ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Environnement

3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.

4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».

**Affaires Juridiques

5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.

**Services Techniques

6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.

**Enfance Jeunesse

7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.

8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.

**Finances

9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

**Aménagement de l’Espace

10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.

**Déplacement

11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.

12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.

**Occupation du Domaine Public

13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.

**Ressources Humaines

14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.

15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.

16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.

17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.

18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.

À lire aussi :
  • Stages d’été au Centre Culturel Municipal de Vence !

    Cet été, le Centre Culturel Municipal propose une programmation de stages pour apprendre, créer, pratiquer et s’amuser dans une ambiance conviviale. Au programme en juillet et en août : Flamenco – Comédie musicale – Guitare / Ukulélé / Éveil musical – Piano – Danse classique – Jazz Summer Workshop hors les murs au Conservatoire… Des stages ouverts […]

  • Concert «Sérénades d’un soir d’été» en la Cathédrale

    Mercredi 22 juillet à 20h30, la Cathédrale accueille I SOLISTI DELLA NUOVA CAMERISTICA DI MILANO pour une soirée musicale de Boccherini à Rossini en passant par Mozart. I SOLISTI DELLA NUOVA CAMERISTICA DI MILANO Le quatuor se compose de Gabriele OLIVETI au violon, Chiara OLIVETI à l’alto, Alberto DRUFUCA au violoncelle et  Philippe DEPETRIS à […]

  • Prochain Conseil Municipal

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, jeudi 2 juillet 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code […]

  • L’exposition d’été retrace les « Mémoires de l’eau »

    A découvrir au Musée de Vence/ Fondation E. Hugues du 27 juin au 1er novembre 2026. Vernissage Samedi 27 juin à 11h. L’exposition Mémoires de l’eau invite à une exploration sensible et immersive autour de cet élément essentiel, envisagé comme un lieu de traces, de réminiscences et de transformation. Six installations donnent à découvrir des […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.