ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Environnement

3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.

4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».

**Affaires Juridiques

5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.

**Services Techniques

6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.

**Enfance Jeunesse

7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.

8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.

**Finances

9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

**Aménagement de l’Espace

10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.

**Déplacement

11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.

12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.

**Occupation du Domaine Public

13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.

15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.

16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.

17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.

18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.

À lire aussi :
  • Forum des associations nouvelle formule

    Rendez-vous samedi 12 septembre de 10h à 16h. Nouveaux lieux : Grand-Jardin, place Maréchal Juin, belvédère Fernand Moutet, Cité historique, Mediathèque Freinet… Les associations illustrent la vitalité Vençoise. Chacune, petite ou grande, agit dans son domaine et à son niveau envers les Vençois de tous âges et de tous centre d’intérêts. Leur rôle est fondamental […]

  • Conférence « Le duel français de Gombrowicz : de Paris à Vence »

    Samedi 5 septembre à 17h, la Salle de l’Europe Villa Alexandrine, place du Grand-Jardin  les Musées Gombrowicz de Vence et de Pologne organisent une conférence inédite sur le rapport de Witold Gombrowicz avec Vence,  avec Paris et avec la France. C’est un éminent spécialiste et nouveau président du Jury du Prix littéraire Witold Gombrowicz – […]

  • 32e Rencontres Culture & Cinéma

    Ce 32e rendez-vous avec le 7ème art aura lieu du 10 au 15 novembre 2026. Le programme sera dévoilé le 20 octobre à 20h30 au Cinéma Casino. Cérémonie d’Ouverture Mardi 10 novembre à 19h, à la Chapelle des Pénitents Blancs, suivie du film d’Ouverture à 20h30. Avant-premières, films récents, courts métrages, réalisateurs et acteurs invités […]

  • Travaux Route de Cagnes

    Travaux sur le réseau d’eau potable Des travaux urgents sont actuellement en cours route de Cagnes, à hauteur du n°1477, au niveau du croisement avec le chemin de Vosgelade. 💧 Ces interventions concernent la pose d’une vanne et la réalisation d’un branchement d’eau potable. 📅 Du 31 août au 4 septembre 🚦 Pendant toute la durée des travaux, la circulation […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.