1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008 reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Intercommunalité
3 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur.
4 – Convention de mandat de gestion provisoire avec la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
***Finances
5 – Versement de subventions exceptionnelles au profit de trois associations.
***Urbanisme
6 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols
du 30 Juillet 1998 pour la prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.
7 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols du 30 Juillet 1998 pour la réalisation d’un Internat pour l’Association Pour la Réadaptation et l’Épanouissement des Handicapés : Route de St Jeannet.
8 – Information du conseil municipal concernant la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan d’occupation des sols du Plan d’Occupation des Sols du 30 Juillet 1998 concernant le règlement des zones UA, UB, UD, NB, et 1 NAZa.
***Environnement
9 – Protection et aménagement du massif forestier de la Sine – Opération Programmé d’Amélioration et de Protection de l’Habitat (OPAPE).
***Affaires foncières
10 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine.
11 – Aménagement du carrefour de la reine jeanne – Cession de terrains à l’euro symbolique au Département.
***Services Techniques
12 – Mise à jour du tableau des voies communales.
***Personnel Communal
13 – Modification au tableau du personnel communal.
- Donnez une seconde vie à vos objets : deux permanences à la déchèterie de Vence
Permanences de l’espace de réemploi de la déchèterie de Vence Donnez une seconde vie à vos objets ! Vous disposez d’un badge d’accès à la déchèterie de Vence et souhaitez déposer des objets encore en bon état de fonctionnement afin qu’ils puissent être réutilisés par d’autres personnes ? Deux permanences sont organisées sur l’espace de […]
- 🏡 Ravalement de façades : dispositif de subventions renforcé !
Par délibération du 5 novembre 2026, la Ville maintient son soutien financier aux propriétaires : 50 % de subvention par façade dans le centre historique (plafonnés à 10 000 € par façade) ; 25 % dans le péri-centre (plafonné à 5 000 € par façade). Nouveauté La réfection des gouttières et descentes d’eaux pluviales en […]
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
- Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute
Prochain rendez-vous le samedi 7 novembre de 10h à 12h (sans rendez-vous) à la salle du Suve. Nouveau : Depuis le 10 octobre, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux […]
