ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- Participez au Marché de Noel & à Artisa Noël
Envie de participer aux festivités de Noël à Vence ? Rejoignez-nous ! Exposants, artisans, commerçants, créateurs, professionnels de l’alimentaire … appel à candidature pour participer à l’événement festif au cœur des animations de fin d’année. La Ville lance un appel à candidatures pour le Village de Noël 2026 qui se tiendra du 12 décembre au […]
- Donner du sang peut aider, RDV le 28 novembre
Marquons ensemble cette saison automnale par un geste précieux : pensez au don de sang ! Participez à la prochaine collecte organisée à Vence par l’EFS : Mercredi 28 novembre de 8h30 à 13h à l’école des Baous Prendre RDV ici
- Rénovation des Impasses Carnot & Maurel
Une importante réhabilitation des deux voies s’engage. Les travaux consistent en la démolition des maçonneries, la pose de pavages en pierre en pied de façade, la réalisation d’un revêtement et la rénovation du réseau d’éclairage public dans l’Impasse Carnot. Impasse Carnot Les travaux ont démarré le 26 octobre pour une durée de 3 semaines*. Impasse […]
- Novembre, la meilleure période pour débroussailler !
Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]
