**ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
***Finances
3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.
4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.
***Éducation
5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.
***Petite Enfance
6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.
7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.
***Administration Générale
8 – Fixation des vacations funéraires.
9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.
***Intercommunalité
10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.
11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.
***Foncier
12 – Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet – Droit de priorité de la commune.
***Urbanisme
13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
***Environnement
14 – Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.
***Sport
15 – Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine – Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.
- Les rendez-vous de la Médiathèque
CONSTRUIS ET PROGRAMME TON ROBOT ! Mardi 20 octobre, 10h à 12h Plus qu’un atelier, une expérience amusante ! L’association DIGIROBOT propose un atelier créatif pour permettre aux enfants de découvrir les bases de la robotique en construisant et programmant leur propre petit robot. Découvrir la robotique de manière ludique, apprendre à construire un robot simple, […]
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Suivant les orientations de la Direction générale des finances publiques, la Ville doit faire évoluer progressivement ses modalités d’encaissement et réduire le recours aux règlements par chèque. Quels services sont concernés ? Cette évolution concerne tous les règlements des prestations de la Ville: -guichet unique (cantine, crèche, activités extra scolaires…), -cours au conservatoire, -cours au […]
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Du 1ᵉʳ au 30 novembre, découvrez les propositions du Plan Climat 2032 et donnez vos idées avant son adoption finale. Participer à la consultation Plan Climat 2032 | planclimat.nicecotedazur.org Qu’est-ce qu’un Plan Climat ? Le Plan Climat (PCAET) est un document de planification stratégique et opérationnelle de la transition écologique à l’échelle locale. Il coordonne […]
