1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008 reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Intercommunalité
3 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur.
4 – Convention de mandat de gestion provisoire avec la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
***Finances
5 – Versement de subventions exceptionnelles au profit de trois associations.
***Urbanisme
6 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols
du 30 Juillet 1998 pour la prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.
7 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols du 30 Juillet 1998 pour la réalisation d’un Internat pour l’Association Pour la Réadaptation et l’Épanouissement des Handicapés : Route de St Jeannet.
8 – Information du conseil municipal concernant la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan d’occupation des sols du Plan d’Occupation des Sols du 30 Juillet 1998 concernant le règlement des zones UA, UB, UD, NB, et 1 NAZa.
***Environnement
9 – Protection et aménagement du massif forestier de la Sine – Opération Programmé d’Amélioration et de Protection de l’Habitat (OPAPE).
***Affaires foncières
10 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine.
11 – Aménagement du carrefour de la reine jeanne – Cession de terrains à l’euro symbolique au Département.
***Services Techniques
12 – Mise à jour du tableau des voies communales.
***Personnel Communal
13 – Modification au tableau du personnel communal.
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De nouveaux sanitaires publics ouvrent aujourd’hui sur le parking Marie-Antoinette, portant à 4 le nombre de toilettes en libre accès sur la Commune. Ces nouveaux sanitaires en accès libre sont ouverts de 6h à 23h. Ils se composent de 3 WC dont 1 PMR équipé d’un lave main, 1 lavabo / sèche main électrique accessible […]
- En Avril à la Médiathèque
Jeux de société adultes & seniors Mercredi 2 avril dès 14h. Autour d’un goûter, jouez à vos jeux préférés : scrabble, cartes, skyjo, rumikub, triomino… au RDC du bâtiment, entrée gratuite. La Préhistoire, rencontre avec les Néandertaliens Exposition du 1er au 30 avril 2025, salle d’exposition au RDC par Franck Rainaut illustrateur – Muséographe de […]
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Samedi 29 Mars à 11H30 Exposition «Naissance des Jardins du Suve» Au Grand-Jardin [Clos des boulistes] Le centre-ville met en lumière les habitants des quartiers. Ces «Parcours d’histoires» illustrent l’action engagée des habitants qui oeuvrent pour la collectivité. Des habitants discrets, souvent ignorés qui réalisent des projets servant l’intérêt général. Vence est fière de compter […]
