SEM de Vence – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnés – Modification du plan de financement et autorisation d’une garantie d’emprunt.

***Culture et Patrimoine

6 – Villa Alexandrine – Approbation du programme – Autorisation de dépôt de l’autorisation d’urbanisme – Demandes de subvention.

***Assurances

7 – Information sur la procédure de marché public d’assurance relatif à la protection statutaire – Délibération du 20 septembre 2012.

***Intercommunalité

8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Rapport sur la qualité du service public Eau potable – Assainissement – Gestion des déchets.

À lire aussi :
  •  21 Artistes au secours des victimes de la Tempête Alex

     VENTE AUX ENCHERES DROUOT EN LIGNE Grâce à la générosité des artistes rassemblés autour de FRANTA, une vente aux enchères au profit des habitants des vallées, victimes de la tempête Alex. La vente se déroulera en ligne depuis l’Hôtel Drouot sous l’égide gracieuse de Christian SORRIANO, Commissaire priseur en chef de l’Hôtel des Ventes à […]

  • Problème mondial Eau & Biodiversité

    VENCE & 21 Artistes s’engagent JOURNÉE DES SOLUTIONS LOCALES : Samedi 22 Mai 2021 10h-18h Grand-Jardin. Entrée gratuite. Tous publics  Dans le cadre de la journée Eau & biodiversité, la Ville de Vence, 21 Artistes et le Secours Populaire s’engagent pour les sinistrés des Vallées, victimes de la Tempête Alex. But de l’action solidaire : […]

  • BIEN VIVRE ENSEMBLE à VENCE

    UN GUIDE CITOYEN EN RAPPEL DES BONNES PRATIQUES Suivant la suggestion d’une association de quartier vençoise, la Ville de Vence publie un Guide Citoyen – Bien Vivre Ensemble à Vence. Il vise à rappeler les réglementations en vigueur et à sensibiliser les Vençois sur les bons gestes du quotidien afin que chacun puisse conjuguer sereinement […]

  • Des créneaux pour la vaccination des professionnels exposés

    Centre de vaccination de Vence Gymnase J. Dandrèis, avenue du Colonel Meyère (à proximité de la Médiathèque Freinet et de la Piscine Maret) De nouveaux créneaux sont ouverts à de nouveaux publics ciblés au Centre  de vaccination de Vence, géré par le Département. Les pompiers (avec justificatif de profession) Les aides à domicile (avec justificatif […]

Start typing and press Enter to search