Le recueil des actes administratifs de la Métropole des mois d’octobre, novembre et décembre 2012 sont en consultation publique au sein de la Mairie (en application de l’article R.5211-41 du Code général des collectivités territoriales).
Ce recueil regroupe les comptes-rendus, délibérations, décisions, arrêtés… de la Métropole Nice Côte d’Azur.

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