**Finances
6 – Avance sur subventions aux associations et établissements publics locaux – exercice 2011.
**Intercommunalité
7 – Nice Côte d’Azur – Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Modification de l’attribution de compensation – Décision modificative n° 1 – Budget – exercice 2010.
8 – Nice Côte d’Azur – Convention de mise à disposition réciproque de services avec la commune.
**Environnement
9 – Modification des statuts du Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
**Enfance Jeunesse
10 – Autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010 – 2013 entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
11 – Autorisation de signature des conventions d’objectifs et de financement et d’aide à l’investissement pour la création du multi-accueil chemin de Vosgelade avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes .
**Logement
12 – Opération « SEM Vence » – 4 avenue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
13 – Opération « SEM Vence » – 4 rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
14 – Opération « SEM de Vence » – 5 rue Masséna – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
15 – Opération « SEM Vence » – 9 place Clemenceau – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
16 – Association pour la réadaptation et l’épanouissement des handicapés « APREH » – Foyer d’accueil médicalisé et Foyer d’hébergement pour adultes handicapés physiques. Création de 40 logements – Garantie d’emprunt.
**Urbanisme
17 – Plan Local d’Urbanisme : présentation de l’avant projet de P.L.U. – Etat de la concertation.
**Foncier
18 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour la création d’une colonne sèche pour la sécurisation incendie d’une propriété.
**Culture
19 – Donation à la commune d’œuvres d’art.
**Stationnement
20 – Gratuité du stationnement sur voirie les deux samedis précédant le jour de Noël.
**Ressources Humaines
21 – Fixation des quotas d’avancement de grade.
22 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
23 – Création d’un poste de service civique volontaire.
24 – Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent du service « Occupation du Domaine Public ».
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Par arrêté du Maire en date du 2 Décembre 2025, la Municipalité réglemente l’usage sécurisé des trottinettes électriques au regard de : -la présence régulière de trottinettes électriques sur des voies et des routes dont la vitesse maximale peut être égale à 50 km/h. -la hausse des comportements infractionnels et du risque accru pour les usagers […]
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