ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
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En 2026, pour la 4ème édition, LES GAMIN’RIENT, événement culturel et festif intergénérationnel, invite petits et grands à (re)découvrir le patrimoine historique et culturel de la Cité Vençoise sous un regard joyeux et sensible. À travers un programme artistique riche, populaire et accessible à tous, l’évènement LES GAMIN’RIENT investit l’espace public et transforme la ville […]
- «Franta, la condition humaine» s’expose au Musée
Musée de Vence, du 24 janvier au 24 mai 2026. Vernissage Samedi 24 Janvier à 11H Au-delà la figure de l’homme, omniprésente dans l’œuvre de Franta, c’est le concept d’humanité qui en est le vecteur cardinal. De son parcours qui décline les mots d’exil, de résistance et de résilience, la vie et l’œuvre de Franta, […]
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Ne jeter pas vos sapins sur les trottoirs ! Du 26 Décembre au 12 Janvier, la Ville récupère vos sapins et les recycle. Merci de déposer vos sapins, sans aucune décoration ni emballage, dans l’un des points de collecte suivants : 2 Bd Emmanuel Maurel (devant le poste de Police municipale). 221 Av. Colonel Meyère […]
