***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Affaires Juridiques
3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.
4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.
***Finances Publiques
5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.
***Développement Economique
6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.
***Urbanisme
7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.
***Environnement
8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.
***Intercommunalité
9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.
10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.
***Vie Associative
11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.
***Recensement Municipal
12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.
***Ressources Humaines
13 – Avancements de grades – Année 2013.
14 – Attribution d’un temps partiel.
15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.
16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.
- « Chagall, Les années Vençoises » exposé en juin dans le Musée rénové
C’est une prestigieuse exposition que s’apprêtent à accueillir les cimaises rénovées du Musée de Vence / Fondation E. Hugues « Chagall Les années Vençoises, Une renaissance méditerranéenne » en partenariat avec les Musées Nationaux du XXe siècle des Alpes-Maritimes. Du 14 Juin au 2 Novembre 2025, Vernissage le 14 juin à 11H. Le Cirque Bleu (1950-52, huile sur […]
- Prochain Conseil Municipal
Mardi 6 mai 2025 à 17h00 ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Monsieur le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. Aménagement / Urbanisme : Rapporteur : Monsieur le Maire. […]
- Consultation publique : Zones d’implantation de projets d’énergies renouvelables
L’Etat donne aux Communes l’opportunité de choisir les zones d’implantation de projets d’énergies renouvelables pour remplacer les énergies fossiles dont les effets néfastes ne sont plus à démontrer. Une consultation publique à ce sujet se tiendra du 05 Mai 2025 au 06 juin 2025 au Service de l’urbanisme (Centre Toreille). L’objectif est de recueillir les avis […]
- ASCENSION DU COL DE VENCE – le 4 mai 2025
L’Ascension du Col de Vence aura lieu le dimanche 4 mai 2025 à 9 h. 11,8 km de course – organisation « Vence Course à Pied » Inscriptions : ascensioncoldevence.com Informations circulation L’itinéraire emprunté le 04 mai 2025 lors du passage de l’épreuve de course à pied bénéficie de l’usage exclusif temporaire de la chaussée. Le départ […]
