Conseil Municipal 29 Octobre 2008

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Intercommunalité

3 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté Urbaine et approbation des statuts.

4 – Charte de fonctionnement de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature.

5 – Fonds de concours communautaire – Réaffectation des crédits.

**Urbanisme

6 – Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme – Installation du dojo au quartier de la Ferrage – Autorisation de signature des marchés.

7 – Révision du Plan de Prévention contre les Risques d’Incendie de Forêts (P.P.R.I.F.) – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

8 – Autorisation de signature des marchés de travaux – Salle polyvalente Le Suve.

**Logement Social

9 – Acquisition d’un immeuble sis 7, rue Saint Michel – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition – Création d’un logement de type PLUS – Autorisation de cession à la S.E.M. Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Administration Générale

10 – Convention tripartite de mise à disposition d’une salle de sport (salle bleue) au profit de la commune – Autorisation de signature de la convention.

11 – Désignation des membres des commissions extra-municipales.

**Bâtiments communaux

12 – Développement des énergies renouvelables – Bâtiments communaux.

**Environnement

13 – Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière sur la Cagne – SIEVI.

**Culture

14 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention de fonctionnement et d’équipement auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes, du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

**Personnel Communal

15 – Modification du tableau du personnel communal – Transformations de grades.

16 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2008-2009.

17 – Mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention cadre de mise à disposition du personnel.

18 – Information sur le transfert du personnel vers la Communauté Urbaine.

19 – Fixation du régime des astreintes du personnel communal de la filière administrative dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde.