***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Affaires Juridiques
3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.
4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.
***Finances Publiques
5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.
***Développement Economique
6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.
***Urbanisme
7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.
***Environnement
8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.
***Intercommunalité
9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.
10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.
***Vie Associative
11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.
***Recensement Municipal
12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.
***Ressources Humaines
13 – Avancements de grades – Année 2013.
14 – Attribution d’un temps partiel.
15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.
16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.
- Attention : démarchages abusifs à domicile
La commune de Vence vous informe que des démarchages abusifs ont été signalés sur le territoire ce vendredi 20 mars au matin. Des individus se présentent au domicile des habitants en affirmant représenter un bureau d’études mandatés pour réaliser une cartographie pour le compte de la Région PACA. Ils indiquent que cette démarche nécessiterait d’entrer chez vous […]
- Chargé(e) de Mission Transition Énergétique
DESCRIPTIF DU STAGE : Sous l’autorité hiérarchique du Chef de service Grands Projets : Participer à la mise en œuvre de la stratégie communale de maîtrise de l’énergie, à travers · le suivi, l’analyse et l’optimisation des consommations énergétiques du patrimoine, · la contribution au Schéma Directeur de Solarisation. MISSIONS : Contribution à la création […]
- Pâques en fête et en traditions
Les 4,5,6 avril, la tradition provençale et le printemps à l’honneur Éclosion de décorations, marché artisanal, pop-up jeunes créateurs, pépiniéristes, food-trucks gourmands places du Grand Jardin et Clemenceau. Du 3 au 19 avril : le coin des jeux (fête foraine) Esplanade de la Police Municipale : manèges et jeux (payant) TÉLÉCHARGEZ LE DÉPLIANT EN CLIQUANT […]
- Élections municipales 2026
Les Bureaux de votes seront ouverts dimanche 22 mars (2ème Tour) de 8H à 20H. Les bureaux 1 à 13 sont installés au gymnase Dandréis (328 avenue du Colonel Meyère). Les bureaux 14 à 17 sont installés à l’école Lei Bigarradié (214 avenue du Colonel Meyère). Données électorales de la Commune Nombre d’électeurs inscrits (y […]
