***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Contrat de Délégation de Service Public – Autorisation de signature.

***Finances Publiques

4 – Compte Administratif de la commune – exercice 2010.

5 – Compte de gestion de la commune – exercice 2010.

6 – Affectation du résultat de l’exercice 2010.

7 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit des associations.

***Intercommunalité

8 – Création de la Métropole Nice Côte d’Azur – Fusion de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Arrêté préfectoral du 21 avril 2011 – Avis du Conseil Municipal.

9 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis du Conseil Municipal.

***Affaires Foncières

10 – Régularisation des emprises foncières – Collège de La Sine – Transfert au profit du Département des Alpes-Maritimes.

11 – Intégration dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section G n° 868 et G n° 974 situées à la Plus Basse Sine.

12 – Acquisition d’un local (lot n° 1) au rez de chaussée de la parcelle cadastrée section AB n° 459.

13 – Acquisition de la Maison « Bellissime » cadastrée section AA n° 241 située 32, Place du Grand Jardin.

***Environnement

14 – Adhésion de Nice Côte d’Azur au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

***Urbanisme

15 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

***Ressources Humaines

16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Sarah Vermeersch expose aux Pénitents Blancs

    Vernissage le 16 juillet 2022 à 12h. Sarah Vermeersch a fait des études d’art et de photographie à Bruxelles avant de partir pour Londres et ensuite s’installer définitivement dans le sud de la France. Après plusieurs années passées à explorer différents aspects de la photographie en passant par le portrait et le reportage, ainsi que la […]

  • Les Soirées Shopping sont de retour

    Dès le 5 juillet 2022, tous les mardis soir de l’été, découvrez les stands gourmands ou d’artisanat en centre-ville. Mardi 5 juillet à 20h Soirée de lancement, concert du Groupe «Détour en France», Place Clemenceau. Organisées par la Fédération Les Vitrines de Vence.

  • 25 Ans de Nuits du Sud : Le programme !

      2022, l’édition à ne pas manquer. 25 ans de Festival mais aussi une nouvelle direction artistique prête à relever le  défi (RADIO NOVA & GARACA). Leur expérience nationale de Matthieu DUCOS directeur de Rock en Seine, nouveau directeur artistique et coordinateur des Nuits du Sud,.promet une programmation planétaire dans l’ADN des Nuits du Sud […]

  • Cantine du Suve provisoirement fermée

    En raison d’un fort absentéisme des agents des cuisines scolaires, le Service Education ne sera pas en mesure d’assurer la restauration des écoles du Suve élémentaire et maternelle, du lundi 4 au jeudi 7 juillet 2022. Les enfants pourront néanmoins être accueillis dans les réfectoires, avec un pique-nique fourni par les parents et mis dans […]

Start typing and press Enter to search