ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Services Techniques
3 – Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.
**Culture et Patrimoine
4 – Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.
**Finances
5 – Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.
6 – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.
**Intercommunalité
7 – Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » – Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.
**Politique de la Ville
8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.
**Environnement
9 – Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.
**Emploi
10 – Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.
**Ressources Humaines
11 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Prochain Conseil Municipal
Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Mardi 27 Janvier 2026 à 17H. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Monsieur le Maire. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. SEM […]
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