**ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

***Finances

3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.

4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.

***Éducation

5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.

***Petite Enfance

6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.

7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.

***Administration Générale

8 – Fixation des vacations funéraires.

9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.

***Intercommunalité

10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.

11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.

***Foncier

12 – Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet – Droit de priorité de la commune.

***Urbanisme

13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

***Environnement

14 – Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.

***Sport

15 – Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine – Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.

À lire aussi :
  • Chargé(e) de Mission Transition Énergétique

    DESCRIPTIF DU STAGE : Sous l’autorité hiérarchique du Chef de service Grands Projets : Participer à la mise en œuvre de la stratégie communale de maîtrise de l’énergie, à travers · le suivi, l’analyse et l’optimisation des consommations énergétiques du patrimoine, · la contribution au Schéma Directeur de Solarisation. MISSIONS : Contribution à la création […]

  • Pâques en fête et en traditions

    Les 4,5,6 avril, la tradition provençale et le printemps à l’honneur Éclosion de décorations, marché artisanal, pop-up jeunes créateurs, pépiniéristes, food-trucks gourmands places du Grand Jardin et Clemenceau. Du 3 au 19 avril : le coin des jeux (fête foraine) Esplanade de la Police Municipale : manèges et jeux (payant) TÉLÉCHARGEZ LE DÉPLIANT EN CLIQUANT […]

  • Élections municipales 2026

    Les Bureaux de votes seront ouverts dimanche 22 mars (2ème Tour) de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). Données électorales de la Commune  Nombre d’électeurs inscrits (y […]

  • Résultats des élections municipales 2026 – 1er tour

    Pour le 2ème Tour des élections municipales, les bureaux de votes seront ouverts Dimanche 22 Mars de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). CLIQUEZ ICI POUR VOIR […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.