ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
3 – Modification des statuts du SIVOM du Pays de Vence : Compétence Développement Local – Délibération complétive.
FINANCES
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
4 – Compte de Gestion : Exercice 2017.
5 – Compte Administratif : Exercice 2017.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2017.
7 – Demande de remise gracieuse partielle à un agent communal.
8 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal
RISQUES NATURELS
Rapporteur : Patrice Miran
9 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des promesses de vente et des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2018.
PROTECTION ANIMALE
Rapporteur : Patrice Miran
10 – Fourrière animalière : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
HABITAT
Rapporteur : Patrice Miran
11 – Service public de l’efficacité énergétique : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
12 – Versement de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
13 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence : Octroi d’une garantie d’emprunt dans le cadre du projet d’espace dédié aux séniors.
AFFAIRES FONCIÈRES/URBANISME
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
14 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2017.
15 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
SPORT
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
16 – Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons – Autorisation de signature.
CULTURE
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Centre Culturel Municipal en centre-ville : Présentation de l’avant projet définitif – Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme.
Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – « Cinéma Municipal » : extension de la compétence au profit de l’EPA « Régie Culturelle de Vence » et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens.
19 – Tarification du conservatoire municipal de musique.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Anny Double-Battistella
20 – Création d’un Comité Technique et d’un CHSCT commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
21 – Elections professionnelles 2018.
- Le nouveau Centre Culturel ouvre le 30 septembre 2019
Centre Culturel Municipal 28 avenue Henri Isnard. Tél 04 93 58 19 50. centreculturel@ville-vence.fr Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h & de 14h à 18h. Le samedi de 9h à 15h. Les activités 2019 /2020 Au 28 avenue Isnard, l’ensemble des activités disséminées à La Pouiraque, Salle des Meules […]
- Demande de subvention pour l’année 2020
Demande de subvention pour l’année 2020 Pour demander une subvention municipale, les associations doivent compléter intégralement le dossier avec toutes les pièces justificatives nécessaires, et le transmettre à la Direction Générale des Services de la Mairie (place Georges Clemenceau, 1er étage) avant le 1er décembre 2019. Tout dossier de demande de subvention parvenu après cette […]
- Participez au 3ème VENCE PHOTOMARATHON
Samedi 21 Septembre 2019 de 9h30 à 17h. Inscriptions jusqu’au 20 septembre www.sept-off.org. Renseignements : vencephotomarathon@gmail.com S’inscrire au Vence PhotoMarathon, c’est participer à une manifestation ludique et populaire dans le cadre du Festival L’IMAGE_SATELLITE organisé par l’association Sept Off. Ouvert à tous les curieux & passionnés de récits photographiques et de Vence ! C’est permettre […]
