ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
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RDV Samedi 11 octobre 2025 de 13h30 à 17h30 – Villa Alexandrine, Salle de l’Europe. La Ville de Vence organise le traditionnel Tournoi d’Échecs Gombrowicz en partenariat avec la section échecs de l’AVF de Vence. L’événement rend hommage à l’écrivain polonais Witold Gombrowicz (1904-1969), figure majeure et provocatrice de la littérature du XXᵉ siècle, qui a […]
- Le Marché de la Cité Historique, c’est tous les 15 jours
Prochains rendez-vous les 16/08, 6/09, 20/09, 4/10 (le marché du 4 octobre est annulé), 18/10, 1er/11, 15/11, 20/12. Le Marché des Halles Surian : un rendez-vous convivial et gourmand deux fois par mois ! Rendez-vous chaque 1er et 3e samedi du mois de 8h à 13h, place Georges Clemenceau, pour découvrir ce marché de plein […]
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LES IDÉES, LES EXPÉRIENCES, LES PROFESSIONNELS, LES RENCONTRES… AU SALON ECO-HABITAT 7 & 8 NOVEMBRE 2025 – 9H30-18H30 AU GYMNASE DANDREIS – GRATUIT Vendredi 7 novembre 11h : Ouverture officielle. Visite du camion Climate Sense pour expérimenter la vie à 50°. 18h : Conférence de Stéphane Labranche, sociologue du climat : “Les freins et les moteurs […]