Conseil Municipal du 28 novembre 2012

***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Urbanisme

3 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Avis du Conseil Municipal avant approbation.

***Habitat

4 – Convention multi-sites E.P.F. PACA – Nice Côte d’Azur – Ville de Vence – Convention d’adhésion entre la commune et l’EPF PACA – Opération Maréchal Joffre : Autorisation de signature.

5 – Opération immobilière sise 9, avenue Marcellin Maurel – Acquisition par la SEM de Vence – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnés – Modification du plan de financement et autorisation d’une garantie d’emprunt.

***Culture et Patrimoine

6 – Villa Alexandrine – Approbation du programme – Autorisation de dépôt de l’autorisation d’urbanisme – Demandes de subvention.

***Assurances

7 – Information sur la procédure de marché public d’assurance relatif à la protection statutaire – Délibération du 20 septembre 2012.

***Intercommunalité

8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Rapport sur la qualité du service public Eau potable – Assainissement – Gestion des déchets.