Conseil Municipal : Mercredi 15 décembre 2010, 19h

**Finances

6 – Avance sur subventions aux associations et établissements publics locaux – exercice 2011.

**Intercommunalité

7 – Nice Côte d’Azur – Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Modification de l’attribution de compensation – Décision modificative n° 1 – Budget – exercice 2010.

8 – Nice Côte d’Azur – Convention de mise à disposition réciproque de services avec la commune.

**Environnement

9 – Modification des statuts du Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

**Enfance Jeunesse

10 – Autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010 – 2013 entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

11 – Autorisation de signature des conventions d’objectifs et de financement et d’aide à l’investissement pour la création du multi-accueil chemin de Vosgelade avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes .

**Logement

12 – Opération « SEM Vence » – 4 avenue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

13 – Opération « SEM Vence » – 4 rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

14 – Opération « SEM de Vence » – 5 rue Masséna – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

15 – Opération « SEM Vence » – 9 place Clemenceau – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

16 – Association pour la réadaptation et l’épanouissement des handicapés « APREH » – Foyer d’accueil médicalisé et Foyer d’hébergement pour adultes handicapés physiques. Création de 40 logements – Garantie d’emprunt.

**Urbanisme

17 – Plan Local d’Urbanisme : présentation de l’avant projet de P.L.U. – Etat de la concertation.

**Foncier

18 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour la création d’une colonne sèche pour la sécurisation incendie d’une propriété.

**Culture

19 – Donation à la commune d’œuvres d’art.

**Stationnement

20 – Gratuité du stationnement sur voirie les deux samedis précédant le jour de Noël.

**Ressources Humaines

21 – Fixation des quotas d’avancement de grade.

22 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

23 – Création d’un poste de service civique volontaire.

24 – Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent du service « Occupation du Domaine Public ».