***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Contrat de Délégation de Service Public – Autorisation de signature.

***Finances Publiques

4 – Compte Administratif de la commune – exercice 2010.

5 – Compte de gestion de la commune – exercice 2010.

6 – Affectation du résultat de l’exercice 2010.

7 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit des associations.

***Intercommunalité

8 – Création de la Métropole Nice Côte d’Azur – Fusion de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Arrêté préfectoral du 21 avril 2011 – Avis du Conseil Municipal.

9 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis du Conseil Municipal.

***Affaires Foncières

10 – Régularisation des emprises foncières – Collège de La Sine – Transfert au profit du Département des Alpes-Maritimes.

11 – Intégration dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section G n° 868 et G n° 974 situées à la Plus Basse Sine.

12 – Acquisition d’un local (lot n° 1) au rez de chaussée de la parcelle cadastrée section AB n° 459.

13 – Acquisition de la Maison « Bellissime » cadastrée section AA n° 241 située 32, Place du Grand Jardin.

***Environnement

14 – Adhésion de Nice Côte d’Azur au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

***Urbanisme

15 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

***Ressources Humaines

16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Chargé(e) de Mission Transition Énergétique

    DESCRIPTIF DU STAGE : Sous l’autorité hiérarchique du Chef de service Grands Projets : Participer à la mise en œuvre de la stratégie communale de maîtrise de l’énergie, à travers · le suivi, l’analyse et l’optimisation des consommations énergétiques du patrimoine, · la contribution au Schéma Directeur de Solarisation. MISSIONS : Contribution à la création […]

  • Pâques en fête et en traditions

    Les 4,5,6 avril, la tradition provençale et le printemps à l’honneur Éclosion de décorations, marché artisanal, pop-up jeunes créateurs, pépiniéristes, food-trucks gourmands places du Grand Jardin et Clemenceau. Du 3 au 19 avril : le coin des jeux (fête foraine) Esplanade de la Police Municipale : manèges et jeux (payant) TÉLÉCHARGEZ LE DÉPLIANT EN CLIQUANT […]

  • Élections municipales 2026

    Les Bureaux de votes seront ouverts dimanche 22 mars (2ème Tour) de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). Données électorales de la Commune  Nombre d’électeurs inscrits (y […]

  • Résultats des élections municipales 2026 – 1er tour

    Pour le 2ème Tour des élections municipales, les bureaux de votes seront ouverts Dimanche 22 Mars de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). CLIQUEZ ICI POUR VOIR […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.