**ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

***Finances

3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.

4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.

***Éducation

5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.

***Petite Enfance

6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.

7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.

***Administration Générale

8 – Fixation des vacations funéraires.

9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.

***Intercommunalité

10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.

11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.

***Foncier

12 – Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet – Droit de priorité de la commune.

***Urbanisme

13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

***Environnement

14 – Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.

***Sport

15 – Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine – Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.

À lire aussi :
  • Ladislas Kijno exposé au Musée / Fondation E. Hugues

    « La Forme et la Méditerranée » Du 21 novembre au 28 mars 2027. Vernissage : samedi 21 novembre à 11h  Commissaire d’exposition Deborah Zammit. L’exposition propose de redécouvrir l’oeuvre de Ladislas Kijno à travers son rapport aux formes et à la Méditerranée. Qui est Ladislas Kijno ? Figure majeure de la peinture française d’après guerre, son oeuvre […]

  • Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute

    Prochain rendez-vous le samedi 21 novembre de 10h à 12h (sans rendez-vous) à la Bastide des Cayrons. Nouveau : Depuis le 10 octobre, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux […]

  • Réhabilitation du trottoir avenue Colonel Méyère

    Des travaux de démolition / pose de nouvelles bordures et élargissement du trottoir sont prévus avenue Colonel Méyère devant la nouvelle Villa des Seniors. L’enrobé sera également repris et le passage piéton sécurisé. Le chantier débutera le 18 novembre pour une durée de 3 semaines. La circulation sera alternée par feux tricolores et le stationnement […]

  • 35 Artistes solidaires de Nomad

    35 Artistes s’engagent avec Nomad autour de l’exposition HUMANITÉ. 12 édition d’Art Contemporain solidaire « Face aux incertitudes du monde, il nous appartient de révéler notre humanité, à chaque instant, comme une ode aux miracles de la vie ! »  Vernissage : vendredi 20 novembre à 18H Les artistes engagés : BACHMANN Sanna –  BAVIERA Henri – BAYE […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.