ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 21 octobre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009 reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Urbanisme
3 – Avis concernant l’approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols pour la réalisation d’un internat pour l’Association pour la Réadaptation de l’Épanouissement des Handicapés (APREH) : route de St Jeannet.
4 – Avis concernant l’approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols pour prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Lire l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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