**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Finances
3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.
4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.
***Éducation
5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.
***Petite Enfance
6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.
7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.
***Administration Générale
8 – Fixation des vacations funéraires.
9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.
***Intercommunalité
10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.
11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.
***Foncier
12 – Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet – Droit de priorité de la commune.
***Urbanisme
13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
***Environnement
14 – Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.
***Sport
15 – Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine – Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.
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Il existe en règle générale quatre niveaux de vigilance : Vert = pas de vigilance particulière ; Jaune = phénomène habituel dans la région, mais occasionnellement dangereux ; Orange = vigilance accrue nécessaire car phénomène dangereux d’intensité inhabituelle ; Rouge = vigilance absolue obligatoire car phénomène dangereux d’intensité exceptionnelle. À tout moment, informez-vous sur les niveaux de vigilances météo […]
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