ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- SEM & PARKINGS : Comment en est-on arrivé là ?
Au Conseil d’Administration de la SEM du 16 octobre 2025, une délibération portait sur la cession des parkings Place Chagall et Marie-Antoinette à la Régie Parcs d’Azur en raison de la situation financière déficitaire, de l’endettement de la SEM et de sa mise en cessation prochaine. 30 Juin 2022 Au regard d’une première analyse financière […]
- Abracad’arbre – Fête d’Halloween
Du 29 octobre au 1er novembre 2025 Boum des enfants, boum des ados, spectacle de feu, chasse aux bonbons, visites guidées, grands jeux et ateliers, décorations par les enfants des accueils de loisirs… Abracad’arbre le rendez-vous GRATUIT des familles, pour une plongée dans la magie vençoise ! Atelier I Movie d’Halloween Mardi 21 octobre | De […]
- Les bénévoles de l’anti-gaspi exposés au Grand-Jardin
La troisième séquence des Portraits de Vençois, ces héros anonymes du quotidien vient de s’ouvrir au Grand-Jardin (après les bénévoles du Suve et les bénévoles des Nuits du Sud). Exposition «LES BÉNÉVOLES DE L’ANTI-GASPI» Dans l’ombre, ils et elles contribuent à la réduction des déchets et à reculer l’obsolescence programmée des appareils. En réparant, en […]
- Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2025
Le 14 octobre dernier, faisant suite à plusieurs demandes de particuliers vençois, la Commune a sollicité son classement en catastrophe naturelle auprès des services de l’Etat, concernant la sécheresse 2025. Les sinistrés doivent adresser un dossier de demande de classement avec photos auprès du service « assurances » soit par voie postale (Mairie de Vence, 9 place […]
