**ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal des 8 juillet 2009, 16 juillet 2009 et 4 septembre 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.

***Finances Locales

3 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2009.

***Administration Générale

4 – Demande de surclassement de la commune dans une catégorie démographique supérieure.

***Foncier

5 – Régularisation foncière : acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 2 442 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BO n°1.

6 – Acquisition par la commune de sept lots dans l’immeuble « Héméra ».

***Logement social

7 – Réhabilitation des 96 logements de la résidence « Le Val Vert » et des 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Modification des garanties d’emprunt.

***Urbanisme

8 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Information sur le diagnostic territorial.

9 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

***Culture

10 – Acceptation de la donation Chave.

11 – Abonnements gratuits offerts par la Médiathèque municipale dans le cadre de ses animations.

12 – Modification des règles de prêt de documents à la Médiathèque municipale.

***Environnement

13 – Etat d’avancement du protocole AGIR.

***Ressources Humaines

14 – Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.

15 – Avantages en nature liés à la fonction de certains agents municipaux.

16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Plusieurs rénovations de voiries démarrent sur la Commune

    M236 Avenue Émile Hugues Rabotage de chaussée, purges ponctuelles, réfection de la couche de roulement, réfection de la signalisation horizontale. COUT 180.000€. Démarrage des travaux le 2 juin 2025 pour une durée de 4 nuits (sauf intempéries et imprévus). Réduction momentanée de voies de circulation régulée par alternance. Stationnement interdit sur l’emprise des travaux. Chemin […]

  • Avec « Le Bel Instant » le chant lyrique entre à la Cathédrale

    Concert en la Cathédrale, Dimanche 17 août à 18h30 L’ensemble « Le Bel Instant » se compose de trois chanteurs lyriques, Pierrick BACHELIN haute-contre, Olivier de NARNAUD ténor et haute-contre et Eric CASSIMATIS basse. Il s’est naturellement constitué en prenant la suite du festival « Musique au Boschet » animé par ces trois musiciens pendant une quinzaine d’années au […]

  • Votez pour votre talent Nuits du Sud

    Qui montera sur la scène le 10 juillet 2025 à 20h30 ? C’est à vous public de décider ! Il s’agira de déterminer qui parmi les 4 talents Nuits du Sud sélectionnés pour une seule date, de déterminer lequel se produira en première partie sur la scène vençoise… au public de le choisir ! Le […]

  • Goodbye à nos amis Anglais

    Le séjour de nos amis anglais, du 17 au 23 avril 2025, s’est superbement bien déroulé malgré une arrivée pluvieuse mais un retour radieux à Stamford. Accueillis chaleureusement par le Maire Régis Lebigre et la Présidente du Comité de Jumelage Anny Double, au son des fifres et des tambourins de Lo Cepon et de la Brissaudo, […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.