**Aménagement
6 – Convention tripartite entre la commune, l’EPF PACA et Nice Côte d’Azur : Aménagement du secteur Chagall.
7 – Présentation de l’étude d’expertise urbaine.
**Stationnement
8 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 12 et 19 décembre 2009.
**Culture
9 – Convention Château de Villeneuve – Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » : Autorisation de signature.
10 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention d’équipement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Exercice 2010.
**Intercommunalité
11 – Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts – Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.
**Personnel Communal
12 – Convention relative à la médecine professionnelle préventive avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Lire l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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