**Urbanisme

8 – Information au Conseil Municipal sur l’état d’avancement de la procédure du Plan Local d’Urbanisme de la commune.
9 – Plan Local d’Urbanisme – Communes de Cagnes-sur-Mer, La Gaude, Saint-Jeannet – Avis du Conseil Municipal.

**Affaires foncières

10 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n° 112 : avenue de Provence.
11 – Droit de priorité de la commune : Acquisition par la commune d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence sur la parcelle cadastrée section BB n° 357 d’une superficie de 195 m² et cession à un particulier.
12 – Acquisition par la commune à l’euro symbolique du chemin de la Bonde Longue cadastré section AL n° 130.

**Logement Social

13 – Opération « SEM de Vence » – 3, rue de la Paix – Création de cinq logements de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
14 – Opérations immobilières relatives à la création de logements sociaux avec la SEM de Vence : Modification des garanties d’emprunt octroyées par la commune.

**Services Techniques

15 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2010.

**Sports

16 – Dénomination du gymnase du Vallon de la Rousse : Gymnase « Maxime Candau ».

**Enfance Jeunesse

17 – Marché de maîtrise d’œuvre – Multi accueil municipal – Autorisation de signature.
18 – Présentation du projet d’aménagement du terrain d’activités – Vallon de la Rousse.
19 – Services Enfance et Jeunesse – Demande de subvention d’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

**Culture

20 – Renouvellement de la convention de partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Communal de Vence et le Conservatoire Municipal de Musique et d’Art Dramatique de Saint-Laurent-du-Var – Autorisation de signature.
21 – Conservatoire Municipal de Musique – Modification du règlement intérieur.
22 – Médiathèque Municipale – Modification des règles de prêt de documents et de la tarification.

**Urbanisme

23 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

**Ressources Humaines

24 – Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention – CNRACL.
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • La ville réactive la Réserve communale de sécurité civile

    Le Conseil Municipal a voté le 4 avril 2024, le retour de la Réserve communale de sécurité civile créée en 2006* sous l’impulsion de l’État et de la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile. Si la sécurité reste l’affaire de tous, l’État est le garant de la sécurité civile au […]

  • 79è ANNIVERSAIRE DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945

    MERCREDI 8 MAI 2024 Vence commémore le 79è ANNIVERSAIRE DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945, de l’appel du Général de Gaulle, du souvenir des Victimes et des Héros de la Déportation, des Morts pour la France en Indochine. 9h Messe en la Cathédrale de Vence 9h45 Rassemblement et défilé de la Place Clemenceau jusqu’au […]

  • Travaux Eau d’Azur : Réparation fuite rue Isnard

    Dans le cadre de la réparation d’une fuite d’eau, Eau d’Azur interviendra au niveau du n°30 avenue Isnard, lundi 22 avril 2024. Le chantier imposera la fermeture de la voie de 9h à 16h, entre la rue Elise et la rue du 8 mai 1945.

  • Unanimité pour un nouveau marché du samedi en Cité historique

    C’est une rencontre consensuelle et très constructive qui a réuni les commerçants sédentaires et non sédentaires, le 15 avril 2024. Une réponse à la demande des commerçants de la Cité historique dont les difficultés ont été entendues par le Maire. Ces échanges fructueux ont abouti à la décision unanime de recréer, dès le mois de […]

Start typing and press Enter to search