ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Entrez dans la magie de Noël : lancement des festivités le 6 décembre
Dès le 6 décembre et jusqu’au 4 janvier 2026, vivez un mois de féerie, de culture et de partage au cœur de la Cité des Arts… Stationnement gratuit les samedis 13 et 20 Décembre sur toute la voirie et dans tous les parkings Noël à Vence 20025 sous le signe de l’enchantement, de l’union et […]
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Lire l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
- RALLYE DU PAYS VENCOIS : 13 décembre 2025
Rendez-vous les 12 et 13 décembre prochains pour l’édition 2025 du 21ème Rallye du Pays Vençois et Ronde des Baous organisé par ASA VENCE. 40 km de spéciales en montée et en descente. Du point de vue de la circulation, les routes métropolitaines empruntées le 13 décembre 2025 seront fermées à la circulation publique : […]
- RÉUNION PUBLIQUE DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE
Objet de la réunion : Vérification de la liste électorale et de l’examen des éventuels RAPO (Recours Administratif au Préalable Obligatoire), en vue des élections municipales et Communautaires du 15 et 22 mars 2026. Dans chaque commune, une commission de contrôle statue sur les recours administratifs préalables prévus au III de l’article L.18 du code électoral. La […]
