**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Finances
3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.
4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.
***Éducation
5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.
***Petite Enfance
6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.
7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.
***Administration Générale
8 – Fixation des vacations funéraires.
9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.
***Intercommunalité
10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.
11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.
***Foncier
12 – Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet – Droit de priorité de la commune.
***Urbanisme
13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
***Environnement
14 – Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.
***Sport
15 – Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine – Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.
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Séance du Vendredi 10 avril 2026 à 16H30 En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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