***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Affaires Juridiques
3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.
4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.
***Finances Publiques
5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.
***Développement Economique
6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.
***Urbanisme
7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.
***Environnement
8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.
***Intercommunalité
9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.
10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.
***Vie Associative
11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.
***Recensement Municipal
12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.
***Ressources Humaines
13 – Avancements de grades – Année 2013.
14 – Attribution d’un temps partiel.
15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.
16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.
- Organisation des temps périscolaires à partir du mois de Juin 2020
Accueils du matin, du soir A compter du 2 juin : ouverture à tous sur inscriptions obligatoire en ligne sur http://portailfamille.vence.fr Mercredi matin et journée : accueil commun à l’école Chagall Du 2 au 5 juin : accueil des enfants prioritaires déjà inscrits Ouverture à partir du mercredi 10 juin – préinscriptions obligatoire en ligne sur http://portailfamille.vence.fr Réouverture […]
- 2 Heures gratuites de Vélos à assistance électrique
Dans le cadre de son Plan de relance, la Ville offre aux utilisateurs Vençois : 2H par mois de Vélos à assistance électrique Bik’air, en juin, juillet et aout 2020. Le contexte sanitaire lié à l’épidémie de covid-19 amène à réorganiser notre quotidien et notamment nos déplacements depuis la fin du confinement. Dans ce […]
- « 55 jours à Vence, Histoire(s) d’un confinement »,
L’écriture nomade, en partenariat avec la Métropole Nice Côte d’Azur, la Maison de la Vie Vençoise ISI Montjoye, la Ville de Vence, le service de prévention Passaj, l’association Goutte d’OM et l’ANCT, propose à tous les Vençois, adultes ou enfants, de participer à l’élaboration de cette histoire locale, de partager par l’écriture, le dessin, la […]
- Changements des démarches pour EDF
Depuis la fermeture de la dernière agence EDF en France toutes les démarches se réalisent par téléphone en contactant le 09.62.32.15.15 ( Service Client) le 1004 ( Service Déménagement 3004, numéro d’EDF pour le déménagement, ouvert du lundi au samedi, de 8h à 20h) ou en visitant le site EDF Changement de nom Les délais tarifs […]
