**ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 13 juillet 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Aménagements Urbains
3 – Aménagements du cœur de ville.
***Finances Publiques
4 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Application de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010.
***Patrimoine – Culture
5 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Demande de renouvellement de classement auprès du Préfet de Région.
***Vie Associative
6 – Maison des Associations – Présentation du projet – Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire – Villa Berthe – 5 avenue des Alliés – Demandes de subvention auprès de l’ADEME et de la Région PACA dans le cadre d’une réhabilitation « Bâtiment Basse Consommation » (BBC).
***Urbanisme
7 – Avis du Conseil Municipal sur la déclaration de projet relative à la station d’épuration du Malvan – Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols.
***Intercommunalité
8 – Nice Côte d’Azur – Présentation du rapport d’activités 2010.
***Logement Social
9 – Maison Relais rue de la Cabraire – Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire.
10 – Opération 4 rue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
11 – Opération 16 avenue des Poilus – Acquisition d’un logement (lot n° 5) sur la parcelle cadastrée section AE n° 23.
***Éducation
12 – Convention entre la ville et le Centre Médico-Psychologique de Vence pour l’ouverture d’ateliers thérapeutiques de psychomotricité.
***Environnement
13 – Création du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Approbation du rapport de charte et de ses annexes du plan de Parc – Approbation du projet de statuts du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
***Sport
14 – Exploitation du tennis municipal des Cayrons – Modification de la grille tarifaire.
***Ressources Humaines
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour
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