***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Affaires Juridiques

3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.

4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.

***Finances Publiques

5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.

***Développement Economique

6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.

***Urbanisme

7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.

***Environnement

8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.

***Intercommunalité

9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.

10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.

***Vie Associative

11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.

***Recensement Municipal

12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.

***Ressources Humaines

13 – Avancements de grades – Année 2013.

14 – Attribution d’un temps partiel.

15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.

16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.

À lire aussi :
  • Tournoi d’Échecs Gombrowicz, le 11 octobre

    RDV Samedi 11 octobre 2025 de 13h30 à 17h30 – Villa Alexandrine, Salle de l’Europe. La Ville de Vence organise le traditionnel Tournoi d’Échecs Gombrowicz en partenariat avec la section échecs de l’AVF de Vence. L’événement rend hommage à l’écrivain polonais Witold Gombrowicz (1904-1969), figure majeure et provocatrice de la littérature du XXᵉ siècle, qui a […]

  • Le Marché de la Cité Historique, c’est tous les 15 jours

    Prochains rendez-vous les 16/08, 6/09, 20/09, 4/10 (le marché du 4 octobre est annulé), 18/10, 1er/11, 15/11, 20/12. Le Marché des Halles Surian : un rendez-vous convivial et gourmand deux fois par mois ! Rendez-vous chaque 1er et 3e samedi du mois de 8h à 13h, place Georges Clemenceau, pour découvrir ce marché de plein […]

  • Vence mobilisée pour Octobre Rose

    À l’occasion d’Octobre Rose, la Ville de Vence  se mobilise contre le cancer du sein. Samedi 4 octobre 2025 La Direction des sports et de la vie associative organise une marche solidaire « Octobre rose » pour sensibiliser à l’importance du dépistage précoce et témoigner notre soutien aux personnes touchées par la maladie. 📍 Rendez-vous de 9h […]

  • SALON ECO HABITAT, QUAND LE SERVICE PUBLIC S’EMPARE DE LA TRANSITION

    LES IDÉES, LES EXPÉRIENCES, LES PROFESSIONNELS, LES RENCONTRES… AU SALON ECO-HABITAT 7 & 8 NOVEMBRE 2025 – 9H30-18H30 AU GYMNASE DANDREIS – GRATUIT Vendredi 7 novembre  11h : Ouverture officielle. Visite du camion Climate Sense pour expérimenter la vie à 50°. 18h : Conférence de Stéphane Labranche, sociologue du climat : “Les freins et les moteurs […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.