ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Exposition de Nicole Demichelis à découvrir dès le 3 novembre à la Galerie Bleue
« Les cloches sonnent les jours d’orages » est la prochaine exposition de Vence Cultures à découvrir à la Galerie Bleue du 3 au 24 novembre. Vernissage : mardi 3 novembre à 18h A ne pas manquer en préambule à l’exposition : une performance contée : samedi 31 octobre à 16h L’occasion pour le public, de découvrir […]
- Élections du Comité Social Territorial de la Ville de Vence
Elles seront organisées en Mairie (salle du Conseil Municipal) le 10 décembre 2026. Listes de candidatures des Représentants du Personnel Cliquez ici pour voir la liste des candidats FAFPT Cliquez ici pour voir la liste des candidats FO
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 5 novembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026. 2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]
- 📢 TÉLÉ-ALERTE VENCE, restez informés en temps réel
Face aux risques et aux événements qui peuvent affecter notre Commune, la Ville de Vence met en place un nouveau dispositif d’alerte rapide et ciblé. Dans le cadre de son Plan Communal de Sauvegarde (PCS), la Ville utilise désormais le système Télé-Alerte GEDICOM F24, mis à disposition par le Département. 🚨Comment s’inscrire en moins de […]
