**Intercommunalité
7 – Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.
8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.
9 – Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.
**Transports
10 – Navette centre ville gratuite – Convention avec Nice Côte d’Azur.
**Affaires foncières
11 – Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.
12 – Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 – Rétrocession d’une emprise de 197 m².
13 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.
14 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 – 52 avenue Foch – Autorisation du Conseil Municipal.
15 – Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 – lots n° 3, n° 6 – parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.
**Services Techniques
16 – Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.
**Sports
17 – Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
18 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
19 – Avancement de grades – Détermination des ratios.
20 – Création de poste – Police Municipale.
21 – Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.
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Séance du jeudi 5 novembre 2026 à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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