**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal des 8 juillet 2009, 16 juillet 2009 et 4 septembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.
***Finances Locales
3 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2009.
***Administration Générale
4 – Demande de surclassement de la commune dans une catégorie démographique supérieure.
***Foncier
5 – Régularisation foncière : acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 2 442 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BO n°1.
6 – Acquisition par la commune de sept lots dans l’immeuble « Héméra ».
***Logement social
7 – Réhabilitation des 96 logements de la résidence « Le Val Vert » et des 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Modification des garanties d’emprunt.
***Urbanisme
8 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Information sur le diagnostic territorial.
9 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
***Culture
10 – Acceptation de la donation Chave.
11 – Abonnements gratuits offerts par la Médiathèque municipale dans le cadre de ses animations.
12 – Modification des règles de prêt de documents à la Médiathèque municipale.
***Environnement
13 – Etat d’avancement du protocole AGIR.
***Ressources Humaines
14 – Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
15 – Avantages en nature liés à la fonction de certains agents municipaux.
16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
- 108e Anniversaire de l’armistice 14-18
108e ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’ALGÉRIE ET COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTÉRIEURES Cérémonies commémoratives présidées par le Maire Anne SATTONNET avec la Conseillère municipale le Lieutenant-colonel Caroline BOISSEAU et les associations patriotiques. Mercredi 11 novembre 2026 PROGRAMME […]
- Travaux Place Maréchal Juin
Les travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se poursuivent Place Maréchal Juin jusqu’au 6 novembre 2026. Des travaux de nuit ont lieu actuellement et jusqu’au 23 octobre (21h à 5h). La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise) est […]
- Les prochains rendez-vous de la CPTS des Baous
MOIS SANS TABAC Vendredi 13 novembre, 10h à 12h, place du Grand-Jardin (côté BNP). S’informer et échanger avec des professionnels de santé. -Stand CPTS : auto-test BPCO, test âge pulmonaire. -Stand Clinique des Mines : l’activité physique et ses bienfaits Évènement ouvert à tous. PRENDRE SOIN DE SOI,C’EST AGIR POUR DEMAIN ! Ciné-débat : DEMAIN, TOUS CRÉTINS […]
