ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Finances Publiques
3 – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
5 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
6 – Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.
**Environnement
7 – Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.
**Développement Economique
8 – Présentation du service Développement Economique.
**Ressources Humaines
9 – Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.
10 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.
11 – Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.
- Participez au Marché de Noel & à Artisa Noël
Envie de participer aux festivités de Noël à Vence ? Rejoignez-nous ! Exposants, artisans, commerçants, créateurs, professionnels de l’alimentaire … appel à candidature pour participer à l’événement festif au cœur des animations de fin d’année. La Ville lance un appel à candidatures pour le Village de Noël 2026 qui se tiendra du 12 décembre au […]
- Donner du sang peut aider, RDV le 28 novembre
Marquons ensemble cette saison automnale par un geste précieux : pensez au don de sang ! Participez à la prochaine collecte organisée à Vence par l’EFS : Mercredi 28 novembre de 8h30 à 13h à l’école des Baous Prendre RDV ici
- Rénovation des Impasses Carnot & Maurel
Une importante réhabilitation des deux voies s’engage. Les travaux consistent en la démolition des maçonneries, la pose de pavages en pierre en pied de façade, la réalisation d’un revêtement et la rénovation du réseau d’éclairage public dans l’Impasse Carnot. Impasse Carnot Les travaux ont démarré le 26 octobre pour une durée de 3 semaines*. Impasse […]
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
