ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009 reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Intercommunalité
3 – Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts – Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.
4 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Extension du périmètre.
5 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Approbation du projet de statuts de la Communauté urbaine issue de la fusion.
6 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française – Approbation de la représentation des communes au conseil communautaire.
***Finances
7 – Décision modificative n°3 : Budget Primitif de l’exercice 2009 de la commune.
8 – Demande de subvention au Conseil Régional : actions C.U.C.S. « étude expertise urbaine » et « accueil périscolaire ».
9 – Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Culture et Cinéma » : projet de réalisation d’un reportage audiovisuel sur les sikhs par une jeune vençoise.
***Éducation
10 – Création d’un centre multi-accueil : Approbation du choix du terrain d’implantation.
***Culture
11 – Villa « Le Rêve », modification du plan de financement.
***Affaires foncières
12 – Acquisition de locaux par le Centre Communal d’Action Sociale : Modification du plan de financement – Legs Bruzzi.
- La Ville bâtit des jardins
Avec 74 % du territoire vençois classés en Zone Naturelle (soit 2 923 hectares), avec 3 923 hectares en constructibilité limitée par des Plans de Prévention des Risques Incendie et Mouvement de Terrain, la Ville ne cesse de verdir ses espaces. Aux 7 000 m² d’espaces verts créés entre 2022 et 2024, s’ajoutent 47 135 […]
- TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Comme chaque année, la Commune procédera au tirage au sort, à partir des listes électorales, à l’établissement de la liste du jury d’assises – session 2025-2026. Ce tirage aura lieu Lundi 19 Mai 2025 à 8H30 au bureau des élections de la Mairie. Ce tirage au sort est public, chacun peut donc y assister.
- Remplacement d’un caniveau chemin des Cambreniers
La Métropole nous informe de travaux qui seront engagés le 13 mai chemin des Cambreniers (au dessus du chemin Bartoli) afin de remplacer un caniveau dégradé. Le chantier aura lieu de nuit (2 jours). La voie sera fermée de 21h à 5h.
- Réfection partielle de la chaussée bd Emmanuel Maurel
La Métropole nous informe de travaux qui seront entrepris au début du Bd Emmanuel Maurel pour la réfection de la chaussée sur 80 m2 à la suite de la réparation d’une fuite d’eau. Le chantier aura lieu le 21 mai 2025 de nuit. La voie sera fermée de 21h à 5h.
