1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 octobre 2008.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances
3 – Budget Supplémentaire de la commune – Attribution de subventions – Exercice 2008.
4 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2009.
5 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement du Budget Général – exercice 2009.
6 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
7 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.
**Habitat
8 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Administration Générale
9 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2009.
10 – Avenant n° 1 au marché d’assurance – Flotte automobile – SMACL.
**Sport
11 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.
12 – Attribution d’une subvention à un sportif vençois.
**Stationnement
13 – Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 13 et 20 décembre 2008.
**Enfance
14 – Signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des loisirs entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
15 – Signature des conventions d’objectifs et de financement relatives aux établissements d’accueil jeunes enfants 0 – 4 ans et 4 – 6 ans entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
**Culture
16 – Villa « Le Rêve » – Projet de valorisation de l’art contemporain – Programme INTERREG ALCOTRA – Autorisation de demande de subvention.
17 – Acceptation de la donation Matisse.
18 – Acceptation de la donation François Morellet.
19 – Conservatoire municipal de Musique – Modification de la tarification « enfants » pour la commune de Tourrettes-sur-Loup.
**Environnement
20 – Organisation du Salon Eco Habitat 2009 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
**Urbanisme
21 – Point d’information sur le projet de construction de la Gendarmerie de Vence.
22 – Autorisation de dépôt du permis de construire pour l’extension du Centre Technique Municipal.
23 – Modification du POS du 30 juillet 1998 – Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Chagall.
**Marchés Publics
24 – Autorisation de signature des marchés de fourniture de denrées alimentaires –Groupement de commandes Commune – Caisse des Ecoles – Crèche Véga – Centre de Loisirs.
**Personnel Communal
25 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Développement touristique
26 – Motion en faveur de la candidature de Nice pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018.
- Récital Violon, Violoncelle & Piano
Dimanche 7 Avril à 18h30 en la Cathédrale. Syrinx accueille Vera NOVAKOVA au violon, Thierry AMADI au violoncelle et Maki BELKIN au piano pour interpréter des oeuvres de Félix MENDELSSOHN (1809-1847) : Trio pour piano, violon et violoncelle N° 1, en ré mineur, op. 49, créé en 1839 ; Arvo PÄRT (1935- ), Mozart-Adagio pour […]
- Test à la Fumée – Ancienne route de Saint Paul
La Métropole nous informe que des tests à la fumée seront réalisés le jeudi 28 mars 2024 sur l’ancien chemin de St Paul dans le but de détecter des branchements non conformes (Eaux pluviales sur Assainissement).
- Travaux avenue Rhin et Danube : les 20 et 21 mars (nuit)
Dans le cadre du chantier du parking public qui sera situé sous le programme « Le Parc Chagall », un raccordement souterrain doit être effectué au niveau de la future entrée de ce parking. Une tranchée traversant l’avenue Rhin et Danube doit être ouverte. Les travaux se dérouleront sur 2 nuits les 20 et 21 mars 2024. […]
- Démontage de grue – modification stationnement parking Chagall
Afin d’assurer le démontage d’une grue du chantier « Le Parc Chagall », le stationnement sera interdit sur environ 45 places du parking Chagall durant 2 nuits (du 8 au 9 et du 9 au 10 avril 2024), et pendant la journée du 9 avril. Le démontage se déroulera de nuit ; la circulation temporaire mise en […]