**Enfance Jeunesse
5 – Contrat Enfance Jeunesse – Centre de Loisirs Passeport Vacances.
6 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants à Vosgelade – Lancement d’une procédure de délégation de service public – Adoption du principe du recours à la gestion déléguée de type concession.
7 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour les structures Enfance Jeunesse au titre de l’année 2012.
**Environnement
8 – Plan d’actions AGIR 2012 – Dossier de candidature.
**Éducation
9 – Convention cadre de collaboration en matière d’enseignement et de recherche avec l’Université de Nice Sophia-Antipolis – Diplôme Universitaire « Histoire de l’Art et Archéologie » – Autorisation de signature.
**Transports
10 – Bilan de la navette urbaine.
**Police Municipale
11 – Programmation 2012 Fonds Interministériel de Prévention et de Délinquance (FIPD) – Demande de subvention.
**Ressources Humaines
12 – Détermination des ratios promus/promouvables – Avancement de grades.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 10 avril 2026 à 16H30 En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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