Conseil Municipal du 23 mai 2012

**Sports Jeunesse

7 – Projet d’aménagement du terrain d’activités du vallon de la Rousse – présentation du projet et demande de subvention.

**Urbanisme

8 – Avis du Conseil Municipal sur la Déclaration de Projet relative au programme de construction de logements avenue Maréchal Joffre.
9 – Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

**Intercommunalité

10 – Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune au Conseil de Développement Durable et de Proximité.

**Enfance Jeunesse

11 – Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche collective de Vosgelade – Avenant fixant le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre – Autorisation de signature.

**Vidéo protection

12 – Convention de partenariat avec la commune de Saint-Jeannet relative au déport d’images en matière de vidéo protection.

**Ressources Humaines

13 – Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emploi des assistants territoriaux d’enseignement artistique – Réforme de la catégorie B.
14 – Transformation de contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée – Dispositif de résorption de l’emploi précaire – Loi n° 2012-347 du 13 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique.
15 – Mise à jour du tableau des effectifs – Emplois saisonniers.
16 – Convention cadre de mise à disposition d’une assistance sociale diplômée d’Etat entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la commune.