Conseil Municipal

***ORDRE DU JOUR

**Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2010.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

**Finances

3 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2011.

**Affaires foncières

4 – Bilan des cessions et acquisitions immobilières de la commune – exercice 2010.

**Logement social

5 – Opération immobilière « Les Florentelles » avenue Maréchal Joffre – Réalisation de neuf logements sociaux de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

6 – Opération immobilière 28 rue de la Coste – Réalisation de quatre logements sociaux de type PLAI, PLUS et PLS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

**Services Techniques

7 – Constitution d’un groupement de commande avec la Caisse des Ecoles – Produits d’entretien et accessoires – Autorisation de signature de la convention.

**Urbanisme

8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

**Culture

9 – Donation à la commune par la société SODESUP d’une peinture de Monsieur Sol LEWITT dénommée « PROPOSAL FOR VENCE ».