1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008 reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Intercommunalité
3 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur.
4 – Convention de mandat de gestion provisoire avec la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
***Finances
5 – Versement de subventions exceptionnelles au profit de trois associations.
***Urbanisme
6 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols
du 30 Juillet 1998 pour la prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.
7 – Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée du Plan d’Occupation des sols du 30 Juillet 1998 pour la réalisation d’un Internat pour l’Association Pour la Réadaptation et l’Épanouissement des Handicapés : Route de St Jeannet.
8 – Information du conseil municipal concernant la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan d’occupation des sols du Plan d’Occupation des Sols du 30 Juillet 1998 concernant le règlement des zones UA, UB, UD, NB, et 1 NAZa.
***Environnement
9 – Protection et aménagement du massif forestier de la Sine – Opération Programmé d’Amélioration et de Protection de l’Habitat (OPAPE).
***Affaires foncières
10 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine.
11 – Aménagement du carrefour de la reine jeanne – Cession de terrains à l’euro symbolique au Département.
***Services Techniques
12 – Mise à jour du tableau des voies communales.
***Personnel Communal
13 – Modification au tableau du personnel communal.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Mardi 27 Janvier 2026 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Voir l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
- Franta tisse un lien artistique entre Vence & Třebíč
Dans le cadre de la première grande rétrospective «FRANTA, la condition humaine» qui s’est ouverte au Musée/ Fondation E. Hugues ce samedi, un pacte d’amitié a été signé entre les Maire de Vence et de Třebíč, Ville de naissance de Franta, pour favoriser les échanges artistiques entre les deux Communes. Un partenariat fort en faveur […]
- Prochain Conseil Municipal
Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Mardi 27 Janvier 2026 à 17H. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Monsieur le Maire. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. SEM […]
- VENCE ET VOUS N°21
Le Journal Municipal « Vence & Vous » N°21 vient de paraître. Il traite de l’actualité communale et retrace les derniers évènements communaux. Distribution dans les boîtes aux lettres à compter du 28/01/2026. Attention : les résidences fermées nécessitant un code d‘accès ne peuvent pas être distribuées. Le journal sera également à votre disposition à […]
