ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Présentation publique du Label Art & Histoire Jeudi 10 Avril à 18H au Cinéma
En janvier dernier, le Syndicat intercommunal du Pays Vençois recevait ce précieux label à l’unanimité des membres de la Commission régionale de l’architecture et du patrimoine. Une première dans les Alpes-Maritimes pour la labellisation d’un territoire intercommunal ! Le 1er avril, le Maire et Président du SIVOM Régis Lebigre ratifiait avec le Préfet Hugues Moutouh la […]
- La Commune développe ses surfaces agricoles
Depuis le début du mandat, la Municipalité œuvre pour développer les surfaces de production agricole sur son territoire.Dès 2020, la Municipalité s’est engagée dans une démarche d’acquisition de différents terrains (dont les prix semblaient encore «accessibles») afin d’accroître peu à peu les réserves foncières susceptibles d’accueillir une agriculture de proximité. Deux terrains accueilleront prochainement leurs […]
- Un document recense tous les contacts utiles pour venir en aides aux victimes de violences
Une nouvelle plaquette regroupant tous les numéros utiles locaux facilitant la prise en charge de ce public vient d’être éditée. Cette création s’inscrit dans le cadre : -du Schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes dont la Ville de Vence est signataire, -du contrat local de lutte contre les violences intrafamiliales sexuelles […]
- Travaux de réfection à la déchetterie
Pour permettre la rénovation des dalles et des enrobés du haut et du bas de quai, la déchetterie est ponctuellement fermée du 17 au 7 avril 2025. Durant cette période, seuls les déchets verts peuvent être déposés. Durant cette période, les usagers sont invités à utiliser les déchetteries de Cagnes s/Mer ou de la Gaude. […]
