ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Finances Publiques

3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.

4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.

**Environnement

7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.

**Développement Economique

8 – Présentation du service Développement Economique.

**Ressources Humaines

9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.

10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.

11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.

À lire aussi :
  • Stages d’été au Centre Culturel Municipal de Vence !

    Cet été, le Centre Culturel Municipal propose une programmation de stages pour apprendre, créer, pratiquer et s’amuser dans une ambiance conviviale. Au programme en juillet et en août : Flamenco – Comédie musicale – Guitare / Ukulélé / Éveil musical – Piano – Danse classique – Jazz Summer Workshop hors les murs au Conservatoire… Des stages ouverts […]

  • Concert «Sérénades d’un soir d’été» en la Cathédrale

    Mercredi 22 juillet à 20h30, la Cathédrale accueille I SOLISTI DELLA NUOVA CAMERISTICA DI MILANO pour une soirée musicale de Boccherini à Rossini en passant par Mozart. I SOLISTI DELLA NUOVA CAMERISTICA DI MILANO Le quatuor se compose de Gabriele OLIVETI au violon, Chiara OLIVETI à l’alto, Alberto DRUFUCA au violoncelle et  Philippe DEPETRIS à […]

  • Prochain Conseil Municipal

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 2 juillet 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code […]

  • L’exposition d’été retrace les « Mémoires de l’eau »

    A découvrir au Musée de Vence/ Fondation E. Hugues du 27 juin au 1er novembre 2026. Vernissage Samedi 27 juin à 11h. L’exposition Mémoires de l’eau invite à une exploration sensible et immersive autour de cet élément essentiel, envisagé comme un lieu de traces, de réminiscences et de transformation. Six installations donnent à découvrir des […]

Start typing and press Enter to search