***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Affaires Juridiques
3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.
4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.
***Finances Publiques
5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.
***Développement Economique
6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.
***Urbanisme
7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.
***Environnement
8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.
***Intercommunalité
9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.
10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.
***Vie Associative
11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.
***Recensement Municipal
12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.
***Ressources Humaines
13 – Avancements de grades – Année 2013.
14 – Attribution d’un temps partiel.
15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.
16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.
- Sécurisation piétonne Avenue Maréchal Joffre
Des aménagements de sécurisation des piétons sont prévus sur la M2210 Avenue Maréchal Joffre. -Création d’une traversée piétonne à hauteur du n°144. -Mise en conformité d’une traversée piétonne à hauteur du n°54. Il s’agira de procéder à l’abaissement de bordures, la reprise des revêtements, la pose d’une signalisation verticale et horizontale. Démarrage des travaux* Lundi […]
- Nouvelle Maison des seniors – Villa Gavarry
Une visite de fin de chantier a été organisée pour permettre aux seniors de découvrir leur nouveau lieu d’animations et d’activités. Situé sur l’ancien Garage des Écoles acquis par la Commune, l’aménagement accueille la nouvelle Maison des Seniors et un espace arboré de détente et de loisirs. Maison des Seniors – Villa Gavarry a été […]
- Nouveau Jardin de l’Étoile – Jean Moulin
A l’Ouest de Vence, le Jardin de l’Étoile-Jean Moulin est né sur l’emplacement de l’ancien Bar de l’Étoile. Sa démolition a permis de créer un espace arboré et apaisé de 1 100 m² dédié aux enfants y compris à mobilité réduite et aux familles : aire de jeux, belvédère, zones de détente et cheminements paysagers. […]
- Gazette des Seniors N°37
La Gazette des Seniors N° 37 est à votre disposition au CCAS. Ce journal trimestriel participatif est élaboré par des bénévoles afin de tisser des liens, rompre la solitude et partager souvenirs, recettes, trucs et astuces avec nos aînés. Bonne lecture ! Pour plus de solidarité, moins de solitude, élaborons ensemble notre journal ! Lire […]
