***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Affaires Juridiques

3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.

4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.

***Finances Publiques

5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.

***Développement Economique

6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.

***Urbanisme

7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.

***Environnement

8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.

***Intercommunalité

9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.

10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.

***Vie Associative

11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.

***Recensement Municipal

12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.

***Ressources Humaines

13 – Avancements de grades – Année 2013.

14 – Attribution d’un temps partiel.

15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.

16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.

À lire aussi :
  • Des jeunes « Dans les Pas d’un berger »

    La Médiathèque Freinet de Vence expose le travail des élèves qui ont participé au programme « Dans les Pas d’un berger ». Une action mise en oeuvre en collaboration avec le Parc Naturel Régional  des Pré-alpes d’Azur dans le cadre du Plan d’Orientation Pastoral Intercommunal. Les œuvres réalisées par les enfants sur le thème du pastoralisme sont […]

  • Soirée Pollution lumineuse au Cinéma

    Mercredi 2 Juillet à 18H30, c’est une soirée inédite qui se prépare au Cinéma municipal, une coproduction Ville de Vence et LPO destinée à sensibiliser sur cette question cruciale de préservation de l’environnement et de la faune. Gratuit et ouvert à tous. 18H30 Présentation de la LPO et du partenariat avec la ville de Vence […]

  • festi’vence revient

    La 16ème édition aura lieu du 26 au 29 Juin avec 21 concerts gratuits, de la villa Matisse aux places de la vieille-ville. JEUDI 26 JUIN 19h00 Soukaina Fahsi en résidence à Vence 20h30 : Villa le Rêve ArcoMusica : ensemble à cordes VENDREDI 27 JUIN 18h00 : En ville Batuk à Mouans 19h00 : […]

  • Les soirées shopping sont de retour

    La Fédération des commerçants les Vitrines de Vence a concocté son programme d’animations estivales en soirée à l’arrivée de la fraicheur… Programme Été 2025 Mardi 8 juillet – Fashion Night Mardi 15 juillet – Saveurs du Terroir Participants : 2 fromagers, 1 soka, 1 primeur, miel & confitures Animation : Guinguette, accordéon, Lo Cepon Mardi 22 […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.