***Administration Générale
4 – Budget Primitif – exercice 2011.
5 – Modification de l’autorisation de programme – Travaux de réhabilitation de la cathédrale Notre-Dame de la Nativité.
***Sports
6 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Lancement d’une procédure de délégation de service public simplifiée.
***Logement social
7 – Acquisition par l’EPF PACA des parcelles cadastrées section BA n° 420 à 422, 428 et 429 sises avenue Maréchal Joffre : autorisation du Conseil Municipal et versement d’une subvention pour surcoût foncier.
***Environnement
8 – Organisation du Salon Eco Habitat 2011 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
***Culture
9 – Centre Culturel Municipal – Demande de subvention d’équipement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – exercice 2011.
***Ressources Humaines
10 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 5 novembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Madame le Maire 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026. 2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]
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