ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Chargé(e) de Mission Transition Énergétique
DESCRIPTIF DU STAGE : Sous l’autorité hiérarchique du Chef de service Grands Projets : Participer à la mise en œuvre de la stratégie communale de maîtrise de l’énergie, à travers · le suivi, l’analyse et l’optimisation des consommations énergétiques du patrimoine, · la contribution au Schéma Directeur de Solarisation. MISSIONS : Contribution à la création […]
- Pâques en fête et en traditions
Les 4,5,6 avril, la tradition provençale et le printemps à l’honneur Éclosion de décorations, marché artisanal, pop-up jeunes créateurs, pépiniéristes, food-trucks gourmands places du Grand Jardin et Clemenceau. Du 3 au 19 avril : le coin des jeux (fête foraine) Esplanade de la Police Municipale : manèges et jeux (payant) TÉLÉCHARGEZ LE DÉPLIANT EN CLIQUANT […]
- Élections municipales 2026
Les Bureaux de votes seront ouverts dimanche 22 mars (2ème Tour) de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). Données électorales de la Commune Nombre d’électeurs inscrits (y […]
- Résultats des élections municipales 2026 – 1er tour
Pour le 2ème Tour des élections municipales, les bureaux de votes seront ouverts Dimanche 22 Mars de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). CLIQUEZ ICI POUR VOIR […]
