***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2012.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Affaires Juridiques
3 – Obligation de ravalement des façades – Sollicitation de Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes pour l’inscription de la commune sur la liste départementale.
4 – Dématérialisation des actes – Convention entre la commune et l’État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : Avenant n° 1 à la convention du 19 mars 2012 – Actes budgétaires.
***Finances Publiques
5 – Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2012.
***Développement Economique
6 – Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) – Phase 2 – 2013 – 2016 – Programme d’actions – Demande de subvention.
***Urbanisme
7 – Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune – Plan Local d’Urbanisme de Vence.
***Environnement
8 – Plan d’actions Développement Durable – Convention pluriannuelle d’objectifs L.P.O. PACA – Information du Conseil Municipal.
***Intercommunalité
9 – Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Projet de périmètre préalable à la création d’une métropole résultant de la fusion de la Métropole Nice Côte d’Azur avec d’autres EPCI – Avis de la commune.
10 – Nice Côte d’Azur – Compétence promotion et développement touristique – Modification statutaire.
***Vie Associative
11 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2013.
***Recensement Municipal
12 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2013.
***Ressources Humaines
13 – Avancements de grades – Année 2013.
14 – Attribution d’un temps partiel.
15 – Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un agent.
16 – Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades – Rédacteurs territoriaux.
- La «Quinzaine des seniors» du Département revient !
Du 5 au 18 octobre 2026, le Département des Alpes-Maritimes, via la Maison départementale de l’autonomie (MDA), organise la « Quinzaine des seniors ». Cette année encore, de nombreux spectacles et animations seront proposés gratuitement aux quatre coins des Alpes-Maritimes. Cette manifestation festive, placée sous le signe de la convivialité, de la bonne humeur et […]
- Forum des associations nouvelle formule
Rendez-vous samedi 12 septembre de 10h à 16h. Nouveaux lieux : Grand-Jardin, place Maréchal Juin, belvédère Fernand Moutet, Cité historique, Mediathèque Freinet… Les associations illustrent la vitalité Vençoise. Chacune, petite ou grande, agit dans son domaine et à son niveau envers les Vençois de tous âges et de tous centre d’intérêts. Leur rôle est fondamental […]
- L’Ironman passera par Vence les 12 et 13 septembre 2026
Les athlètes auront à parcourir 180 km au départ de Nice pour l’Ironman et 90km pour l’Ironman 70.3. En provenance de Saint Jeannet, les cyclistes emprunteront les routes suivantes : – la Route métropolitaine M2210 (Route de St-Jeannet – Av.Maréchal Joffre) Portion : entre Le Peyron (St-Jeannet) et Carrefour Jean Moulin Restrictions : Fermée en […]
- Travaux dans le lit de la Cagne
A compter du 21 septembre 2026, la Métropole Nice Côte d’Azur engagera des travaux d’arasement d’un seuil d’une ancienne usine hydroélectrique dans le lit de la Cagne au niveau du quartier Célestin Freinet. Ces travaux sont prévus pour une durée d’1 mois. A noter : Compte tenu des conditions d’accès difficiles, des héliportages auront lieu […]
