ORDRE DU JOUR

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

**Administration Générale

2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.

3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.

4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

**Logement

5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.

**Affaires Foncières

7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.

8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.

9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.

**Urbanisme

10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.

11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.

**Environnement

12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.

**Ressources Humaines

13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

À lire aussi :
  • BIENTÔT : UNE NOUVELLE FÉERIE DE NOËL

    Parmi les temps forts des festivités : -Dès le 28 novembre à 17h30, Vence s’illumine ! Vente des couronnes de l’Avent. Le 5 décembre, marché des écoles et décorations des sapins par les enfants. 16h30 Concert du Choeur du Sud. 17h30 éclairage de l’étoile du Baou avec le Lion’s Club. 18h Illumination du grand sapin et spectacle aérien. Le […]

  • Mouvement social le 20 novembre : le réseau Ligne d’azur sera fortement perturbé

    En raison d’un mouvement social, le réseau Lignes d’Azur sera perturbé ce vendredi 20 novembre, toute la journée. Les Navettes Coeur de Vence 1, 2 et 3 ne fonctionneront pas.  AUCUN SERVICE PREVU SUR LES LIGNES SUIVANTES : Lignes de tramway 1, 2, 3 et B. Les lignes de bus 5, 6, 7, 8+, 9, […]

  • Ladislas Kijno exposé au Musée / Fondation E. Hugues

    « La Forme et la Méditerranée » Du 21 novembre au 28 mars 2027. Vernissage : samedi 21 novembre à 11h  Commissaire d’exposition Deborah Zammit. L’exposition propose de redécouvrir l’oeuvre de Ladislas Kijno à travers son rapport aux formes et à la Méditerranée. Qui est Ladislas Kijno ? Figure majeure de la peinture française d’après guerre, son oeuvre […]

  • Permanences dans les quartiers : les élus à votre écoute

    Prochain rendez-vous le samedi 21 novembre de 10h à 12h (sans rendez-vous) à la Bastide des Cayrons. Nouveau : Depuis le 10 octobre, les élus viennent à la rencontre des Vençois en proposant des permanences dans les différents quartiers de la commune. Les samedis matin (suivant le planning ci-dessous), Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.