ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Extension verte au Square Maliver
Pour remédier aux racines des pins bordant le trottoir et soulevant dangereusement les pavés pour les piétons, un aménagement végétalisé en pied d’arbres sera réalisé dans les prochains jours. Les pavés seront remplacé par un espace planté de 84 m² offrant un prolongement verdoyant au Square Maliver. Cette végétalisation débutera début janvier pour une durée […]
- Charte de l’Urbanisme : A lire, les Newsletters des Ateliers
Les ateliers participatifs d’élaboration de la Charte de l’Urbanisme & du cadre de vie se sont terminés le 17 Décembre 2024. Les préconisations des habitants seront rassemblées sous la forme de recommandations qui accompagneront les projets de construction ou de réhabilitation portés sur des parcelles privées de la commune. Ainsi, la Charte co-élaborée viendra compléter […]
- Vence classée en zone sinistrée pour les mouvements de terrain du 30 mars au 1er avril 2024
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Les festivités se poursuivent jusqu’au 5 Janvier 2025 Revoir les festivités de Noël en vidéos… Vidéo longue version (2mn) Le Village de Noël Jusqu’au 28 décembre 4 semaines, 13 chalets, 45 exposants potentiels, 12 jours de spectacles et animations. Place du Grand-Jardin. 10h à 19h – 30 nov. au 28 déc. Nocturnes jusqu’à 21h – […]
