**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal des 8 juillet 2009, 16 juillet 2009 et 4 septembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.
***Finances Locales
3 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2009.
***Administration Générale
4 – Demande de surclassement de la commune dans une catégorie démographique supérieure.
***Foncier
5 – Régularisation foncière : acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 2 442 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BO n°1.
6 – Acquisition par la commune de sept lots dans l’immeuble « Héméra ».
***Logement social
7 – Réhabilitation des 96 logements de la résidence « Le Val Vert » et des 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Modification des garanties d’emprunt.
***Urbanisme
8 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Information sur le diagnostic territorial.
9 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
***Culture
10 – Acceptation de la donation Chave.
11 – Abonnements gratuits offerts par la Médiathèque municipale dans le cadre de ses animations.
12 – Modification des règles de prêt de documents à la Médiathèque municipale.
***Environnement
13 – Etat d’avancement du protocole AGIR.
***Ressources Humaines
14 – Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
15 – Avantages en nature liés à la fonction de certains agents municipaux.
16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Juillet à la Médiathèque Freinet
Puzzle participatif de l’été ! Tout l’été dans l’espace jeunesse, venez assembler un puzzle. Activité participative et ouverte à tous. 5000 pièces à faire ensemble ! Jeux de Société pour adultes Mercredi 1er juillet à partir de 14h Chaque 1er mercredi du mois, passez un moment de détente, rencontrez des personnes de votre génération et […]
- TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES
Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.
- INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL
Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.
