**Urbanisme
8 – Information au Conseil Municipal sur l’état d’avancement de la procédure du Plan Local d’Urbanisme de la commune.
9 – Plan Local d’Urbanisme – Communes de Cagnes-sur-Mer, La Gaude, Saint-Jeannet – Avis du Conseil Municipal.
**Affaires foncières
10 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n° 112 : avenue de Provence.
11 – Droit de priorité de la commune : Acquisition par la commune d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence sur la parcelle cadastrée section BB n° 357 d’une superficie de 195 m² et cession à un particulier.
12 – Acquisition par la commune à l’euro symbolique du chemin de la Bonde Longue cadastré section AL n° 130.
**Logement Social
13 – Opération « SEM de Vence » – 3, rue de la Paix – Création de cinq logements de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
14 – Opérations immobilières relatives à la création de logements sociaux avec la SEM de Vence : Modification des garanties d’emprunt octroyées par la commune.
**Services Techniques
15 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2010.
**Sports
16 – Dénomination du gymnase du Vallon de la Rousse : Gymnase « Maxime Candau ».
**Enfance Jeunesse
17 – Marché de maîtrise d’œuvre – Multi accueil municipal – Autorisation de signature.
18 – Présentation du projet d’aménagement du terrain d’activités – Vallon de la Rousse.
19 – Services Enfance et Jeunesse – Demande de subvention d’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Culture
20 – Renouvellement de la convention de partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Communal de Vence et le Conservatoire Municipal de Musique et d’Art Dramatique de Saint-Laurent-du-Var – Autorisation de signature.
21 – Conservatoire Municipal de Musique – Modification du règlement intérieur.
22 – Médiathèque Municipale – Modification des règles de prêt de documents et de la tarification.
**Urbanisme
23 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
**Ressources Humaines
24 – Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention – CNRACL.
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Jeudi 30 Novembre 2023 à 17h. Lire l’ordre du jour En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Prochain Conseil Municipal
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