Conseil Municipal du 30 mars 2012

**Enfance Jeunesse

5 – Contrat Enfance Jeunesse – Centre de Loisirs Passeport Vacances.
6 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants à Vosgelade – Lancement d’une procédure de délégation de service public – Adoption du principe du recours à la gestion déléguée de type concession.
7 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour les structures Enfance Jeunesse au titre de l’année 2012.

**Environnement

8 – Plan d’actions AGIR 2012 – Dossier de candidature.

**Éducation

9 – Convention cadre de collaboration en matière d’enseignement et de recherche avec l’Université de Nice Sophia-Antipolis – Diplôme Universitaire « Histoire de l’Art et Archéologie » – Autorisation de signature.

**Transports

10 – Bilan de la navette urbaine.

**Police Municipale

11 – Programmation 2012 Fonds Interministériel de Prévention et de Délinquance (FIPD) – Demande de subvention.

**Ressources Humaines

12 – Détermination des ratios promus/promouvables – Avancement de grades.