ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Soirée Pollution lumineuse au Cinéma
Mercredi 2 Juillet à 18H30, c’est une soirée inédite qui se prépare au Cinéma municipal, une coproduction Ville de Vence et LPO destinée à sensibiliser sur cette question cruciale de préservation de l’environnement et de la faune. Gratuit et ouvert à tous. 18H30 Présentation de la LPO et du partenariat avec la ville de Vence […]
- festi’vence revient
La 16ème édition aura lieu du 26 au 29 Juin avec 21 concerts gratuits, de la villa Matisse aux places de la vieille-ville. JEUDI 26 JUIN 19h00 Soukaina Fahsi en résidence à Vence 20h30 : Villa le Rêve ArcoMusica : ensemble à cordes VENDREDI 27 JUIN 18h00 : En ville Batuk à Mouans 19h00 : […]
- Prévention contre les incendies de forêt et emploi du feu dans le Département : Appel à la vigilance
Consultez l’Arrêté Préfectoral du 13 MAI 2025 relatif au brûlage à l’air libre des végétaux, aux actions de prévention contre les incendies de forêt et à l’emploi du feu dans le département des Alpes-Maritimes. Lire l’arrêté Préfectoral du 13 Mai 2025 Pour rappel, l’emploi du feu est strictement interdit sur l’ensemble du département des Alpes-Maritimes […]
- Prochaines réunions publiques : révision générale du PLUm
Dans le cadre de la phase 2 de la révision générale du PLUm, les Vençois sont invités à deux réunions publiques en Mairie les Mercredis 2 et 9 juillet à 18h en salle du Conseil municipal . Lors de ces réunions, le zonage réglementaire, les orientations d’aménagement et de programmation et les mesures du plan de […]
