ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Donnez une seconde vie à vos objets : deux permanences à la déchèterie de Vence
Permanences de l’espace de réemploi de la déchèterie de Vence Donnez une seconde vie à vos objets ! Vous disposez d’un badge d’accès à la déchèterie de Vence et souhaitez déposer des objets encore en bon état de fonctionnement afin qu’ils puissent être réutilisés par d’autres personnes ? Deux permanences sont organisées sur l’espace de […]
- 🏡 Ravalement de façades : dispositif de subventions renforcé !
Par délibération du 5 novembre 2026, la Ville maintient son soutien financier aux propriétaires : 50 % de subvention par façade dans le centre historique (plafonnés à 10 000 € par façade) ; 25 % dans le péri-centre (plafonné à 5 000 € par façade). Nouveauté La réfection des gouttières et descentes d’eaux pluviales en […]
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Prochain rendez-vous le samedi 7 novembre de 10h à 12h (sans rendez-vous) à la salle du Suve. Nouveau : Depuis le 10 octobre, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux […]
