Conseil Municipal du 15 décembre 2011

**Intercommunalité

7 – Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.

8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

9 – Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.

**Transports

10 – Navette centre ville gratuite – Convention avec Nice Côte d’Azur.

**Affaires foncières

11 – Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.

12 – Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 – Rétrocession d’une emprise de 197 m².

13 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

14 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 – 52 avenue Foch – Autorisation du Conseil Municipal.

15 – Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 – lots n° 3, n° 6 – parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

16 – Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.

**Sports

17 – Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

18 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19 – Avancement de grades – Détermination des ratios.

20 – Création de poste – Police Municipale.

21 – Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.