***ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2009.
**Petite Enfance
2 – Projet de création d’un multi-accueil – Approbation du projet – Plan de financement – Autorisation de demandes de subvention.
**Aménagements urbains centre-ville
3 – Aménagements urbains des espaces du centre-ville – Choix du projet – Proposition à Nice Côte d’Azur.
**Logement
4 – Acquisition de la villa « Berthe » : parcelle cadastrée section AE n° 327.
5 – Opération immobilière 9, avenue de la Résistance – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création d’un logement social de type PLUS.
6 – Opération immobilière 3, rue place Vieille – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création d’un logement social de type PLAI.
7 – Opération immobilière 6, rue Saint Véran – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création de trois logements sociaux de type PLAI et PLUS.
**Administration Générale
8 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration de la SEM de Vence.
9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2010.
**Intercommunalité
10 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays de Vence – Retrait de la commune de La Colle-sur-Loup – Décision modificative n° 2 – Budget exercice 2009.
**Ressources Humaines
11 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2009 – 2010.
12 – Demande de travail à temps partiel.
- 8/11 ans, une nouvelle offre sportive à tarification progressive
Pour compléter l’offre sportive des accueils de loisirs et renforcer l’accès et la pratique sportive pour tous, la Commune met en place, dès l’été 2026, de stages sportifs et ludiques encadrés par les éducateurs sportifs municipaux. Du 6 au 24 juillet pour 24 enfants de 8 à 11 ans Ces stages ont pour objectif : […]
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La Commune lance un appel à candidature pour désigner ses membres titulaires de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL). La CCSPL est un espace de dialogue et d’écoute qui vise à l’amélioration des services publics locaux. Interface entre les élus et les usagers, cette instance joue un véritable rôle d’éclairage pour une meilleure […]
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Séance du Vendredi 10 avril 2026 à 16H30 En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
