ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Appel à candidature : rejoignez les commissions extra-municipales de la Ville
Le Conseil municipal du 2 juillet a créé 4 commissions extra-municipales « Sécurité et incivilité », « Circulation et mobilités », « Mémoire de Vence » et « Espaces publics et aménagement ». Ces commissions, espaces de démocratie participative, permettront aux habitants de contribuer à la réflexion, au dialogue et à l’élaboration de propositions sur les politiques publiques locales. Pour composer ces instances, […]
- RÉGLEMENTATIONS PRÉFECTORALES TEMPORAIRES POUR LE 14 JUILLET
A SAVOIR : Afin de prévenir les troubles à la sécurité et à la tranquillité publique à l’occasion des festivités du 14 juillet, les mesures suivantes sont prescrites par arrêtés préfectoraux : 👉 Interdiction de vente à emporter et de transport de boissons alcoolisées les 13 et 14 juillet de 18h jusqu’au lendemain 07h. 👉 Rappel […]
- Sécheresse : Vence en alerte renforcée
Sachant que la situation de la ressource en eau s’est fortement dégradée depuis le mois d’avril 2026, le Préfet des Alpes Maritimes a placé le Département en Vigilance Sécheresse dès le 1er juin dernier. Une situation météorologique et hydrologique alarmante depuis plusieurs mois : Un déficit pluviométrique de près de 15,5 % depuis septembre 2026 […]
- Prochain rendez-vous le 20 juillet
Cet été, prenez une heure pour sauver des vies. Les besoins des patients restent constants malgré les vacances. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée lundi 20 juillet de 8h30 à 13h à l’école des Baous (avenue Rhin & Danube) en prenant RDV ici : https://efs.link/gmbu9
