***ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2009.
**Petite Enfance
2 – Projet de création d’un multi-accueil – Approbation du projet – Plan de financement – Autorisation de demandes de subvention.
**Aménagements urbains centre-ville
3 – Aménagements urbains des espaces du centre-ville – Choix du projet – Proposition à Nice Côte d’Azur.
**Logement
4 – Acquisition de la villa « Berthe » : parcelle cadastrée section AE n° 327.
5 – Opération immobilière 9, avenue de la Résistance – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création d’un logement social de type PLUS.
6 – Opération immobilière 3, rue place Vieille – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création d’un logement social de type PLAI.
7 – Opération immobilière 6, rue Saint Véran – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune : création de trois logements sociaux de type PLAI et PLUS.
**Administration Générale
8 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration de la SEM de Vence.
9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2010.
**Intercommunalité
10 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays de Vence – Retrait de la commune de La Colle-sur-Loup – Décision modificative n° 2 – Budget exercice 2009.
**Ressources Humaines
11 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2009 – 2010.
12 – Demande de travail à temps partiel.
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