**ORDRE DU JOUR
***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 13 juillet 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Aménagements Urbains
3 – Aménagements du cœur de ville.
***Finances Publiques
4 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Application de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010.
***Patrimoine – Culture
5 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Demande de renouvellement de classement auprès du Préfet de Région.
***Vie Associative
6 – Maison des Associations – Présentation du projet – Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire – Villa Berthe – 5 avenue des Alliés – Demandes de subvention auprès de l’ADEME et de la Région PACA dans le cadre d’une réhabilitation « Bâtiment Basse Consommation » (BBC).
***Urbanisme
7 – Avis du Conseil Municipal sur la déclaration de projet relative à la station d’épuration du Malvan – Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols.
***Intercommunalité
8 – Nice Côte d’Azur – Présentation du rapport d’activités 2010.
***Logement Social
9 – Maison Relais rue de la Cabraire – Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire.
10 – Opération 4 rue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
11 – Opération 16 avenue des Poilus – Acquisition d’un logement (lot n° 5) sur la parcelle cadastrée section AE n° 23.
***Éducation
12 – Convention entre la ville et le Centre Médico-Psychologique de Vence pour l’ouverture d’ateliers thérapeutiques de psychomotricité.
***Environnement
13 – Création du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Approbation du rapport de charte et de ses annexes du plan de Parc – Approbation du projet de statuts du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
***Sport
14 – Exploitation du tennis municipal des Cayrons – Modification de la grille tarifaire.
***Ressources Humaines
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- L’Exposition 20/20 est de retour
Retirez les toiles blanches à partir du 2 novembre à Vence Cultures, 3 Descente des Moulins, du mardi au samedi de 13h à 18h. Après trois ans d’absence, Vence Cultures relance sa célèbre exposition les «20 sur 20» . Le principe est simple, la Commune offre des toiles de format 20×20 aux Vençois intéressés, artistes […]
- Soutenez Syrinx Concerts
Et si vous deveniez membre de l’association Syrinx Concerts Vence ? Et si vous faisiez un don à l’association ? Et si vous bénéficiiez de l’allégement fiscal de 66% de vos versements à Syrinx Concerts Vence (selon l’article 200 du CGI) ? C’est désormais possible : l’association a reçu de l’Administration Fiscale, la reconnaissance d’intérêt général […]
- Réfection de la chaussée Avenue Colonel Meyère
Des travaux de réfection des enrobés sont programmés sur la chaussée de l’avenue Colonel Méyère au niveau de la Médiathèque. Le chantier aura lieu de nuit. Démarrage prévu (sauf intempéries) le 28 octobre 2021 pour une durée estimée de 3 nuits. Déviation par le chemin de Cantemerle et la rue Saint Michel. Stationnement interdit sur […]
- Dossier départemental sur les risques majeurs (DDRM)
Le droit à l’information des populations sur les risques majeurs est inscrit dans le code de l’environnement. L’article L.125-2 précise que « les citoyens ont droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures de sauvegarde qui les concernent ». Le dossier départemental sur […]
