***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Affaires Juridiques

3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.

4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.

***Finances Publiques

5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.

***Développement Economique

6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.

***Urbanisme

7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.

***Environnement

8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.

***Intercommunalité

9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.

10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.

***Vie Associative

11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.

***Recensement Municipal

12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.

***Ressources Humaines

13 – Avancements de grades – Année 2013.

14 – Attribution d’un temps partiel.

15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.

16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.

À lire aussi :
  • 3 Offres d’emploi

    Agent polyvalent de restauration et d’entretien (H/F) Descriptif du poste : – Mettre la table, assurer le service à table des enfants et la remise en état des classes ; – Remettre et maintenir les locaux et le matériel dans un parfait état de propreté (restauration, écoles et accueil de loisirs) ; – Respecter l’environnement. […]

  •  L’ADIL 06 PRÉVIENT LES DIFFICULTÉS DE PAIEMENT DES LOYERS IMPAYÉS

    Avec la fin de la trêve hivernale, l’ADIL aide les propriétaires à choisir les bonnes garanties et à vérifier les ressources des locataires. L’ADIL guide également ces derniers vers des solutions de logement adaptées à leurs moyens, tout en les conseillant sur les différentes aides disponibles pour accéder au logement. Des Permanences ont lieu chaque […]

  • « Urgence attentat »

    Après l’attentat près de Moscou, le plan Vigipirate rehaussé à son niveau le plus élevé en France. Suite à l’attentat de Moscou survenu le 22 mars 2024, le Gouvernement a rehaussé la posture du plan Vigipirate sur l’ensemble du territoire national au niveau « Urgence attentat ». Un Conseil de défense et de sécurité nationale […]

  • Fêtes de Pâques, les 30, 31 mars & 1er avril 2024

    Les traditionnelles Fêtes de Pâques symbolisent la renaissance, l’arrivée du printemps et honore les coutumes Provençales et les racines rurales de Vence… Un évènement organisé par le Comité des Fêtes et ses précieux bénévoles avec les associations Vençoises, dont La Brissaudo et Lo Cepon, toujours mobilisées pour faire perdurer ces belles traditions. Et cette année, […]

Start typing and press Enter to search