**ORDRE DU JOUR

***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 13 juillet 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Aménagements Urbains

3 – Aménagements du cœur de ville.

***Finances Publiques

4 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Application de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010.

***Patrimoine – Culture

5 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Demande de renouvellement de classement auprès du Préfet de Région.

***Vie Associative

6 – Maison des Associations – Présentation du projet – Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire – Villa Berthe – 5 avenue des Alliés – Demandes de subvention auprès de l’ADEME et de la Région PACA dans le cadre d’une réhabilitation « Bâtiment Basse Consommation » (BBC).

***Urbanisme

7 – Avis du Conseil Municipal sur la déclaration de projet relative à la station d’épuration du Malvan – Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols.

***Intercommunalité

8 – Nice Côte d’Azur – Présentation du rapport d’activités 2010.

***Logement Social

9 – Maison Relais rue de la Cabraire – Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire.

10 – Opération 4 rue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

11 – Opération 16 avenue des Poilus – Acquisition d’un logement (lot n° 5) sur la parcelle cadastrée section AE n° 23.

***Éducation

12 – Convention entre la ville et le Centre Médico-Psychologique de Vence pour l’ouverture d’ateliers thérapeutiques de psychomotricité.

***Environnement

13 – Création du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Approbation du rapport de charte et de ses annexes du plan de Parc – Approbation du projet de statuts du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

***Sport

14 – Exploitation du tennis municipal des Cayrons – Modification de la grille tarifaire.

***Ressources Humaines

15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • IRONMAN le 12 septembre : infos circulation

    Passage à Vence de l’іrоnmаn : 3,8 km dе nаtаtіоn, 180 km dе vélо еt 42,195 km dе соursе à pіеd. Dimanche 12 septembre Route métropolitaine M2210 (Route de St-Jeannet – Av. Maréchal Jo_re) Portion : entre Le Peyron (St-Jeannet) et Carrefour des Moulins/de l’Etoile (Vence) Restrictions : fermée en direction de Saint-Jeannet Stationnement interdit […]

  • Micro-folie de Vence

    Le Musée numérique vous offre un voyage virtuel gratuit vers au départ de Vence vers les riches collections nationales, du Louvre au musée d’Orsay… Changement de créneaux horaires  Entrée libre : mardi – mercredi – vendredi de 10h à 12h30 &  samedi 10h à 12h30 – 14h à 17h30. Sur réservation uniquement pour les médiations […]

  • Contrôles : vitesse & bruit à l’amende

    Les opérations coups de poing menées par la Gendarmerie nationale et la Police municipale ont débuté mercredi 28 juillet 2021 pour lutter contre les incivilités qui empoisonnent le quotidien. Ces premiers contrôles ont été effectués en présence de l’Adjoint au Maire délégué à la sécurité et de l’Adjointe au Maire à la communication, entre 16h30 […]

  • Sortie de crise

    Les aides pour les entreprises en situation de fragilité L’objectif est de d’accompagner les entreprises en situation de fragilité pendant cette sortie de crise afin d’éviter des faillites. Accompagner, détecter, orienter, soutenir. Ce sont, en substance, les 4 étapes du plan d’action pour aider les entreprises en difficultés à sortir de la crise. Un accompagnement […]

Start typing and press Enter to search