**ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

***Finances

3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.

4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.

***Éducation

5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.

***Petite Enfance

6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.

7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.

***Administration Générale

8 – Fixation des vacations funéraires.

9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.

***Intercommunalité

10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.

11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.

***Foncier

12 – Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet – Droit de priorité de la commune.

***Urbanisme

13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

***Environnement

14 – Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.

***Sport

15 – Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine – Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.

À lire aussi :
  • Fermeture la nuit pour la rénovation de voirie du Chemin de Ste-Colombe

    Des travaux de nuit vont être réalisés à compter du 12 mai et durant 3 nuits pour rénover les revêtements de chaussée déformées du chemin. Cette intervention consiste à raboter la chaussée pour procéder à la réfection de la bande de roulement. Démarrage des travaux : mardi 12 mai 2026 sauf intempéries et imprévus Durée estimée […]

  • Journées Européennes de l’Archéologie à Vence

    La Ville de Vence vous propose 3 journées évènements en accès libre, les 12, 13, 14 juin, pour découvrir le patrimoine archéologique et historique de Vence. Journées organisées par le service Art & Histoire dans le cadre du label « Pays d’Art et d’Histoire ». Rendez-vous gratuits sur simple réservation téléphonique : 04 93 58 06 38 […]

  • Commémoration du 81ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945

    Cérémonies commémoratives du 81è anniversaire de la victoire du 8 mai 1945, de l’appel du Général de Gaulle, du souvenir des victimes et des héros de la déportation, des morts pour la France en Indochine VENDREDI 8 MAI 2026 9h Messe en la Cathédrale 9h45 Rassemblement et défilé. Départ place Clemenceau jusqu’au cimetière du centre-ville. 10h […]

  • 10ème Nuits des Arts & Nuit européenne des musées

    Samedi 23 mai de 18H à 23H, l’association « Lire à Vence » vous donne rendez-vous pour cette grande soirée culturelle nationale et européenne du mois de mai. L’occasion de visites insolites à travers un cheminement nocturne, musical et littéraire en 19 lieux artistiques de Vence.  

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.