***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Affaires Juridiques
3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.
4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.
***Finances Publiques
5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.
***Développement Economique
6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.
***Urbanisme
7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.
***Environnement
8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.
***Intercommunalité
9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.
10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.
***Vie Associative
11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.
***Recensement Municipal
12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.
***Ressources Humaines
13 – Avancements de grades – Année 2013.
14 – Attribution d’un temps partiel.
15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.
16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.
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Parmi les temps forts des festivités : -Dès le 28 novembre à 17h30, Vence s’illumine ! Vente des couronnes de l’Avent. Le 5 décembre, marché des écoles et décorations des sapins par les enfants. 16h30 Concert du Choeur du Sud. 17h30 éclairage de l’étoile du Baou avec le Lion’s Club. 18h Illumination du grand sapin et spectacle aérien. Le […]
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