**Finances
6 – Avance sur subventions aux associations et établissements publics locaux – exercice 2011.
**Intercommunalité
7 – Nice Côte d’Azur – Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Modification de l’attribution de compensation – Décision modificative n° 1 – Budget – exercice 2010.
8 – Nice Côte d’Azur – Convention de mise à disposition réciproque de services avec la commune.
**Environnement
9 – Modification des statuts du Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
**Enfance Jeunesse
10 – Autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010 – 2013 entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
11 – Autorisation de signature des conventions d’objectifs et de financement et d’aide à l’investissement pour la création du multi-accueil chemin de Vosgelade avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes .
**Logement
12 – Opération « SEM Vence » – 4 avenue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
13 – Opération « SEM Vence » – 4 rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
14 – Opération « SEM de Vence » – 5 rue Masséna – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
15 – Opération « SEM Vence » – 9 place Clemenceau – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
16 – Association pour la réadaptation et l’épanouissement des handicapés « APREH » – Foyer d’accueil médicalisé et Foyer d’hébergement pour adultes handicapés physiques. Création de 40 logements – Garantie d’emprunt.
**Urbanisme
17 – Plan Local d’Urbanisme : présentation de l’avant projet de P.L.U. – Etat de la concertation.
**Foncier
18 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour la création d’une colonne sèche pour la sécurisation incendie d’une propriété.
**Culture
19 – Donation à la commune d’œuvres d’art.
**Stationnement
20 – Gratuité du stationnement sur voirie les deux samedis précédant le jour de Noël.
**Ressources Humaines
21 – Fixation des quotas d’avancement de grade.
22 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
23 – Création d’un poste de service civique volontaire.
24 – Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent du service « Occupation du Domaine Public ».
- L’ex Bar de l’étoile bientôt remplacé par un jardin d’enfants
C’est le 19 Mai 2025 que le vieux Bar de l’Étoile, acquis par la Commune va être désamianté avant démolition. Cette intervention se poursuivra jusqu’au 28 Mai. Cette démolition va permettre de créer 1 100 m² en jardin d’enfants avec belvédère puisque le petit jardin mitoyen rénové, agrandi et métamorphosé, équipés de jeux accessibles aux […]
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- TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
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