***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Contrat de Délégation de Service Public – Autorisation de signature.
***Finances Publiques
4 – Compte Administratif de la commune – exercice 2010.
5 – Compte de gestion de la commune – exercice 2010.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2010.
7 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit des associations.
***Intercommunalité
8 – Création de la Métropole Nice Côte d’Azur – Fusion de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Arrêté préfectoral du 21 avril 2011 – Avis du Conseil Municipal.
9 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis du Conseil Municipal.
***Affaires Foncières
10 – Régularisation des emprises foncières – Collège de La Sine – Transfert au profit du Département des Alpes-Maritimes.
11 – Intégration dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section G n° 868 et G n° 974 situées à la Plus Basse Sine.
12 – Acquisition d’un local (lot n° 1) au rez de chaussée de la parcelle cadastrée section AB n° 459.
13 – Acquisition de la Maison « Bellissime » cadastrée section AA n° 241 située 32, Place du Grand Jardin.
***Environnement
14 – Adhésion de Nice Côte d’Azur au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
***Urbanisme
15 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
***Ressources Humaines
16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Travaux avenue Colonel Méyère
PROCHAINS TRAVAUX DE VOIRIE Dans le cadre de son programme 2025, la Métropole réalisera des travaux de rénovation de chaussée AVENUE COLONEL MEYERE, sur sa portion entre le parking Bouvier et le chemin des Mellières. Le démarrage des travaux est prévu le 19 novembre 2025. Circulation interdite entre 21H et 6H sur la partie concernée […]
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L’arrêté du Maire en date du 14 Novembre 2025 précise les conditions d’accès et d’utilisation du terrain municipal du quartier du Suve Au regard des désordres récemment constatés et de dégradations occasionnées par les différents usages et le coût des travaux de remise en état importants pour la Commune, l’utilisation et l’accès au terrain d’évolution […]
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Jeux de société pour adultes et seniors Mercredi 3 décembre à partir de 14h. Chaque 1er mercredi du mois, venez passer un moment de détente, rencontrer des personnes de votre génération ou bien faire travailler votre mémoire, grâce aux jeux de société pour adultes et seniors, dans la salle du rez-de-chaussée. Scrabble, jeu de dames, triomino, […]
- Le plus beau des cadeaux ? Votre don de sang.
En cette période de fêtes, offrez ce que vous avez de plus précieux : votre sang. Chaque don compte pour aider les patients qui en ont besoin. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée à Vence : MERCREDI 3 DÉCEMBRE de 15H à 19H30 à l’école Toreille – Salle Polyvalente Pour prendre RDV https://efs.link/SHqfL Cette […]
