***Urbanisme
5 – Elaboration du P.L.U. – Concertation – Présentation de l’état d’avancement du projet de P.L.U.
***Sports
6 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2010 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
7 – Inauguration du Gymnase Maxime Candau – Demande de subvention.
***Politique de la Ville
8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation 2011.
***Patrimoine – Culture
9 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Projet d’établissement.
10 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – Autorisation de signature du Contrat de Délégation de Service public.
***Emploi
11 – Point Accueil Emploi Entreprises – Mise en œuvre de CAE Passerelle.
***Logement social
12 – Opérations immobilières « Les Florentelles » et « 28, Rue de la Coste » – Création de 9 logements sociaux et Création de 4 logements sociaux de type PLAI et PLUS. : Modification des Plans de Financement et des garanties d’emprunt.
13 – Opération immobilière « ICF Méditerranée » – Modification de la garantie d’emprunt.
***Affaires foncières
14 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section D n° 1641 : avenue de Provence.
15 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 12 : Autorisation du Conseil Municipal.
***Environnement
16 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec la L.P.O. PACA.
17 – Présentation de l’état d’avancement de l’étude concernant l’Opération Programmée d’Amélioration et de Protection de l’Environnement – SIVOM du Pays de Vence.
***Ressources Humaines
18 – Expérimentation des entretiens professionnels annuels.
19 – Mise à jour du régime indemnitaire des personnels territoriaux de la commune.
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Des travaux sur le réseau de gaz sont programmés au niveau du carrefour Jean Moulin et du 21 au 34 avenue Henri Matisse (Pont de la Lubiane). Date d’intervention : du 14 septembre 2026 au 2 octobre 2026. Le chantier se déroulera de nuit afin de limiter l’impact sur la circulation. – Réduction de voie […]
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