Conseil Municipal, mercredi 21 octobre à 19h

***ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2009.

**Petite Enfance

2 – Projet de création d’un multi-accueil – Approbation du projet – Plan de financement – Autorisation de demandes de subvention.

**Aménagements urbains centre-ville

3 – Aménagements urbains des espaces du centre-ville – Choix du projet – Proposition à Nice Côte d’Azur.

**Logement

4 – Acquisition de la villa « Berthe » : parcelle cadastrée section AE n° 327.

5 – Opération immobilière 9, avenue de la Résistance – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création d’un logement social de type PLUS.

6 – Opération immobilière 3, rue place Vieille – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création d’un logement social de type PLAI.

7 – Opération immobilière 6, rue Saint Véran – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création de trois logements sociaux de type PLAI et PLUS.

**Administration Générale

8 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration de la SEM de Vence.

9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2010.

**Intercommunalité

10 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays de Vence – Retrait de la commune de La Colle-sur-Loup – Décision modificative n° 2 – Budget exercice 2009.

**Ressources Humaines

11 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2009 – 2010.

12 – Demande de travail à temps partiel.