ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
- Travaux – Contre-allée place Clemenceau
Un chantier concernant la rénovation des réseaux souterrains de la contre–allée de la place Clemenceau débutera le 28 septembre 2026. Nature des travaux : Renouvellement des réseaux d’eau potable, d’eaux uséex et de gaz. Première phase du chantier : du 28/9 au 4/12/2026. Une seconde phase interviendra ensuite pour la rénovation des revêtements de sol. […]
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 24 septembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire 1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances. 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026. 3. Compte-rendu des attributions exercées […]
- Travaux Place Maréchal Juin
Des travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se dérouleront Place Maréchal Juin du 28 septembre au 13 octobre 2026. La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise), sera fermée à la circulation pendant la durée du chantier. Le trottoir […]
- Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026
Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026 Pour répondre à la demande de plusieurs Vençois ayant constaté des désordres sur leur habitation à la suite de la sécheresse de cet été, la Commune a sollicité le classement de Vence en catastrophe naturelle auprès des services de l’Etat en date du 9 septembre dernier. Les sinistrés […]
