ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Travaux de voirie au Chemin de Sainte-Colombe
Des travaux de réfection de la chaussée (rabotage et pose d’enrobé) sont entrepris, à compter de ce soir, sur 490 mètres linéaires du n°1320 au n°1502 et du n°1700 au n°2007. Les travaux sont effectués de nuit de 21H à 6H afin de limiter les perturbations de circulation. Fin des travaux : Vendredi 28 Novembre […]
- Syrinx Concerts propose un NOEL BAROQUE
DIMANCHE 14 DECEMBRE à 18H30, Cathédrale. Œuvres de M.A. Charpentier avec LES MENESTRELS D’ANTIBES sous la Direction de Marie-Claude RUSCHER. L’ensemble vocal «LES MENESTRELS D’ANTIBES» créé en 1980 par Nicole Blanchi aborde tout le répertoire choral du moyen-âge à nos jours. Il est constitué d’une vingtaine de chanteurs de très bon niveau, placés sous la direction […]
- « Et si on levait les yeux ? Une classe face aux écrans »
Le CMP infanto-juvénile, la Médiathèque Freinet & la CPTS des Baous proposent une soirée exceptionnelle autour du film 📽️ « Et si on levait les yeux ? Une classe face aux écrans » de Gilles Vernet. 📅 Jeudi 27 novembre à 19h (accueil dès 18h30) 📍 Cinéma Casino CinéOde Vence – 30 av. Henri Isnard, Vence Au […]
- Tous les contacts utiles pour venir en aides aux victimes de violences
La Mairie a édité un document d’information regroupant tous les numéros utiles locaux destiné à faciliter la prise en charge des victimes. Cette création s’inscrit dans le cadre : -du Schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes dont la Ville de Vence est signataire, -du contrat local de lutte contre les violences […]
