ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Travaux Place Antony Mars – 19 octobre 2026
A compter du 12 octobre, des travaux de rénovation de la place Antony Mars seront engagés. NATURE DES TRAVAUX : • Réfection des pavés et bordures affaissées sur la Place Anthony Mars • Remplacement du mobilier urbain • Mise en place d’une zone de rencontres CIRCULATION FERMÉE – DÉVIATION OBLIGATOIRE Accès place du Grand Jardin […]
- La Fête du Haut et Moyen Pays de retour le 17 octobre
Cette fête emblématique de Vence fait son grand retour cette année dans le centre ancien de Vence. Le samedi 17 octobre 2026, Vence vivra au rythme de nos montagnes, de nos villages et de nos traditions. Venez redécouvrir les saveurs locales, les métiers d’art et les traditions d’autrefois avec des démonstrations, des ateliers et des […]
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2 km de secteur concerné – 147 instabilités rocheuses Attendue depuis près de trente ans, la sécurisation des falaises des Baous va enfin se concrétiser. Après plusieurs années d’études, la Ville prépare un important programme de travaux pour protéger les habitants et les biens exposés aux risques de mouvements de terrain et de chutes de […]
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Nouveau : A compter du 10 octobre 2026, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux sont à votre écoute pour échanger sur vos problématiques de quartier, les projets à venir, […]
