1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Intercommunalité
3 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté Urbaine et approbation des statuts.
4 – Charte de fonctionnement de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature.
5 – Fonds de concours communautaire – Réaffectation des crédits.
**Urbanisme
6 – Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme – Installation du dojo au quartier de la Ferrage – Autorisation de signature des marchés.
7 – Révision du Plan de Prévention contre les Risques d’Incendie de Forêts (P.P.R.I.F.) – Avis du Conseil Municipal.
**Services Techniques
8 – Autorisation de signature des marchés de travaux – Salle polyvalente Le Suve.
**Logement Social
9 – Acquisition d’un immeuble sis 7, rue Saint Michel – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition – Création d’un logement de type PLUS – Autorisation de cession à la S.E.M. Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Administration Générale
10 – Convention tripartite de mise à disposition d’une salle de sport (salle bleue) au profit de la commune – Autorisation de signature de la convention.
11 – Désignation des membres des commissions extra-municipales.
**Bâtiments communaux
12 – Développement des énergies renouvelables – Bâtiments communaux.
**Environnement
13 – Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière sur la Cagne – SIEVI.
**Culture
14 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention de fonctionnement et d’équipement auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes, du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Personnel Communal
15 – Modification du tableau du personnel communal – Transformations de grades.
16 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2008-2009.
17 – Mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention cadre de mise à disposition du personnel.
18 – Information sur le transfert du personnel vers la Communauté Urbaine.
19 – Fixation du régime des astreintes du personnel communal de la filière administrative dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde.
- Noël au coeur de l’hiver Vençois… jusqu’au 5 Janvier
Les festivités se poursuivent jusqu’au 5 Janvier 2025 Revoir les festivités de Noël en vidéos… Vidéo longue version (2mn) Le Village de Noël Jusqu’au 28 décembre 4 semaines, 13 chalets, 45 exposants potentiels, 12 jours de spectacles et animations. Place du Grand-Jardin. 10h à 19h – 30 nov. au 28 déc. Nocturnes jusqu’à 21h – […]
- Charte de l’urbanisme : les ateliers de la concertation viennent de se clôturer
Le 27 mai dernier, la municipalité initiait une démarche innovante en vue d’anticiper avec les Vençois l’avenir de la commune. Objectif : mener des réflexions sur la ville de demain tout en élaborant avec les habitants une charte de l’urbanisme et du cadre de vie. Pour permettre au plus grand nombre de s’y associer, 7 ateliers […]
- Stationnement : 1394 places à moins de 10 minutes du centre-ville
Les 12 parkings de Vence sont situés à moins de 800 mètres du Centre-Ville ! Ces équipements (hors Marie-Antoinette) proposent une gratuité allant de 30 minutes à 2 heures (avec une carte à décompte pour les parkings Toreille -Grand-Jardin, de La Place Chagall). La carte à décompte (qui permet en outre 1 heure de gratuité […]
- Les actions municipales en faveur du commerce
Parmi les actions de développement économique et commercial de la Ville : Plus de 260 animations annuelles et gratuites et des événements thématiques. Création de marchés en Centre Historique : Marché aux Saveurs du Monde dédié à la gastronomie internationale, Artisa’Vence, valorisant l’artisanat local. Marché de Noël avec les commerçants et restaurateurs locaux & un […]
