1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

**Intercommunalité

3 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté Urbaine et approbation des statuts.

4 – Charte de fonctionnement de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature.

5 – Fonds de concours communautaire – Réaffectation des crédits.

**Urbanisme

6 – Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme – Installation du dojo au quartier de la Ferrage – Autorisation de signature des marchés.

7 – Révision du Plan de Prévention contre les Risques d’Incendie de Forêts (P.P.R.I.F.) – Avis du Conseil Municipal.

**Services Techniques

8 – Autorisation de signature des marchés de travaux – Salle polyvalente Le Suve.

**Logement Social

9 – Acquisition d’un immeuble sis 7, rue Saint Michel – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition – Création d’un logement de type PLUS – Autorisation de cession à la S.E.M. Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Administration Générale

10 – Convention tripartite de mise à disposition d’une salle de sport (salle bleue) au profit de la commune – Autorisation de signature de la convention.

11 – Désignation des membres des commissions extra-municipales.

**Bâtiments communaux

12 – Développement des énergies renouvelables – Bâtiments communaux.

**Environnement

13 – Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière sur la Cagne – SIEVI.

**Culture

14 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention de fonctionnement et d’équipement auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes, du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

**Personnel Communal

15 – Modification du tableau du personnel communal – Transformations de grades.

16 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2008-2009.

17 – Mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention cadre de mise à disposition du personnel.

18 – Information sur le transfert du personnel vers la Communauté Urbaine.

19 – Fixation du régime des astreintes du personnel communal de la filière administrative dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde.

À lire aussi :
  • Les Vençois ont du talent….

    Marysia Milewski, nouvelle palette de couleurs du mondialement connu Elmer Qui ne connait pas les célèbres aventures d’Elmer traduites dans de plus de cinquante langues et dont les aventures ont contribué à forger les valeurs de tolérances de millions d’enfants à travers le monde ? Symbole populaire de la littérature pour enfants, Elmer l’éléphant bariolé […]

  • 31e Rencontres Culture & Cinéma : clap d’ouverture le 11 Novembre 2025

    2025 – 31e Rencontres Cinématographiques, du 11 au 16 novembre au  Cinéma Casino de Vence + soirée Jazz-cinéma le 10 novembre à La Coupole – La Gaude. Découvrez les avant-premières, les rencontres, le matin du court, jazz et cinéma…. Cérémonie d’ouverture Mardi 11 novembre à 19H – Chapelle des Pénitents Blancs Cérémonie de clôture Dimanche […]

  • Exposition pour les enfants « L’art à ma hauteur ! »

    L’art à ma hauteur ! Parcours pour les enfants dans la collection du Musée Du 22 Novembre au 11 Janvier 2026 Vernissage : samedi 22 novembre à 11H Pensée spécialement pour les enfants, cette proposition place leur regard, leur curiosité et leur liberté au centre du parcours — à leur hauteur, au sens propre comme au […]

  • La mairie recrute un mécanicien

    Annonce : Mécanicien – gestionnaire de parc (H/F) DESCRIPTIF DE L’EMPLOI : L’agent sera en charge de la gestion, de l’optimisation, de l’entretien et du renouvellement de l’ensemble de la flotte du parc communal composée de plus de 70 véhicules (berlines, citadines, utilitaires, remorques, nacelles élévatrices, matériels horticoles…). Les missions de l’agent s’articuleront autour des […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.