ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
3 – Modification des statuts du SIVOM du Pays de Vence : Compétence Développement Local – Délibération complétive.
FINANCES
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
4 – Compte de Gestion : Exercice 2017.
5 – Compte Administratif : Exercice 2017.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2017.
7 – Demande de remise gracieuse partielle à un agent communal.
8 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal
RISQUES NATURELS
Rapporteur : Patrice Miran
9 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des promesses de vente et des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2018.
PROTECTION ANIMALE
Rapporteur : Patrice Miran
10 – Fourrière animalière : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
HABITAT
Rapporteur : Patrice Miran
11 – Service public de l’efficacité énergétique : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
12 – Versement de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
13 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence : Octroi d’une garantie d’emprunt dans le cadre du projet d’espace dédié aux séniors.
AFFAIRES FONCIÈRES/URBANISME
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
14 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2017.
15 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
SPORT
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
16 – Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons – Autorisation de signature.
CULTURE
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Centre Culturel Municipal en centre-ville : Présentation de l’avant projet définitif – Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme.
Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – « Cinéma Municipal » : extension de la compétence au profit de l’EPA « Régie Culturelle de Vence » et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens.
19 – Tarification du conservatoire municipal de musique.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Anny Double-Battistella
20 – Création d’un Comité Technique et d’un CHSCT commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
21 – Elections professionnelles 2018.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 10 avril 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier et 28 mars 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 […]
- STAGE DE REVISION SCOLAIRE avril 2026
LE SERVICE JEUNESSE PROPOSE UN STAGE DE REVISION SCOLAIRE Besoin d’un coup de pouce pour réviser vos examens ? Pendant les vacances, le service jeunesse propose un stage de révision pour préparer : – Le Brevet des collèges – Le Baccalauréat (épreuves de 1ère et terminale) Objectif : consolider les acquis, gagner en méthode et […]
- Don du sang : Au printemps la vie reprend !
Au printemps, la vie reprend : et si vous lui donniez un coup de pouce en donnant votre sang ? L’EFS organise une collecte de sang Vendredi 23 avril de 15H à 19H30 à l’école des Baous, 361 Avenue Rhin & Danube Pour prendre RDV https://efs.link/82jhd Assurez-vous de pouvoir donner le jour J ! Testez […]
