ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.
**Administration Générale
2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.
3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.
4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
**Logement
5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Affaires Foncières
7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.
8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.
9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.
**Urbanisme
10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.
11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.
**Environnement
12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
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Séance du jeudi 2 juillet à 16H30 En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour Prochain Conseil Municipal
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