***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Urbanisme
3 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Avis du Conseil Municipal avant approbation.
***Habitat
4 – Convention multi-sites E.P.F. PACA – Nice Côte d’Azur – Ville de Vence – Convention d’adhésion entre la commune et l’EPF PACA – Opération Maréchal Joffre : Autorisation de signature.
5 – Opération immobilière sise 9, avenue Marcellin Maurel – Acquisition par la SEM de Vence – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnés – Modification du plan de financement et autorisation d’une garantie d’emprunt.
***Culture et Patrimoine
6 – Villa Alexandrine – Approbation du programme – Autorisation de dépôt de l’autorisation d’urbanisme – Demandes de subvention.
***Assurances
7 – Information sur la procédure de marché public d’assurance relatif à la protection statutaire – Délibération du 20 septembre 2012.
***Intercommunalité
8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Rapport sur la qualité du service public Eau potable – Assainissement – Gestion des déchets.
- SAISON 2026 DU CONSERVATOIRE « HORS LES MURS »
Le Conservatoire se distingue par son engagement à offrir un enseignement exigeant et un programme de concerts «Hors les murs» incarnant son souci d’ouverture et la mise en lumière le travail réalisé par l’équipe d’enseignants. Dans sa dynamique de rayonnement, le Conservatoire offre une affiche d’événements organisés dans divers lieux de la ville. Des performances […]
- Commission Communale des Impôts Directs : devenez membre !
L’article 1650 du Code Général des Impôts (CGI) prévoit l’institution dans chaque commune d’une Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Cette instance est chargée, généralement au cours d’une seule réunion annuelle, d’évaluer et de réajuster, si nécessaire, les valeurs des bases servant au calcul de la taxe sur le foncier bâti et non bâti. Suite […]
- Nouveau Comité Syndical pour le SIVOM du Pays de Vence
La réunion du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du Pays de Vence qui s’est tenue en Mairie de Vence, le 15 avril 2026 avait comme point à l’ordre du jour, l’installation du comité syndical, l’élection du Président et des Vice‑Présidents. Cette séance a permis également de définir les délégations, compétences du syndicat et modalités de fonctionnement pour […]
- 8/11 ans, une nouvelle offre sportive à tarification progressive
Pour compléter l’offre sportive des accueils de loisirs et renforcer l’accès et la pratique sportive pour tous, la Commune met en place, dès l’été 2026, de stages sportifs et ludiques encadrés par les éducateurs sportifs municipaux. Du 6 au 24 juillet pour 24 enfants de 8 à 11 ans Ces stages ont pour objectif : […]
