***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Finances Publiques
3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2013.
4 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation – section d’investissement – Budget – Exercice 2013.
***Environnement
5 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du dossier de candidature du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) pour le bassin versant de la Cagne – Autorisation de signature de convention.
***Affaires Juridiques
6 – Bilan des cessions et acquisitions immobilières – exercice 2012.
***Culture et Patrimoine
7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Demandes de subventions – Etudes préalables aux travaux.
***Ressources Humaines
8 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
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Conseil Municipal, séance publique Jeudi 5 Décembre 2024 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Prochain Conseil Municipal le 5 Décembre 2024
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