ORDRE DU JOUR
**Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Environnement
3 – Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.
4 – Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » – Adhésion à la charte « ECOWATT ».
**Affaires Juridiques
5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 – Autorisation de signature.
**Services Techniques
6 – Pra de Julian – Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) – Information du Conseil Municipal.
**Enfance Jeunesse
7 – Multi accueil municipal VEGA – Règlement intérieur.
8 – Passeport Vacances – Règlement intérieur.
**Finances
9 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
**Aménagement de l’Espace
10 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.
**Déplacement
11 – Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.
12 – Navette urbaine gratuite – Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.
**Occupation du Domaine Public
13 – Occupation du domaine public – Avenue Marcellin Maurel – Information du Conseil Municipal.
**Ressources Humaines
14 – Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.
15 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
16 – Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.
17 – Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.
18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.
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Une journée automobile au profit des enfants malades. RDV samedi 31 janvier de 10H à 18H au Grand-Jardin. Exposition de voitures d’exception, rencontre avec les propriétaires, photo-souvenirs, paella géante… Organisée par l’association Gran’Coeur pour donner du sourire, créer des souvenir, changer de vie… Venez en aide à l’association Gran’Coeur Sa mission : améliorer le quotidien […]
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Du 10 au 15 novembre au Cinéma Casino + soirée Jazz-cinéma le 9 novembre – La Coupole – La Gaude – OUVERTURE DES 32E RENCONTRES CULTURE & CINÉMA Mardi 10 novembre – 19h00 – Chapelle des Pénitents Blancs Cérémonie d’Ouverture présidée par Anne Sattonnet, Maire de Vence. Les Avant-Premières Mardi 10 novembre – 20h30 – […]
- 108e Anniversaire de l’armistice 14-18
108e ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’ALGÉRIE ET COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTÉRIEURES Cérémonies commémoratives présidées par le Maire Anne SATTONNET avec la Conseillère municipale le Lieutenant-colonel Caroline BOISSEAU et les associations patriotiques. Mercredi 11 novembre 2026 PROGRAMME […]
- Mois sans tabac avec la CPTS des Baous
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