**ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal des 8 juillet 2009, 16 juillet 2009 et 4 septembre 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.

***Finances Locales

3 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2009.

***Administration Générale

4 – Demande de surclassement de la commune dans une catégorie démographique supérieure.

***Foncier

5 – Régularisation foncière : acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 2 442 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BO n°1.

6 – Acquisition par la commune de sept lots dans l’immeuble « Héméra ».

***Logement social

7 – Réhabilitation des 96 logements de la résidence « Le Val Vert » et des 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Modification des garanties d’emprunt.

***Urbanisme

8 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Information sur le diagnostic territorial.

9 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

***Culture

10 – Acceptation de la donation Chave.

11 – Abonnements gratuits offerts par la Médiathèque municipale dans le cadre de ses animations.

12 – Modification des règles de prêt de documents à la Médiathèque municipale.

***Environnement

13 – Etat d’avancement du protocole AGIR.

***Ressources Humaines

14 – Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.

15 – Avantages en nature liés à la fonction de certains agents municipaux.

16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Mouvement grève : La Crèche Véga fermée le jeudi 6 octobre

    A la suite d’un mouvement de grève lancé au niveau national, la crèche VEGA sera fermée toute la journée le jeudi 6 octobre 2022.

  • Producteurs et restaurateurs découvrent les futures Halles gourmandes

    Une nouvelle réunion de concertation a réuni des professionnels des métiers de bouche venus de la région, producteurs, restaurateurs, institutionnels*…. L’occasion pour le Maire Régis Lebigre d’exposer l’ambition communale de redonner vie et âme à ce bâtiment historique. Un projet destiné à revaloriser le patrimoine et le centre ancien en redynamisant l’économie locale, le commerce […]

  • Activités jeunesse pour les vacances d’automne 2022

    Le Service Jeunesse propose un programme d’activités varié pour les jeunes de 11 à 17 ans : Création d’un jeu vidéo en 3D, initiation à la magie, atelier scientifique, une sortie à Astrorama et une journée en Italie ! Renseignements et inscriptions au Guichet Unique : 04 93 58 23 70

  • Nouvelles élections du Conseil Municipal des Jeunes !

    Faire partie du CMJ c’est vouloir représenter les jeunes de sa ville, écouter leurs besoins et organiser des projets pour améliorer, le cadre de vie et le quotidien des jeunes dans leur ville. L’équipe du Service Jeunesse intervient au Collège de la Sine et au Lycée Matisse du 26/09 au 07/10 pour informer les jeunes […]

Start typing and press Enter to search