**Intercommunalité

7 – Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.

8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

9 – Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.

**Transports

10 – Navette centre ville gratuite – Convention avec Nice Côte d’Azur.

**Affaires foncières

11 – Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.

12 – Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 – Rétrocession d’une emprise de 197 m².

13 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

14 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 – 52 avenue Foch – Autorisation du Conseil Municipal.

15 – Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 – lots n° 3, n° 6 – parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

16 – Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.

**Sports

17 – Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

18 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19 – Avancement de grades – Détermination des ratios.

20 – Création de poste – Police Municipale.

21 – Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.

À lire aussi :
  • Artisa’Vence, encore deux rendez-vous

    Jusqu’en  Septembre, le marché Artisa’Vence vous invite à découvrir les dernières créations artisanales des 40 exposants. Un marché dédié aux Métiers d’art et aux produits artisanaux. De 9h à 17h Les 29 août et 26 septembre en Cité Historique. Deux rendez-vous à ne pas manquer !

  • Concert gratuit dans le cadre des Estivales du Département

    Syrinx Concerts et le Département des Alpes-Maritimes proposent un voyage musical entre ombre et lumière : Les génies de la Forêt Noire par l’Orchestre de Chambre du Philharmonique de Nice.   Dimanche 20 septembre à 20h30 Cathédrale. Alors que l’été illumine la Côte d’Azur, l’Orchestre de Chambre du Philharmonique de Nice invite à une escapade […]

  • 82ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE VENCE & DU PAYS VENCOIS

    Jeudi 27 août, place du Grand-Jardin 🕙 10h00 – 18h00 🚙 Camp militaire & véhicules d’époque – Grand-Jardin 🖼️ Exposition : La Libération des Alpes-Maritimes par la First Special Service Force américano-canadienne, organisée par les associations Special Force Memory et Riviera 44. 🚶 16h30 📍 Départ vers les stèles – Route de Coursegoules. 🇫🇷 17h00 […]

  • Septembre à la Médiathèque

    Jeux de société pour adultes & seniors Mercredi 2 septembre à partir de 14h Chaque 1er mercredi du mois, la Médiathèque propose de se détendre en faisant travailler sa mémoire grâce aux jeux de société pour adultes et seniors. Scrabble, jeu de dames, triomino, échecs, dobble et boggle, tout cela autour d’une collation et d’un […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.