ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Gran’rêve au profit des enfants malades
Une journée automobile au profit des enfants malades. RDV samedi 31 janvier de 10H à 18H au Grand-Jardin. Exposition de voitures d’exception, rencontre avec les propriétaires, photo-souvenirs, paella géante… Organisée par l’association Gran’Coeur pour donner du sourire, créer des souvenir, changer de vie… Venez en aide à l’association Gran’Coeur Sa mission : améliorer le quotidien […]
- Ouverture ce mardi des 32èmes Rencontres Cinématographiques !
Du 10 au 15 novembre au Cinéma Casino + soirée Jazz-cinéma le 9 novembre – La Coupole – La Gaude – OUVERTURE DES 32E RENCONTRES CULTURE & CINÉMA Mardi 10 novembre – 19h00 – Chapelle des Pénitents Blancs Cérémonie d’Ouverture présidée par Anne Sattonnet, Maire de Vence. Les Avant-Premières Mardi 10 novembre – 20h30 – […]
- 108e Anniversaire de l’armistice 14-18
108e ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’ALGÉRIE ET COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTÉRIEURES Cérémonies commémoratives présidées par le Maire Anne SATTONNET avec la Conseillère municipale le Lieutenant-colonel Caroline BOISSEAU et les associations patriotiques. Mercredi 11 novembre 2026 PROGRAMME […]
- Mois sans tabac avec la CPTS des Baous
Vendredi 13 novembre, 10h à 12h, place du Grand-Jardin (côté BNP). S’informer et échanger avec des professionnels de santé. -Stand CPTS : auto-test BPCO, test âge pulmonaire. -Stand Clinique des Mines : l’activité physique et ses bienfaits Évènement ouvert à tous. PRENDRE SOIN DE SOI,C’EST AGIR POUR DEMAIN ! Ciné-débat : DEMAIN, TOUS CRÉTINS ? […]
