ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Les Tréteaux de Vence prennent leur quartier d’automne
Les 27 & 28 Septembre, Salle Paroissiale – Gratuit sans réservation. Autrefois en été, le festival de théâtre devient automnal et propose 7 pièces de théâtre tout public. Les Compagnies théâtrales se produisant bénévolement acceptent volontiers une participation libre «au chapeau». Voir le flyer du Programme
- Don du sang, prochaine collecte le 4 octobre
Participez à la prochaine collecte de sang Samedi 4 Octobre 2025, de 8H30 à 13H à l’école des Baous (361 av Rhin & Danube). 30% Des dons de sang servent à traiter des cancers. En octobre, c’est le moment d’agir. Saviez-vous que près d’un tiers des dons de sang bénéficient à des patients atteints de […]
- Grève – Mercredi 10 septembre 2025
En raison du mouvement de grève prévu le mercredi 10 septembre, nous vous informons que l’accueil de loisirs « Aventurier Tremplin » sera exceptionnellement fermé ce jour-là. En revanche, l’accueil maternel des « Explorateurs » se déroulera comme d’habitude à l’école des Baous pour les enfants inscrits qui ont réservé pour ce jour là. Nous vous remercions pour votre compréhension et […]
- Election Municipale 2026
Les prochaines élections sont les élections municipales. Elles auront lieu dimanche 15 mars 2026, et si un second tour est nécessaire, le dimanche 22 mars 2026. La date limite d’inscription est fixée au vendredi 6 février 2026. Pour pouvoir voter, il faut impérativement être inscrit(e) sur les listes électorales de la Commune. Les démarches peuvent être effectuées : en […]
