**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal des 8 juillet 2009, 16 juillet 2009 et 4 septembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.
***Finances Locales
3 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2009.
***Administration Générale
4 – Demande de surclassement de la commune dans une catégorie démographique supérieure.
***Foncier
5 – Régularisation foncière : acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 2 442 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BO n°1.
6 – Acquisition par la commune de sept lots dans l’immeuble « Héméra ».
***Logement social
7 – Réhabilitation des 96 logements de la résidence « Le Val Vert » et des 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Modification des garanties d’emprunt.
***Urbanisme
8 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Information sur le diagnostic territorial.
9 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
***Culture
10 – Acceptation de la donation Chave.
11 – Abonnements gratuits offerts par la Médiathèque municipale dans le cadre de ses animations.
12 – Modification des règles de prêt de documents à la Médiathèque municipale.
***Environnement
13 – Etat d’avancement du protocole AGIR.
***Ressources Humaines
14 – Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
15 – Avantages en nature liés à la fonction de certains agents municipaux.
16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Centre Culturel Municipal 28 avenue Henri Isnard. Tél 04 93 58 19 50. centreculturel@ville-vence.fr Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h & de 14h à 18h. Le samedi de 9h à 15h. Les activités 2019 /2020 Au 28 avenue Isnard, l’ensemble des activités disséminées à La Pouiraque, Salle des Meules […]
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Demande de subvention pour l’année 2020 Pour demander une subvention municipale, les associations doivent compléter intégralement le dossier avec toutes les pièces justificatives nécessaires, et le transmettre à la Direction Générale des Services de la Mairie (place Georges Clemenceau, 1er étage) avant le 1er décembre 2019. Tout dossier de demande de subvention parvenu après cette […]
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