ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- La Ville collecte les sapins
N’abandonnez pas votre sapin sur le trottoir ! Jusqu’au 10 Janvier, le service espaces verts procède à la collecte des sapins en divers points de la Ville. A compter du Lundi 30 Décembre, 4 points de collecte des sapins de Noël A la Sine, devant le Centre Technique Municipal, Au stade de Gaulle, rue Lahstein, […]
- Abattage de 3 platanes malades
On se souvient du platane tombé à Vence en juin 2024, sur le mur de l’Hôtel La Lubiane et sur des voitures, heureusement sans faire de blessés. Tous les arbres de la Commune sont soumis à une inspection phytosanitaire et biomécanique annuelle. La Ville de Vence, en collaboration avec la Métropole Nice Côte d’Azur, procédera […]
- Extension verte au Square Maliver
Pour remédier aux racines des pins bordant le trottoir et soulevant dangereusement les pavés pour les piétons, un aménagement végétalisé en pied d’arbres sera réalisé dans les prochains jours. Les pavés seront remplacé par un espace planté de 84 m² offrant un prolongement verdoyant au Square Maliver. Cette végétalisation débutera début janvier pour une durée […]
- Charte de l’Urbanisme : A lire, les Newsletters des Ateliers
Les ateliers participatifs d’élaboration de la Charte de l’Urbanisme & du cadre de vie se sont terminés le 17 Décembre 2024. Les préconisations des habitants seront rassemblées sous la forme de recommandations qui accompagneront les projets de construction ou de réhabilitation portés sur des parcelles privées de la commune. Ainsi, la Charte co-élaborée viendra compléter […]
