ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009.
**Administration Générale
2 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales : Empêchement du Maire.
3 – Présidence de la S.E.M. de Vence : Autorisation donnée par le Conseil Municipal.
4 – Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
**Logement
5 – Projet de maison relais – Cession à la S.E.M. d’un bien immobilier situé 5 et 7 bis rue de la Cabraire – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
6 – Opération 30 rue Masséna – Versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt accordée par la commune.
**Affaires Foncières
7 – Acquisition d’une emprise de 60 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BH n° 253 appartenant à Côte d’Azur Habitat.
8 – Régularisation foncière – Maison de Retraite Publique : Cessions gratuites sur permis de construire et convention constitutive de servitude de passage.
9 – Échange de parcelles entre la commune de Vence et Madame Engel – Quartier de la Sine – Précisions.
**Urbanisme
10 – Information sur l’état d’avancement du Plan Local d’Urbanisme.
11 – Création d’un bloc sanitaire pour le groupe scolaire Saint-Michel / Toreille – Autorisation de déposer les autorisations d’urbanisme.
**Environnement
12 – Réalisation d’une installation photovoltaïque sur le toit de la salle Falcoz – Autorisation de déposer les déclarations d’urbanisme et de solliciter les aides les plus étendues.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- RÉGLEMENTATIONS PRÉFECTORALES TEMPORAIRES POUR LE 14 JUILLET
A SAVOIR : Afin de prévenir les troubles à la sécurité et à la tranquillité publique à l’occasion des festivités du 14 juillet, les mesures suivantes sont prescrites par arrêtés préfectoraux : 👉 Interdiction de vente à emporter et de transport de boissons alcoolisées les 13 et 14 juillet de 18h jusqu’au lendemain 07h. 👉 Rappel […]
- Sécheresse : Vence en alerte renforcée
Sachant que la situation de la ressource en eau s’est fortement dégradée depuis le mois d’avril 2026, le Préfet des Alpes Maritimes a placé le Département en Vigilance Sécheresse dès le 1er juin dernier. Une situation météorologique et hydrologique alarmante depuis plusieurs mois : Un déficit pluviométrique de près de 15,5 % depuis septembre 2026 […]
- Prochain rendez-vous le 20 juillet
Cet été, prenez une heure pour sauver des vies. Les besoins des patients restent constants malgré les vacances. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée lundi 20 juillet de 8h30 à 13h à l’école des Baous (avenue Rhin & Danube) en prenant RDV ici : https://efs.link/gmbu9
- Risque Incendie : Ensemble, ayons les bons réflexes !
Avec 16,9 millions d’hectares de forêt sur son territoire métropolitain, la France est le quatrième pays européen le plus boisé. L’importance de ses surfaces boisées la rend vulnérable au risque incendie de forêt, notamment en période estivale. Les sécheresses et les canicules qui traversent actuellement le pays permettent aux feux de se propager plus rapidement.La […]
