Conseil Municipal 12 Septembre 2008

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2008.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008 reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

***Intercommunalité

3 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur.

4 – Convention de mandat de gestion provisoire avec la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.

***Finances

5 – Versement de subventions exceptionnelles au profit de trois associations.

***Urbanisme

6 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols
du 30 Juillet 1998 pour la prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.

7 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols du 30 Juillet 1998 pour la réalisation d’un Internat pour l’Association Pour la Réadaptation et l’Épanouissement des Handicapés : Route de St Jeannet.

8 – Information du conseil municipal concernant la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan d’occupation des sols du Plan d’Occupation des Sols du 30 Juillet 1998 concernant le règlement des zones UA, UB, UD, NB, et 1 NAZa.

***Environnement

9 – Protection et aménagement du massif forestier de la Sine – Opération Programmé d’Amélioration et de Protection de l’Habitat (OPAPE).

***Affaires foncières

10 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine.

11 – Aménagement du carrefour de la reine jeanne – Cession de terrains à l’euro symbolique au Département.

***Services Techniques

12 – Mise à jour du tableau des voies communales.

***Personnel Communal

13 – Modification au tableau du personnel communal.