ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009 reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Intercommunalité
3 – Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts – Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.
4 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Extension du périmètre.
5 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Approbation du projet de statuts de la Communauté urbaine issue de la fusion.
6 – Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française – Approbation de la représentation des communes au conseil communautaire.
***Finances
7 – Décision modificative n°3 : Budget Primitif de l’exercice 2009 de la commune.
8 – Demande de subvention au Conseil Régional : actions C.U.C.S. « étude expertise urbaine » et « accueil périscolaire ».
9 – Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Culture et Cinéma » : projet de réalisation d’un reportage audiovisuel sur les sikhs par une jeune vençoise.
***Éducation
10 – Création d’un centre multi-accueil : Approbation du choix du terrain d’implantation.
***Culture
11 – Villa « Le Rêve », modification du plan de financement.
***Affaires foncières
12 – Acquisition de locaux par le Centre Communal d’Action Sociale : Modification du plan de financement – Legs Bruzzi.
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Une journée automobile au profit des enfants malades. RDV samedi 31 janvier de 10H à 18H au Grand-Jardin. Exposition de voitures d’exception, rencontre avec les propriétaires, photo-souvenirs, paella géante… Organisée par l’association Gran’Coeur pour donner du sourire, créer des souvenir, changer de vie… Venez en aide à l’association Gran’Coeur Sa mission : améliorer le quotidien […]
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108e ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’ALGÉRIE ET COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTÉRIEURES Cérémonies commémoratives présidées par le Maire Anne SATTONNET avec la Conseillère municipale le Lieutenant-colonel Caroline BOISSEAU et les associations patriotiques. Mercredi 11 novembre 2026 PROGRAMME […]
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