ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Services Techniques

3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.

**Culture et Patrimoine

4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.

**Finances

5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.

6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.

**Intercommunalité

7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.

**Politique de la Ville

8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.

**Environnement

9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.

**Emploi

10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.

**Ressources Humaines

11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • En Mai à la Médiathèque

    JEUX DE SOCIÉTÉ POUR ADULTES & SENIORS Mercredi 6 mai à partir de 14h. Partagez un moment convivial et détendu entre personnes de votre génération, tout en stimulant votre mémoire grâce à une sélection de jeux de société spécialement adaptés aux adultes et aux seniors. Scrabble, dames, Triomino, Skyjo, Dobble, Boggle, Rummikub, Crack List, Tantrix, […]

  • La rue est à nous, le 11 avril

    La Ville transformée en aire de jeux géante ! Maquillage, monocycle, dessins à la craie, bus sensoriel, ateliers gourmands, yoga, expériences scientifiques, chorale, contes, cirques, jeux en bois, sports… Place du Grand-Jardin Ateliers chimie en folie, cirque, maquillage, jeux en bois et jeux géants, monocycle, camion sensoriel, savoir faire avec de la récup par les […]

  • FORUM JOBS D’ETE – Le mercredi 8 avril

    Le 8 avril prochain, le Conseil Municipal des Jeunes organise le Forum Jobs d’Eté pour accompagner les lycéens, les étudiants et les saisonniers dans leur recherche d’emploi. Rendez-vous à la Maison des Jeunes de 14h à 17h.

  • Prochain Conseil Municipal

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 10 avril 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur :  Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier et 28 mars 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.