1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Intercommunalité
3 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté Urbaine et approbation des statuts.
4 – Charte de fonctionnement de la Communauté Urbaine – Autorisation de signature.
5 – Fonds de concours communautaire – Réaffectation des crédits.
**Urbanisme
6 – Autorisation de dépôt des autorisations d’urbanisme – Installation du dojo au quartier de la Ferrage – Autorisation de signature des marchés.
7 – Révision du Plan de Prévention contre les Risques d’Incendie de Forêts (P.P.R.I.F.) – Avis du Conseil Municipal.
**Services Techniques
8 – Autorisation de signature des marchés de travaux – Salle polyvalente Le Suve.
**Logement Social
9 – Acquisition d’un immeuble sis 7, rue Saint Michel – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition – Création d’un logement de type PLUS – Autorisation de cession à la S.E.M. Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Administration Générale
10 – Convention tripartite de mise à disposition d’une salle de sport (salle bleue) au profit de la commune – Autorisation de signature de la convention.
11 – Désignation des membres des commissions extra-municipales.
**Bâtiments communaux
12 – Développement des énergies renouvelables – Bâtiments communaux.
**Environnement
13 – Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière sur la Cagne – SIEVI.
**Culture
14 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention de fonctionnement et d’équipement auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes, du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Personnel Communal
15 – Modification du tableau du personnel communal – Transformations de grades.
16 – Tableau des emplois – Ecole Municipale de Musique Agréée – Année scolaire 2008-2009.
17 – Mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Convention cadre de mise à disposition du personnel.
18 – Information sur le transfert du personnel vers la Communauté Urbaine.
19 – Fixation du régime des astreintes du personnel communal de la filière administrative dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde.
- Traitement biologique des Palmiers
La Ville poursuit le soin des arbres et traitera ses palmiers Lundi 12 Mai 2025 à l’aide de nématodes, un traitement naturel contre le charançon rouge et autres insectes ravageurs. En quoi consiste le traitement bio par nématodes contre les ravageurs ? Ce traitement à base de nématodes est une méthode écologique efficace facile d’application […]
- L’équipe pédagogique du Conservatoire
Une équipe pédagogique et d’encadrement composée de 23 professeurs certifiés. Pour envoyer un mail au Conservatoire Mauricio Lozano, Directeur Originaire de Colombie où il commence des études musicales, Mauricio Lozano poursuit son apprentissage dans plusieurs Conservatoires de la région Parisienne et obtient un 1er Prix de flûte et de musique de chambre ainsi que les Prix […]
- Création d’une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie»
Dans la continuité de la charte de l’urbanisme et de la qualité de vie co-construite avec des citoyens volontaires, la Municipalité a créé une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie» (adoptée par le Conseil Municipale du 6 mai 2025). Cette commission présidée par le Maire, pourra être consultée sur toute question ou projet intéressant […]
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal, séance publique Mardi 6 Mai 2025 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Voir l’ordre du jour Prochain Conseil Municipal
