1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Intercommunalité

3 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté Urbaine et approbation des statuts.

4 – Charte de fonctionnement de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature.

5 – Fonds de concours communautaire – Réaffectation des crédits.

**Urbanisme

6 – Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme – Installation du dojo au quartier de la Ferrage – Autorisation de signature des marchés.

7 – Révision du Plan de Prévention contre les Risques d’Incendie de Forêts (P.P.R.I.F.) – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

8 – Autorisation de signature des marchés de travaux – Salle polyvalente Le Suve.

**Logement Social

9 – Acquisition d’un immeuble sis 7, rue Saint Michel – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition – Création d’un logement de type PLUS – Autorisation de cession à la S.E.M. Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Administration Générale

10 – Convention tripartite de mise à disposition d’une salle de sport (salle bleue) au profit de la commune – Autorisation de signature de la convention.

11 – Désignation des membres des commissions extra-municipales.

**Bâtiments communaux

12 – Développement des énergies renouvelables – Bâtiments communaux.

**Environnement

13 – Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière sur la Cagne – SIEVI.

**Culture

14 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention de fonctionnement et d’équipement auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes, du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

**Personnel Communal

15 – Modification du tableau du personnel communal – Transformations de grades.

16 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2008-2009.

17 – Mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention cadre de mise à disposition du personnel.

18 – Information sur le transfert du personnel vers la Communauté Urbaine.

19 – Fixation du régime des astreintes du personnel communal de la filière administrative dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde.

À lire aussi :
  • Sarah Vermeersch expose aux Pénitents Blancs

    Vernissage le 16 juillet 2022 à 12h. Sarah Vermeersch a fait des études d’art et de photographie à Bruxelles avant de partir pour Londres et ensuite s’installer définitivement dans le sud de la France. Après plusieurs années passées à explorer différents aspects de la photographie en passant par le portrait et le reportage, ainsi que la […]

  • Les Soirées Shopping sont de retour

    Dès le 5 juillet 2022, tous les mardis soir de l’été, découvrez les stands gourmands ou d’artisanat en centre-ville. Mardi 5 juillet à 20h Soirée de lancement, concert du Groupe «Détour en France», Place Clemenceau. Organisées par la Fédération Les Vitrines de Vence.

  • 25 Ans de Nuits du Sud : Le programme !

      2022, l’édition à ne pas manquer. 25 ans de Festival mais aussi une nouvelle direction artistique prête à relever le  défi (RADIO NOVA & GARACA). Leur expérience nationale de Matthieu DUCOS directeur de Rock en Seine, nouveau directeur artistique et coordinateur des Nuits du Sud,.promet une programmation planétaire dans l’ADN des Nuits du Sud […]

  • Cantine du Suve provisoirement fermée

    En raison d’un fort absentéisme des agents des cuisines scolaires, le Service Education ne sera pas en mesure d’assurer la restauration des écoles du Suve élémentaire et maternelle, du lundi 4 au jeudi 7 juillet 2022. Les enfants pourront néanmoins être accueillis dans les réfectoires, avec un pique-nique fourni par les parents et mis dans […]

Start typing and press Enter to search