1 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.
**Voirie
2 – Fixation des limites de l’agglomération – Route de Cagnes – Route Départementale n° 36.
**Aménagements Urbains
3 – Lancement de la procédure de révision du règlement de publicité.
**Sport
4 – Exploitation des installations sportives des Cayrons – Autorisation de signature du contrat de Délégation de Service Public.
**Affaires foncières
5 – Cessions d’emprises – Chemin rural du Pioulier.
**Logement et Politique de la ville
6 – Programmation de la réalisation de logements conventionnés – Plan logement.
**Environnement
7 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec AGRIBIO Alpes-Maritimes.
**Urbanisme
8 – Réhabilitation de la Maison des Associations – 201 avenue Général Leclerc – Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme.
- Rénovation du Chemin du Calvaire
Les travaux de rénovation de l’historique Chemin du Calvaire débuteront lundi 25 septembre par les sondages, et se poursuivront durant 8 semaines. Pendant la durée des travaux, le stationnement sera interdit tout le long du chemin. Un double sens permettra l’accès aux riverains, par le bas ou par le haut selon l’avancée du chantier. Les […]
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