Conseil Municipal, Mercredi 6 Mai 2009 à 19h

ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

**Administration Générale

2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.

3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.

4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

**Logement

5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Affaires Foncières

7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.

8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.

9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.

**Urbanisme

10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.

11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.

**Environnement

12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.