ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Visite découverte « L’évêché de Vence »…
Visite gratuite (sur inscription) organisée dans le cadre du Label Pays d’Art et d’Histoire 30 Décembre à 10h30 «L’évêché de Vence : sur les traces du passé religieux vençois» Avant de fêter la nouvelle année, faites un bond dans le temps pour voir renaître l’évêché de Vence et ses illustres évêques dont certains ont durablement […]
- Collecte & recyclage des sapins
Ne jeter pas vos sapins sur les trottoirs ! Du 26 Décembre au 12 Janvier, la Ville récupère vos sapins et les recycle. Merci de déposer vos sapins, sans aucune décoration ni emballage, dans l’un des points de collecte suivants : 2 Bd Emmanuel Maurel (devant le poste de Police municipale). 221 Av. Colonel Meyère […]
- Heureuse année 2026
Le Maire & Le Conseil Municipal vous souhaitent une heureuse année. RDV à la traditionnelle cérémonie des Voeux : Samedi 17 Janvier 2026, dès 10H30 au Gymnase J. Dandrèis.
- « Musée-Halles Surian » : la Ministre de la Culture soutient le projet porté par la Commune
Par courrier en date du 16 décembre 2025, Madame la Ministre Rachida Dati se « réjouit du travail de concertation entrepris en vue de l’aboutissement du projet porté par la Commune » et « confirme l’engagement de la procédure en vue de la protection de ces vestiges au titre des Monuments Historiques » demandé par la Commune. Pour assurer […]
