***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Contrat de Délégation de Service Public – Autorisation de signature.
***Finances Publiques
4 – Compte Administratif de la commune – exercice 2010.
5 – Compte de gestion de la commune – exercice 2010.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2010.
7 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit des associations.
***Intercommunalité
8 – Création de la Métropole Nice Côte d’Azur – Fusion de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Arrêté préfectoral du 21 avril 2011 – Avis du Conseil Municipal.
9 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis du Conseil Municipal.
***Affaires Foncières
10 – Régularisation des emprises foncières – Collège de La Sine – Transfert au profit du Département des Alpes-Maritimes.
11 – Intégration dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section G n° 868 et G n° 974 situées à la Plus Basse Sine.
12 – Acquisition d’un local (lot n° 1) au rez de chaussée de la parcelle cadastrée section AB n° 459.
13 – Acquisition de la Maison « Bellissime » cadastrée section AA n° 241 située 32, Place du Grand Jardin.
***Environnement
14 – Adhésion de Nice Côte d’Azur au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
***Urbanisme
15 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
***Ressources Humaines
16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Ce 32e rendez-vous avec le 7ème art aura lieu du 10 au 15 novembre 2026. Le programme sera dévoilé le 20 octobre à 20h30 au Cinéma Casino. Cérémonie d’Ouverture Mardi 10 novembre à 19h, à la Chapelle des Pénitents Blancs, suivie du film d’Ouverture à 20h30. Avant-premières, films récents, courts métrages, réalisateurs et acteurs invités […]
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Travaux sur le réseau d’eau potable Des travaux urgents sont actuellement en cours route de Cagnes, à hauteur du n°1477, au niveau du croisement avec le chemin de Vosgelade. 💧 Ces interventions concernent la pose d’une vanne et la réalisation d’un branchement d’eau potable. 📅 Du 31 août au 4 septembre 🚦 Pendant toute la durée des travaux, la circulation […]
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Des travaux sur le réseau de gaz sont programmés au niveau du carrefour Jean Moulin et du 21 au 34 avenue Henri Matisse (Pont de la Lubiane). Date d’intervention : du 14 septembre 2026 au 2 octobre 2026. Le chantier se déroulera de nuit afin de limiter l’impact sur la circulation. – Réduction de voie […]
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Du 18 au 20 Septembre, les journées européennes du patrimoine donneront à découvrir les fabuleuses richesses des 7 Communes du Pays de Vence : COURSEGOULES, LA GAUDE, GATTIÈRES, SAINT-JEANNET, SAINT-PAUL-DE-VENCE, TOURRETTES-SUR-LOUP et VENCE. Télécharger ici le programme complet Ne manquez pas les rendez-vous Vençois Vendredi 18 septembre à 18h30 CONFÉRENCE : LA RESTITUTION DE LA […]
