ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- La Médiathèque crée une offre culturelle inclusive
La Médiathèque C&E Freinet innove en déployant une étroite collaboration avec les partenaires médico-sociaux de la Commune en direction d’un public le plus large possible réunissant l’ensemble des générations. Rappelons que ces dernières années, l’établissement s’est particulièrement investi dans la mise aux normes, l’ouverture des collections et l’accessibilité aux personnes en situation de handicap, en […]
- Fouilles des Halles, quand l’archéologie rejoint l’histoire
Après la mise au jour majeure d’une cathédrale du 5ème siècle, les archéologues découvrent un baptistère paléochrétien ! Vence, labellisée par le ministère de la Culture «Pays d’art et d’histoire» (avec 6 autres Communes du Pays Vençois) fait, depuis 2 mois, l’objet de découvertes archéologiques majeures pour l’histoire de la Ville, mais aussi pour celle des […]
- Sécheresse : 5 communes dont Vence en alerte renforcée
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