ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- Les Tréteaux de Vence prennent leur quartier d’automne
Les 27 & 28 Septembre, Salle Paroissiale – Gratuit sans réservation. Autrefois en été, le festival de théâtre devient automnal et propose 7 pièces de théâtre tout public. Les Compagnies théâtrales se produisant bénévolement acceptent volontiers une participation libre «au chapeau». Voir le flyer du Programme
- Don du sang, prochaine collecte le 4 octobre
Participez à la prochaine collecte de sang Samedi 4 Octobre 2025, de 8H30 à 13H à l’école des Baous (361 av Rhin & Danube). 30% Des dons de sang servent à traiter des cancers. En octobre, c’est le moment d’agir. Saviez-vous que près d’un tiers des dons de sang bénéficient à des patients atteints de […]
- Grève – Mercredi 10 septembre 2025
En raison du mouvement de grève prévu le mercredi 10 septembre, nous vous informons que l’accueil de loisirs « Aventurier Tremplin » sera exceptionnellement fermé ce jour-là. En revanche, l’accueil maternel des « Explorateurs » se déroulera comme d’habitude à l’école des Baous pour les enfants inscrits qui ont réservé pour ce jour là. Nous vous remercions pour votre compréhension et […]
- Election Municipale 2026
Les prochaines élections sont les élections municipales. Elles auront lieu dimanche 15 mars 2026, et si un second tour est nécessaire, le dimanche 22 mars 2026. La date limite d’inscription est fixée au vendredi 6 février 2026. Pour pouvoir voter, il faut impérativement être inscrit(e) sur les listes électorales de la Commune. Les démarches peuvent être effectuées : en […]
