**ORDRE DU JOUR

***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 13 juillet 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Aménagements Urbains

3 – Aménagements du cœur de ville.

***Finances Publiques

4 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Application de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010.

***Patrimoine – Culture

5 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Demande de renouvellement de classement auprès du Préfet de Région.

***Vie Associative

6 – Maison des Associations – Présentation du projet – Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire – Villa Berthe – 5 avenue des Alliés – Demandes de subvention auprès de l’ADEME et de la Région PACA dans le cadre d’une réhabilitation « Bâtiment Basse Consommation » (BBC).

***Urbanisme

7 – Avis du Conseil Municipal sur la déclaration de projet relative à la station d’épuration du Malvan – Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols.

***Intercommunalité

8 – Nice Côte d’Azur – Présentation du rapport d’activités 2010.

***Logement Social

9 – Maison Relais rue de la Cabraire – Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire.

10 – Opération 4 rue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

11 – Opération 16 avenue des Poilus – Acquisition d’un logement (lot n° 5) sur la parcelle cadastrée section AE n° 23.

***Éducation

12 – Convention entre la ville et le Centre Médico-Psychologique de Vence pour l’ouverture d’ateliers thérapeutiques de psychomotricité.

***Environnement

13 – Création du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Approbation du rapport de charte et de ses annexes du plan de Parc – Approbation du projet de statuts du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

***Sport

14 – Exploitation du tennis municipal des Cayrons – Modification de la grille tarifaire.

***Ressources Humaines

15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • Au PROGRAMME des solutions locales : RDV le 22 mai

    PROBLÈME MONDIAL EAU & BIODIVERSITÉ : VENCE & 45 ARTISTES S’ENGAGENT JOURNEE DES SOLUTIONS LOCALES Samedi 22 Mai 2021, 9h-18h. Grand-Jardin. Entrée gratuite. Tous publics COMPRENDRE / PARTICIPER / AGIR SI VOUS VOULEZ SAVOIR : D’où vient l’eau du robinet ? Qui habite ici ? Oiseaux, reptiles, insectes, plantes… Comment ne plus empoisonner nos jardins ? Nos eaux […]

  • Deux investigatrices qui bouleversent nos certitudes

    La journaliste & réalisatrice Marie-Dominique Robin invitée avec la journaliste d’investigation Dorothée Moisan Rencontrez les invitées le 22 Mai au Grand-Jardin  : Dorothée Moisan «Les Plastiqueurs» Journaliste spécialisée dans les questions climatiques et environnementales. 18 Ans à l’AFP, correspondante à Washington, Bruxelles… avant de couvrir les affaires judiciaires françaises. Son dernier ouvrage : une grande enquête […]

  • Au Menu d’un chef engagé Jean Montagard

    Plats végétariens à emporter. Pré commandes 09 52 26 45 05 Entrées 6€ «Salade de pâtes au tahin «Bavarois d’asperges «Lentilles à la Libanaise «Gnocchis de maïs à la Mexicaine Plats 9€ «Galette de riz et compotée de cucurbitacées «Curry de légumes et riz aux trois gingembres «Couscous et semoule de blé à la menthe «Coulibiac […]

  • Tous Vençois !

    Entrez dans le monde vivant de Vence Il y a 3,8 milliards d’années, la vie apparaissait à Vence comme ailleurs. Qu’ils soient végétaux, animaux, minéraux ou microscopiques, les êtres vivants qui composent notre lieu de vie sont tous indispensables. Mais qui sont nos mystérieux voisins ? Découvrons-les, protégeons-les… ils nous le rendront au centuple. Écoutez […]

Start typing and press Enter to search