**Urbanisme
8 – Information au Conseil Municipal sur l’état d’avancement de la procédure du Plan Local d’Urbanisme de la commune.
9 – Plan Local d’Urbanisme – Communes de Cagnes-sur-Mer, La Gaude, Saint-Jeannet – Avis du Conseil Municipal.
**Affaires foncières
10 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n° 112 : avenue de Provence.
11 – Droit de priorité de la commune : Acquisition par la commune d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence sur la parcelle cadastrée section BB n° 357 d’une superficie de 195 m² et cession à un particulier.
12 – Acquisition par la commune à l’euro symbolique du chemin de la Bonde Longue cadastré section AL n° 130.
**Logement Social
13 – Opération « SEM de Vence » – 3, rue de la Paix – Création de cinq logements de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
14 – Opérations immobilières relatives à la création de logements sociaux avec la SEM de Vence : Modification des garanties d’emprunt octroyées par la commune.
**Services Techniques
15 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2010.
**Sports
16 – Dénomination du gymnase du Vallon de la Rousse : Gymnase « Maxime Candau ».
**Enfance Jeunesse
17 – Marché de maîtrise d’œuvre – Multi accueil municipal – Autorisation de signature.
18 – Présentation du projet d’aménagement du terrain d’activités – Vallon de la Rousse.
19 – Services Enfance et Jeunesse – Demande de subvention d’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Culture
20 – Renouvellement de la convention de partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Communal de Vence et le Conservatoire Municipal de Musique et d’Art Dramatique de Saint-Laurent-du-Var – Autorisation de signature.
21 – Conservatoire Municipal de Musique – Modification du règlement intérieur.
22 – Médiathèque Municipale – Modification des règles de prêt de documents et de la tarification.
**Urbanisme
23 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
**Ressources Humaines
24 – Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention – CNRACL.
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour
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