**Intercommunalité
7 – Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.
8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.
9 – Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.
**Transports
10 – Navette centre ville gratuite – Convention avec Nice Côte d’Azur.
**Affaires foncières
11 – Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.
12 – Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 – Rétrocession d’une emprise de 197 m².
13 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.
14 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 – 52 avenue Foch – Autorisation du Conseil Municipal.
15 – Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 – lots n° 3, n° 6 – parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.
**Services Techniques
16 – Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.
**Sports
17 – Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
18 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
19 – Avancement de grades – Détermination des ratios.
20 – Création de poste – Police Municipale.
21 – Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.
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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 10 avril 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier et 28 mars 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 […]
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