**ORDRE DU JOUR

***Administration Générale

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 13 juillet 2011.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

***Aménagements Urbains

3 – Aménagements du cœur de ville.

***Finances Publiques

4 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Application de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010.

***Patrimoine – Culture

5 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Demande de renouvellement de classement auprès du Préfet de Région.

***Vie Associative

6 – Maison des Associations – Présentation du projet – Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire – Villa Berthe – 5 avenue des Alliés – Demandes de subvention auprès de l’ADEME et de la Région PACA dans le cadre d’une réhabilitation « Bâtiment Basse Consommation » (BBC).

***Urbanisme

7 – Avis du Conseil Municipal sur la déclaration de projet relative à la station d’épuration du Malvan – Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols.

***Intercommunalité

8 – Nice Côte d’Azur – Présentation du rapport d’activités 2010.

***Logement Social

9 – Maison Relais rue de la Cabraire – Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire.

10 – Opération 4 rue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

11 – Opération 16 avenue des Poilus – Acquisition d’un logement (lot n° 5) sur la parcelle cadastrée section AE n° 23.

***Éducation

12 – Convention entre la ville et le Centre Médico-Psychologique de Vence pour l’ouverture d’ateliers thérapeutiques de psychomotricité.

***Environnement

13 – Création du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Approbation du rapport de charte et de ses annexes du plan de Parc – Approbation du projet de statuts du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

***Sport

14 – Exploitation du tennis municipal des Cayrons – Modification de la grille tarifaire.

***Ressources Humaines

15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

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