ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
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En cette période de fêtes, offrez ce que vous avez de plus précieux : votre sang. Chaque don compte pour aider les patients qui en ont besoin. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée à Vence : MERCREDI 3 DÉCEMBRE de 15H à 19H30 à l’école Toreille – Salle Polyvalente Pour prendre RDV https://efs.link/SHqfL Cette […]
- Exposition 20×20 : l’édition 2025 se prépare !
Lancement de l’édition 2025 des 20×20 ! Vence Cultures vous offre une petite toile de 20 x 20 cm pour laisser libre cours à votre créativité. Les toiles sont disponibles à Vence Cultures, 3 descente des Moulins : de 14H à 17H du mardi au samedi. Dépôt des œuvres Dès le 25 Novembre et au plus tard […]
- Réfection et aménagements chemin du Siège
PROCHAINS TRAVAUX DE VOIRIE Dans le cadre de son programme 2025, la Métropole engagera prochainement des travaux : – CHEMIN DU SIEGE : sur sa portion basse avec la création d’un trottoir et d’une traversée piétonne, l’enfouissement du réseau de téléphonie, la réfection de la chaussée, la réalisation des signalisations horizontale et verticale, la mise […]
- FORUM DES METIERS
Le Conseil Municipal des Jeunes et la Ville de Vence organisent la neuvième édition du Forum des Métiers qui se tiendra le samedi 15 novembre 2025 au Lycée Henri Matisse de 10h à 13h. L’an passé, ce sont plus de 600 jeunes qui sont venus se renseigner à cette occasion sur les 50 métiers représentés. […]
