Conseil Municipal du 14 avril 2011

**Urbanisme

8 – Information au Conseil Municipal sur l’état d’avancement de la procédure du Plan Local d’Urbanisme de la commune.
9 – Plan Local d’Urbanisme – Communes de Cagnes-sur-Mer, La Gaude, Saint-Jeannet – Avis du Conseil Municipal.

**Affaires foncières

10 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n° 112 : avenue de Provence.
11 – Droit de priorité de la commune : Acquisition par la commune d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence sur la parcelle cadastrée section BB n° 357 d’une superficie de 195 m² et cession à un particulier.
12 – Acquisition par la commune à l’euro symbolique du chemin de la Bonde Longue cadastré section AL n° 130.

**Logement Social

13 – Opération « SEM de Vence » – 3, rue de la Paix – Création de cinq logements de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
14 – Opérations immobilières relatives à la création de logements sociaux avec la SEM de Vence : Modification des garanties d’emprunt octroyées par la commune.

**Services Techniques

15 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2010.

**Sports

16 – Dénomination du gymnase du Vallon de la Rousse : Gymnase « Maxime Candau ».

**Enfance Jeunesse

17 – Marché de maîtrise d’œuvre – Multi accueil municipal – Autorisation de signature.
18 – Présentation du projet d’aménagement du terrain d’activités – Vallon de la Rousse.
19 – Services Enfance et Jeunesse – Demande de subvention d’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

**Culture

20 – Renouvellement de la convention de partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Communal de Vence et le Conservatoire Municipal de Musique et d’Art Dramatique de Saint-Laurent-du-Var – Autorisation de signature.
21 – Conservatoire Municipal de Musique – Modification du règlement intérieur.
22 – Médiathèque Municipale – Modification des règles de prêt de documents et de la tarification.

**Urbanisme

23 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

**Ressources Humaines

24 – Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention – CNRACL.
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.