Conseil Municipal du 29 Juin 2011

***Urbanisme

5 – Elaboration du P.L.U. – Concertation – Présentation de l’état d’avancement du projet de P.L.U.

***Sports

6 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2010 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

7 – Inauguration du Gymnase Maxime Candau – Demande de subvention.

***Politique de la Ville

8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation 2011.

***Patrimoine – Culture

9 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Projet d’établissement.

10 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – Autorisation de signature du Contrat de Délégation de Service public.

***Emploi

11 – Point Accueil Emploi Entreprises – Mise en œuvre de CAE Passerelle.

***Logement social

12 – Opérations immobilières « Les Florentelles » et « 28, Rue de la Coste » – Création de 9 logements sociaux et Création de 4 logements sociaux de type PLAI et PLUS. : Modification des Plans de Financement et des garanties d’emprunt.

13 – Opération immobilière « ICF Méditerranée » – Modification de la garantie d’emprunt.

***Affaires foncières

14 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section D n° 1641 : avenue de Provence.

15 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 12 : Autorisation du Conseil Municipal.

***Environnement

16 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec la L.P.O. PACA.

17 – Présentation de l’état d’avancement de l’étude concernant l’Opération Programmée d’Amélioration et de Protection de l’Environnement – SIVOM du Pays de Vence.

***Ressources Humaines

18 – Expérimentation des entretiens professionnels annuels.

19 – Mise à jour du régime indemnitaire des personnels territoriaux de la commune.