Conseil Municipal : Mercredi 16 décembre 2009

**Aménagement

6 – Convention tripartite entre la commune, l’EPF PACA et Nice Côte d’Azur : Aménagement du secteur Chagall.

7 – Présentation de l’étude d’expertise urbaine.

**Stationnement

8 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 12 et 19 décembre 2009.

**Culture

9 – Convention Château de Villeneuve – Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » : Autorisation de signature.

10 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention d’équipement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Exercice 2010.

**Intercommunalité

11 – Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts – Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

**Personnel Communal

12 – Convention relative à la médecine professionnelle préventive avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.