***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Finances Publiques
3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2013.
4 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation – section d’investissement – Budget – Exercice 2013.
***Environnement
5 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du dossier de candidature du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) pour le bassin versant de la Cagne – Autorisation de signature de convention.
***Affaires Juridiques
6 – Bilan des cessions et acquisitions immobilières – exercice 2012.
***Culture et Patrimoine
7 – Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Demandes de subventions – Etudes préalables aux travaux.
***Ressources Humaines
8 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 10 avril 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier et 28 mars 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 […]
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