ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Prochain rendez-vous le samedi 21 novembre de 10h à 12h (sans rendez-vous) à la Bastide des Cayrons. Nouveau : Depuis le 10 octobre, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux […]
- Réhabilitation du trottoir avenue Colonel Méyère
Des travaux de démolition / pose de nouvelles bordures et élargissement du trottoir sont prévus avenue Colonel Méyère devant la nouvelle Villa des Seniors. L’enrobé sera également repris et le passage piéton sécurisé. Le chantier débutera le 18 novembre pour une durée de 3 semaines. La circulation sera alternée par feux tricolores et le stationnement […]
- 35 Artistes solidaires de Nomad
35 Artistes s’engagent avec Nomad autour de l’exposition HUMANITÉ. 12 édition d’Art Contemporain solidaire « Face aux incertitudes du monde, il nous appartient de révéler notre humanité, à chaque instant, comme une ode aux miracles de la vie ! » Vernissage : vendredi 20 novembre à 18H Les artistes engagés : BACHMANN Sanna – BAVIERA Henri – BAYE […]
- L’égalité professionnelle analysée en Mairie de Vence
Cliquez ici pour voir la SYNTHÈSE DES INDICATEURS RELATIFS À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE. Cette synthèse sur l’égalité professionnelle reprend les principaux indicateurs du Rapport de Situation. Elle a été réalisée par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes par extraction des données du Rapport sur l’État de la Collectivité 2025 transmis par la Collectivité.

