1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008 reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Intercommunalité
3 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur.
4 – Convention de mandat de gestion provisoire avec la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
***Finances
5 – Versement de subventions exceptionnelles au profit de trois associations.
***Urbanisme
6 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols
du 30 Juillet 1998 pour la prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.
7 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols du 30 Juillet 1998 pour la réalisation d’un Internat pour l’Association Pour la Réadaptation et l’Épanouissement des Handicapés : Route de St Jeannet.
8 – Information du conseil municipal concernant la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan d’occupation des sols du Plan d’Occupation des Sols du 30 Juillet 1998 concernant le règlement des zones UA, UB, UD, NB, et 1 NAZa.
***Environnement
9 – Protection et aménagement du massif forestier de la Sine – Opération Programmé d’Amélioration et de Protection de l’Habitat (OPAPE).
***Affaires foncières
10 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine.
11 – Aménagement du carrefour de la reine jeanne – Cession de terrains à l’euro symbolique au Département.
***Services Techniques
12 – Mise à jour du tableau des voies communales.
***Personnel Communal
13 – Modification au tableau du personnel communal.
- Ateliers pour les seniors : « Ça roule en cuisine »
Le Camion Cuisine s’installe à Vence le 21 septembre. Venez cuisiner une recette savoureuse avec une diététicienne, découvrir des conseils simples pour prendre soin de votre santé et partager un moment convivial. 4 créneaux : 9h30, 11h, 14h et 15h30. RDV à la Maison des seniors 10 minutes avant l’heure de votre atelier. Evènement GRATUIT proposé par l’association Les […]
- Travaux Avenue Henri Matisse – Pont de la Lubiane
Des travaux sur le réseau de gaz sont programmés au niveau du carrefour Jean Moulin et du 21 au 34 avenue Henri Matisse (Pont de la Lubiane). Date d’intervention : du 14 septembre 2026 au 2 octobre 2026. Le chantier se déroulera de nuit afin de limiter l’impact sur la circulation. – Réduction de voie […]
- Journées européennes du patrimoine : zoom sur les joyaux Vençois
Du 18 au 20 Septembre, les journées européennes du patrimoine donneront à découvrir les fabuleuses richesses des 7 Communes du Pays de Vence : COURSEGOULES, LA GAUDE, GATTIÈRES, SAINT-JEANNET, SAINT-PAUL-DE-VENCE, TOURRETTES-SUR-LOUP et VENCE. Télécharger ici le programme complet Ne manquez pas les rendez-vous Vençois Vendredi 18 septembre à 18h30 CONFÉRENCE : LA RESTITUTION DE LA […]
- Associations : demandes de subventions pour l’année 2027
Avant le 1er décembre 2026 Pour demander une subvention municipale, les associations doivent compléter intégralement le dossier avec toutes les pièces justificatives nécessaires, et le transmettre à la Direction des Sports et de la Vie associative (51 avenue des Alliés) avant le 1er Décembre 2026. Tout dossier de demande de subvention parvenu après cette date […]
