ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- En Mai à la Médiathèque
JEUX DE SOCIÉTÉ POUR ADULTES & SENIORS Mercredi 6 mai à partir de 14h. Partagez un moment convivial et détendu entre personnes de votre génération, tout en stimulant votre mémoire grâce à une sélection de jeux de société spécialement adaptés aux adultes et aux seniors. Scrabble, dames, Triomino, Skyjo, Dobble, Boggle, Rummikub, Crack List, Tantrix, […]
- La rue est à nous, le 11 avril
La Ville transformée en aire de jeux géante ! Maquillage, monocycle, dessins à la craie, bus sensoriel, ateliers gourmands, yoga, expériences scientifiques, chorale, contes, cirques, jeux en bois, sports… Place du Grand-Jardin Ateliers chimie en folie, cirque, maquillage, jeux en bois et jeux géants, monocycle, camion sensoriel, savoir faire avec de la récup par les […]
- FORUM JOBS D’ETE – Le mercredi 8 avril
Le 8 avril prochain, le Conseil Municipal des Jeunes organise le Forum Jobs d’Eté pour accompagner les lycéens, les étudiants et les saisonniers dans leur recherche d’emploi. Rendez-vous à la Maison des Jeunes de 14h à 17h.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 10 avril 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier et 28 mars 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 […]
