***Urbanisme
5 – Elaboration du P.L.U. – Concertation – Présentation de l’état d’avancement du projet de P.L.U.
***Sports
6 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2010 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
7 – Inauguration du Gymnase Maxime Candau – Demande de subvention.
***Politique de la Ville
8 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation 2011.
***Patrimoine – Culture
9 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Projet d’établissement.
10 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – Autorisation de signature du Contrat de Délégation de Service public.
***Emploi
11 – Point Accueil Emploi Entreprises – Mise en œuvre de CAE Passerelle.
***Logement social
12 – Opérations immobilières « Les Florentelles » et « 28, Rue de la Coste » – Création de 9 logements sociaux et Création de 4 logements sociaux de type PLAI et PLUS. : Modification des Plans de Financement et des garanties d’emprunt.
13 – Opération immobilière « ICF Méditerranée » – Modification de la garantie d’emprunt.
***Affaires foncières
14 – Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section D n° 1641 : avenue de Provence.
15 – Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 12 : Autorisation du Conseil Municipal.
***Environnement
16 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec la L.P.O. PACA.
17 – Présentation de l’état d’avancement de l’étude concernant l’Opération Programmée d’Amélioration et de Protection de l’Environnement – SIVOM du Pays de Vence.
***Ressources Humaines
18 – Expérimentation des entretiens professionnels annuels.
19 – Mise à jour du régime indemnitaire des personnels territoriaux de la commune.
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Séance du jeudi 5 novembre 2026 à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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