***ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2010.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Finances

3 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2011.

**Affaires foncières

4 – Bilan des cessions et acquisitions immobilières de la commune – exercice 2010.

**Logement social

5 – Opération immobilière « Les Florentelles » avenue Maréchal Joffre – Réalisation de neuf logements sociaux de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

6 – Opération immobilière 28 rue de la Coste – Réalisation de quatre logements sociaux de type PLAI, PLUS et PLS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

**Services Techniques

7 – Constitution d’un groupement de commande avec la Caisse des Ecoles – Produits d’entretien et accessoires – Autorisation de signature de la convention.

**Urbanisme

8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

**Culture

9 – Donation à la commune par la société SODESUP d’une peinture de Monsieur Sol LEWITT dénommée « PROPOSAL FOR VENCE ».

À lire aussi :
  • La Mairie recrute un agent de cuisine et d’entretien

    Agent de cuisine et d’entretien pour la crèche municipale multi-accueil VEGA MISSION GENERALE · Assurer la présentation et la distribution des repas et goûters en collaboration avec la cuisinière dans le respect des règles d’hygiène en restauration collective. · Seconder la cuisinière pour mixer les repas des bébés et préparer les compotes. · Nettoyer et […]

  • Comment obtenir le Disque vert ?

    Le disque vert permet aux véhicules propres émettant moins de 115 g de CO2 par km (case V7 de la carte grise) de stationner gratuitement pendant 4 heures sur voirie. Les disques sont délivrés au poste de Police Municipale les LUNDI, MERCREDI, VENDREDI de 14H à 17H. Le disque vert offre une gratuité de 4 […]

  • Fermeture Ponctuelle de la Médiathèque

    A noter : La Médiathèque Elise et Célestin Freinet est fermée pour travaux jusqu’au mardi 27 février 2024 à 14h.

  • Importants travaux sur le réseau d’eau potable

    L’alimentation en eau potable des voies ci-dessous mentionnées sera interrompue ou perturbée demain mercredi 21 février 2024 de 8h à 16h afin de réaliser des travaux de réparation sur le réseau. Environ 500 Foyers Vençois seront impactés par ces perturbations ponctuelles Les voies concernées sont les suivantes : Ch de l’Ormée Ch des 4 Vents Ch […]

Start typing and press Enter to search