***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Affaires Juridiques
3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.
4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.
***Finances Publiques
5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.
***Développement Economique
6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.
***Urbanisme
7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.
***Environnement
8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.
***Intercommunalité
9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.
10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.
***Vie Associative
11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.
***Recensement Municipal
12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.
***Ressources Humaines
13 – Avancements de grades – Année 2013.
14 – Attribution d’un temps partiel.
15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.
16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.
- 3ème Festival, un foisonnement d’Art & de Tolérance
3 Spectacles gratuits nécessitent une réservation. Pensez à l’effectuer au plus tôt auprès du Bureau du Tourisme (Grand-Jardin), les places étant limitées 3ème Édition les 14, 15, 16, 17 novembre 2019 Organisé par l’association Villa Matisse Le Rêve. Mercredi 13 novembre 18:00 Place Clemenceau : Ma ville amie des enfants. Illumination de la Mairie. Dans […]
- Conseil Municipal, Lundi 25 Novembre à 15h
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations de l’Hôtel de Ville. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019. 2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du […]
- Alerte météo, soyez vigilant
Les Alpes-Maritimes en VIGILANCE ORANGE Pluies orageuses prévues en soirée, risque de ruissellement, grêle, foudre et vent fort; Neige – vigilance jaune Orages – vigilance jaune Pluie-Inondation – vigilance jaune Avalanches – vigilance jaune Vagues-Submersion – vigilance orange Soyez attentif si vous pratiquez des activités sensibles au risque météorologique ou à proximité d′un rivage ou […]
- Le Festival « Les voix du ciel » arrive à Vence !
Dimanche 15 décembre à 16h en la Cathédrale Un évènement musical servi par deux voix puissantes, la chanteuse lyrique soprano Marie-Caroline Kfoury & Les Ven’choeurs Gospel Singers sous la direction de Grace Beauly. La soprano Marie-Caroline Kfoury aborde tous les répertoires de musique sacrée, lyrique et opéra. Elle se produit depuis plusieurs années en soliste […]
