***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Affaires Juridiques

3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.

4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.

***Finances Publiques

5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.

***Développement Economique

6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.

***Urbanisme

7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.

***Environnement

8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.

***Intercommunalité

9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.

10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.

***Vie Associative

11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.

***Recensement Municipal

12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.

***Ressources Humaines

13 – Avancements de grades – Année 2013.

14 – Attribution d’un temps partiel.

15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.

16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.

À lire aussi :
  • CARNAVAL PROVENÇAL Samedi 28 Février

    Organisé par le Comité des Fêtes et Traditions. Aux sons des fifres, tambourins, galoubets, violons et accordéons, partagez le défilé du carnaval provençal avec arlequins, paillasse, boufetaïres et lunes pour chasser les mauvais esprits de l’hiver. À vos costumes blancs, bonnets de nuits et déguisements pour fêter Carnaval et l’arrivée des beaux jours. Centre Culturel […]

  • VENCE ET VOUS N°21

    Le Journal Municipal « Vence & Vous » N°21 vient de paraître. Il traite de l’actualité communale et retrace les derniers évènements communaux. Distribution dans les boîtes aux lettres à compter du 28/01/2026. Attention : les résidences fermées nécessitant un code d‘accès ne peuvent pas être distribuées. Le journal sera également à votre disposition à […]

  • SAISON 2026 DU CONSERVATOIRE « HORS LES MURS »

    Le Conservatoire se distingue par son engagement à offrir un enseignement exigeant et un programme de concerts «Hors les murs» incarnant son souci d’ouverture et la mise en lumière le travail réalisé par l’équipe d’enseignants. Dans sa dynamique de rayonnement, le Conservatoire offre une affiche d’événements organisés dans divers lieux de la ville. Des performances […]

  • La Ville se dote d’un Plan paysage co-écrit avec les Vençois

    Dans la continuité de la charte de l’urbanisme* et du cadre de vie élaborée par L’Agence d’Urbanisme Azuréenne en concertation avec les habitants, la Ville a élaboré un Plan Paysage. *La charte coconstruite avec les Vençois au travers de 7 ateliers participatifs qui ont eu lieu entre septembre et décembre 2024 sur la base du […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.