**ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

***Finances

3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.

4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.

***Éducation

5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.

***Petite Enfance

6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.

7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.

***Administration Générale

8 – Fixation des vacations funéraires.

9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.

***Intercommunalité

10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.

11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.

***Foncier

12 – Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet – Droit de priorité de la commune.

***Urbanisme

13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

***Environnement

14 – Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.

***Sport

15 – Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine – Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.

À lire aussi :
  • TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES

    Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.

  • INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL

    Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.

  • Prochain Conseil Municipal

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.

  • 35ème Marche des Potiers de Vence

    35ème Marché des Potiers – samedi 30 & dimanche 31 mai, de 9h à 19h – Grand-Jardin A Vence, la  fête des mères rime avec l’univers singuliers des créateurs de pièces uniques. Le temps d’un week-end, les 30 & 31 mai, le marché des potiers devient un lieu de rencontre et de création où la […]

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