ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- Le CCAS recrute 3 aides à domicile
Aides à domicile / auxiliaires de vie sociale (h/f) Emplois temporaires Métier(s) : Autonomie et aide à domicile > Accueil et accompagnement des personnes âgées > Aide à domicile Service recruteur SERVICE AIDE A DOMICILE Nombre de postes 3 Temps de travail Temps complet Durée de travail 35h00 Durée de la mission 12 mois Ce poste […]
- Scolabus, les inscriptions sont ouvertes !
Les inscriptions au réseau de transport scolaire Scolabus ont débuté. Les démarches se font uniquement en ligne sur le site Scolabus. Pour rappel, tous les élèves de moins de 11 ans au 1er septembre 2026 pourront voyager sur le réseau gratuitement (hors frais de dossier à 15€). Toutefois, comme pour l’ensemble des élèves transportés, l’inscription reste […]
- Vigilance Orange Canicule prolongée jusqu’au 25 juin 2026
Le Département est placé en « Vigilance Orange Canicule » depuis le 22 juin et jusqu’au 25 juin. L’épisode caniculaire s’accentue dans le département avec des températures entre 34 et 37 °, surtout sur le littoral et les premiers reliefs. Les températures seront aussi élevées la nuit. 👉Pensez à vous hydrater correctement 👉Limitez votre pratique […]
- La déchetterie modifie ses horaires du fait de la canicule
En raison du passage en Vigilance Orange Canicule, les horaires d’ouverture de la déchetterie de Vence sont modifiés afin de protéger les usagers et les agents des risques liés à la chaleur. La déchetterie est ouverte de 7h à 14h jusqu’à la fin de l’alerte orange canicule. Horaires d’ouverture hors périodes de canicule « orange » Ouverture […]
