ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Scolabus, les inscriptions sont ouvertes !
Les inscriptions au réseau de transport scolaire Scolabus ont débuté. Les démarches se font uniquement en ligne sur le site Scolabus. Pour rappel, tous les élèves de moins de 11 ans au 1er septembre 2026 pourront voyager sur le réseau gratuitement (hors frais de dossier à 15€). Toutefois, comme pour l’ensemble des élèves transportés, l’inscription reste […]
- Passage en Vigilance Orange Canicule : lundi 22 juin 2026
Le Département est placé en « Vigilance Orange Canicule » lundi 22 juin 2026 à partir de 12h. L’épisode caniculaire s’accentue dans le département avec des températures entre 34 et 37 °, surtout sur le littoral et les premiers reliefs. Les températures seront aussi élevées la nuit, surtout du mardi 23 juin au mercredi 24 juin. 👉Pensez à vous hydrater correctement 👉Limitez […]
- Lundi 22 juin : la déchetterie modifie ses horaires du fait de la canicule
En raison du passage en Vigilance Orange Canicule ce lundi 22 juin 2026, les horaires d’ouverture de la déchetterie de Vence sont modifiés afin de protéger les usagers et les agents des risques liés à la chaleur. La déchetterie fermera à 14h aujourd’hui, puis sera ouverte de 7h à 14h les jours suivants jusqu’à la fin […]
- Fête de la musique traditionnelle de la Conque
Rendez-vous le 4 Juillet 2026 dès 18H au Parc de la Conque pour la traditionnelle soirée de concert de Lo Cepon. A l’affiche de cette 26ème édition, retrouvez les groupes invités : AAGUT (polyphonies et polyrhytmies méditérranéennes) ARAGORN (musique Celtique,Médièvale, Provençale et Irlandaise) LOU PITAKASS (musique Occitane du Pièmont) BALETI / BAL FOLK LA BANDA […]
