ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- Élections municipales 2026
Les Bureaux de votes seront ouverts dimanche 22 mars (2ème Tour) de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). Données électorales de la Commune Nombre d’électeurs inscrits (y […]
- Résultats des élections municipales 2026 – 1er tour
Pour le 2ème Tour des élections municipales, les bureaux de votes seront ouverts Dimanche 22 Mars de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). CLIQUEZ ICI POUR VOIR […]
- VENCE : Taux de participation du premier Tour
Participation élections municipales Vence 15 mars 2026 (1er tour)
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25 Défibrillateurs sont installés dans des équipements et lieux publics accessibles au plus grand nombre. En voici la liste : Gymnase Jean Dandréis, avenue du Colonel Meyère Gymnase Maxime Candau, 500 avenue Henri Giraud Salle Jacques Falcoz, 58 chemin de la Sine Piscine Jean Maret, avenue du Colonel Meyère Stade de Gaulle, avenue Joseph Bougearel Tennis […]
