***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Urbanisme
3 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Avis du Conseil Municipal avant approbation.
***Habitat
4 – Convention multi-sites E.P.F. PACA – Nice Côte d’Azur – Ville de Vence – Convention d’adhésion entre la commune et l’EPF PACA – Opération Maréchal Joffre : Autorisation de signature.
5 – Opération immobilière sise 9, avenue Marcellin Maurel – Acquisition par la SEM de Vence – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnés – Modification du plan de financement et autorisation d’une garantie d’emprunt.
***Culture et Patrimoine
6 – Villa Alexandrine – Approbation du programme – Autorisation de dépôt de l’autorisation d’urbanisme – Demandes de subvention.
***Assurances
7 – Information sur la procédure de marché public d’assurance relatif à la protection statutaire – Délibération du 20 septembre 2012.
***Intercommunalité
8 – Métropole Nice Côte d’Azur – Rapport sur la qualité du service public Eau potable – Assainissement – Gestion des déchets.
- Gazette des Seniors N°37
La Gazette des Seniors N° 37 est à votre disposition au CCAS. Ce journal trimestriel participatif est élaboré par des bénévoles afin de tisser des liens, rompre la solitude et partager souvenirs, recettes, trucs et astuces avec nos aînés. Bonne lecture ! Pour plus de solidarité, moins de solitude, élaborons ensemble notre journal ! Lire […]
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SAMEDI 7 MARS 2026 de 9h à 13h, Grand- Jardin. Soyez votre priorité ! La CPTS des Baous organise un grand évènement autour de la Santé et Droits des Femmes uniques, modernes et lumineuses. Pourquoi venir ? Parce que prendre soin de soi est essentiel. Que vous soyez en quête de conseils en prévention, d’informations […]
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- Vence Proximité : à votre disposition pour les doléances du quotidien
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