***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Contrat de Délégation de Service Public – Autorisation de signature.

***Finances Publiques

4 – Compte Administratif de la commune – exercice 2010.

5 – Compte de gestion de la commune – exercice 2010.

6 – Affectation du résultat de l’exercice 2010.

7 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit des associations.

***Intercommunalité

8 – Création de la Métropole Nice Côte d’Azur – Fusion de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Arrêté préfectoral du 21 avril 2011 – Avis du Conseil Municipal.

9 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis du Conseil Municipal.

***Affaires Foncières

10 – Régularisation des emprises foncières – Collège de La Sine – Transfert au profit du Département des Alpes-Maritimes.

11 – Intégration dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section G n° 868 et G n° 974 situées à la Plus Basse Sine.

12 – Acquisition d’un local (lot n° 1) au rez de chaussée de la parcelle cadastrée section AB n° 459.

13 – Acquisition de la Maison « Bellissime » cadastrée section AA n° 241 située 32, Place du Grand Jardin.

***Environnement

14 – Adhésion de Nice Côte d’Azur au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

***Urbanisme

15 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

***Ressources Humaines

16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • MANGAKA EN HERBE

    La Médiathèque lance une revue 100% manga. « Mangaka en herbe » est une revue par et pour les usagers. Pour sortir le premier numéro et les suivants la Médiathèque a besoin de vous. Appel à contributions : Vous écrivez des mangas et vous rêvez d’être publié ? Alors envoyez-nous votre premier chapitre ou une planche de […]

  • La Mairie recrute

    Directeur du CCAS (H/F) Référence RDVemploipublic.fr: OF06-2021-01-203654 mise en ligne le Employeur Centre communal d’action sociale de Vence Centre communal d’action sociale (CCAS), VENCE, Alpes-Maritimes (06) Service CCAS Grade(s) Attaché Assistant socio-éducatif 1ère classe Famille de métiers Social Missions En votre qualité de Directeur(rice) et en lien avec les élus référents : • Participer à […]

  • La Mairie recrute

    RESPONSABLE DE LA VIE ASSOCIATIVE (H/F) Référence RDVemploipublic.fr: OF06-2021-01-203672 mise en ligne le 22/01/2021 Employeur Commune de Vence Commune, VENCE, Alpes-Maritimes (06) Service Service des Sports Grade(s) Rédacteur Adjoint administratif Famille de métiers Sports Missions En votre qualité de Responsable de la vie associative et sous l’autorité du Directeur des sports et de la vie […]

  • Le SIVOM recrute

    Agent d’entretien des massifs forestiers .RDVemploipublic.fr Employeur Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de vence Syndicat de communes à vocation multiple, VENCE, Alpes-Maritimes (06) Service Brigade Verte du SIVOM Grade(s) Adjoint technique Famille de métiers Espaces verts et paysage Missions Effectuer l’entretien des espaces forestiers et naturels des communes adhérentes au SIVOM du Pays […]

Start typing and press Enter to search