ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
3 – Modification des statuts du SIVOM du Pays de Vence : Compétence Développement Local – Délibération complétive.

FINANCES
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
4 – Compte de Gestion : Exercice 2017.
5 – Compte Administratif : Exercice 2017.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2017.
7 – Demande de remise gracieuse partielle à un agent communal.
8 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal

RISQUES NATURELS
Rapporteur : Patrice Miran
9 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des promesses de vente et des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2018.

PROTECTION ANIMALE
Rapporteur : Patrice Miran
10 – Fourrière animalière : renouvellement de la procédure de délégation de service public.

HABITAT
Rapporteur : Patrice Miran
11 – Service public de l’efficacité énergétique : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
12 – Versement de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
13 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence : Octroi d’une garantie d’emprunt dans le cadre du projet d’espace dédié aux séniors.

AFFAIRES FONCIÈRES/URBANISME
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
14 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2017.
15 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.

SPORT
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
16 – Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons – Autorisation de signature.

CULTURE
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Centre Culturel Municipal en centre-ville : Présentation de l’avant projet définitif – Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme.

Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – « Cinéma Municipal » : extension de la compétence au profit de l’EPA « Régie Culturelle de Vence » et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens.
19 – Tarification du conservatoire municipal de musique.

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Anny Double-Battistella
20 – Création d’un Comité Technique et d’un CHSCT commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
21 – Elections professionnelles 2018.

À lire aussi :
  • Coronavirus COVID-19

    Tous les services de l’État, des collectivités locales et les services de santé sont en alerte et mobilisés. MESURES PRISES PAR LE GOUVERNEMENT LES RECOMMANDATIONS MESURES SANITAIRES SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS Le 7 janvier 2020, la découverte d’un nouveau coronavirus, en lien avec des cas de pneumonie d’allure virale dans la ville de Wuhan en […]

  • Le dessin, autrement wall [&] drawings

    Emmanuel R+®gent, Pendant qu’il fait encore jour (Palmyre), 2016, encre de Chine sur papier, 110 x 220 cm_400 Sol LeWitt / Chourouk Hriech / Christian Lhopital / Emmanuel Régent Exposition au Musée de Vence / Fondation Émile Hugues Jusqu’au 14 juin 2020. GRATUIT pour tous, le premier samedi de chaque mois. L’émission PointCult’ dédiée à […]

  • Élections Municipales Mars 2020

    Les élections Municipales et Communautaires auront lieu de 8h à 20h Dimanche 15 Mars pour le premier tour et le Dimanche 22 Mars pour le second tour. Navette gratuite les 15 et 22 mars 2020. 1er Départ du parking Sainte-Anne à 9h, dernier départ à 18h45. Parcours de la Navette Elections         […]

Start typing and press Enter to search