Conseil Muncipal du 27 juin 2012

ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Finances Publiques

3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.

4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.

**Environnement

7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.

**Développement Economique

8 – Présentation du service Développement Economique.

**Ressources Humaines

9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.

10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.

11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.